L’article 7 du décret-loi du Chef du Gouvernement n° 2020-33 du 10 juin 2020, relatif au régime de l’auto-entrepreneur tel que modifié par la loi de finances pour l’exercice 2023 a défini le régime fiscal et social pour cette catégorie de contribuables :

L’auto-entrepreneur bénéficie d’un régime fiscal et social spécifique qui consiste à payer une contribution unique à partir du premier janvier de l’année qui suit celle de l’inscription au registre de l’auto-entrepreneur. Ladite contribution est libératoire de l’impôt sur le revenu des personnes physiques, de la taxe sur la valeur ajoutée et des autres taxes dues sur le chiffre d’affaires ainsi que de la cotisation au régime de sécurité sociale.

La valeur de la contribution unique est fixée comme suit :

– 200 dinars par an pour les personnes exerçant dans les zones communales conformément aux limites territoriales des communes en vigueur avant le 1er janvier 2015 et 100 dinars pour les personnes exerçant dans les autres zones, et ce, au titre de l’impôt sur le revenu.

L’impôt payé comprend la taxe sur les établissements à caractère industriel, commercial ou professionnel au taux de 20 % dudit impôt, et ce, nonobstant le minimum de ladite taxe.

La cotisation sociale calculée selon la nature de l’activité comme suit:

• conformément aux cotisations dues au titre de l’affiliation au régime de sécurité sociale prévu par la loi n° 2002-32 du 12 mars 2002, pour les métiers et les activités artisanales tels que fixés par l’arrêté des ministres des affaires sociales et du tourisme, des loisirs et de l’artisanat du 23 juillet 2002.
• conformément aux cotisations dues au titre de l’affiliation au régime des travailleurs non-salariés dans les secteurs agricole et non agricole correspondant à la première tranche, pour les autres activités. L’auto-entrepreneur peut également s’affilier à une tranche de revenu plus élevée conformément à la législation en vigueur relative au régime de sécurité sociale des travailleurs non-salariés dans les secteurs agricole et non agricole.
• Une carte de soin est délivrée à l’auto-entrepreneur valable pour chaque trimestre après vérification du paiement des cotisations dues.
• Lesdites cartes sont renouvelées après vérification du paiement par le concerné de toutes les tranches des cotisations dues à compter de la date d’inscription au registre de l’auto-entrepreneur jusqu’à la date du renouvellement de la carte de soin.

La contribution unique n’est pas due au cours de la première année allant de la date d’inscription au registre de l’auto-entrepreneur jusqu’au 31 décembre de la même année, à condition que le fonds national de l’emploi prend en charge le paiement des cotisations sociales pendant cette période.

La contribution unique est payée par les moyens de paiement électronique fiables conformément à la législation en vigueur relative aux transactions électroniques.

Les avantages octroyés dans le cadre des interventions du fonds national de l’emploi pour l’appui des entrepreneurs sont également applicables au régime de l’auto-entrepreneur.

• Régime de l’autoentrepreneur : Ce qu’il faut savoir
• Lien plateforme autoentrepreneur
• Lire aussi :
  • Tunisie : Naissance d’un nouveau régime pour les autoentrepreneurs (entreprise individuelle)
  • Appel à la publication des textes d’application du régime de l’autoentrepreneur
  • Loi de finances 2023 – Régime d’autoentrepreneurs : Trop générale, trop complexe !

L’article 5 du décret-loi du Chef du Gouvernement n° 2020-33 du 10 juin 2020, relatif au régime de l’auto-entrepreneur tel que modifié par la loi de finances pour l’exercice 2023 a défini la procédure électronique d’adhésion au régime :

• Toute personne, désirant adhérer au régime de l’auto-entrepreneur, doit déposer une demande d’inscription électronique au registre national de l’auto-entrepreneur. Les services relevant du ministère chargé de la formation professionnelle et de l’emploi se chargent de fournir les services d’encadrement et d’accompagnement pour les concernés.
• Une carte dénommée « carte de l’auto-entrepreneur » est délivrée à l’auto-entrepreneur dans un délai ne dépassant pas 15 jours à compter de la date du dépôt de la demande.
• La carte est remise par voie électronique à travers la plateforme de l’auto-entrepreneur.
• Ladite carte est renouvelée une seule fois après l’expiration de la troisième année civile suivant celle de l’inscription au registre de l’auto-entrepreneur, et ce, en cas de satisfaction des conditions exigibles pour le bénéfice dudit régime.
• En cas de non-inscription au registre national de l’auto-entrepreneur ou de refus du renouvellement de l’inscription, le concerné en est informé, par tout moyen laissant une trace en vertu d’une décision motivée dans un délai ne dépassant pas 15 jours à compter de la date de la demande d’inscription ou de renouvellement.

• Régime de l’autoentrepreneur : Ce qu’il faut savoir
• Lien plateforme autoentrepreneur
• Lire aussi :
  • Tunisie : Naissance d’un nouveau régime pour les autoentrepreneurs (entreprise individuelle)
  • Appel à la publication des textes d’application du régime de l’autoentrepreneur
  • Loi de finances 2023 – Régime d’autoentrepreneurs : Trop générale, trop complexe !

Concours SONEDE : 935 postes à pourvoir, postulez dès maintenant !

La Société Nationale d’Exploitation et de Distribution des Eaux (SONEDE) a annoncé l’ouverture d’un concours externe pour le recrutement dans 935 postes.

Les candidatures électroniques seront ouvertes à partir d’aujourd’hui, mardi 12 novembre 2024, via le site dédié aux concours externes de la société https://concours.sonede.com.tn/.

La clôture des candidatures électroniques est fixée au mardi 26 novembre 2024.

La société a précisé que les personnes souhaitant participer à ce concours doivent consulter l’avis de recrutement et obligatoirement s’inscrire en remplissant le formulaire électronique disponible sur le site mentionné.

Les postes à pourvoir sont les suivants :

Le Ministère du Commerce et du Développement des Exportations a annoncé l’ouverture d’un concours externe, sur dossier, pour le recrutement de 194 inspecteurs chargés de la surveillance économique, selon les informations suivantes :

L’article 2 du décret-loi du Chef du Gouvernement n° 2020-33 du 10 juin 2020, relatif au régime de l’auto-entrepreneur tel que modifié par la loi de finances pour l’exercice 2023 a défini les conditions pour bénéficier de ce régime :

• Il est entendu par auto-entrepreneur au sens du présent décret-loi, toute personne physique, de nationalité tunisienne exerçant individuellement une activité dans le secteur de l’industrie, de l’artisanat, des métiers, du commerce ou des services autres que les professions non commerciales,
• Les personnes ne remplissant pas les conditions du bénéfice du régime forfaitaire de l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux prévu par l’article 44 bis du code de l’impôt sur le revenu des personnes physiques et de l’impôt sur les sociétés, ne peuvent pas bénéficier du régime de l’auto-entrepreneur.
• Sont exclues du bénéfice du régime de l’auto-entrepreneur, les personnes établies pour leur propre compte et réalisant un chiffre d’affaires avec des entreprises avec lesquelles elles étaient liées par une relation de travail.
• Ce régime s’applique à toute personne exerçant une activité sans le dépôt de la déclaration d’existence prévue par l’article 56 du code de l’impôt sur le revenu des personnes physiques et de l’impôt sur les sociétés avant l’inscription au registre de l’auto-entrepreneur.

A condition que son chiffre d’affaires annuel ne dépasse pas 75 mille dinars.

Durée du régime : Ledit régime est accordé pour une période de 4 ans renouvelable à la demande du concerné une seule fois pour une période de 3 ans supplémentaires.

Le régime de l’autoentrepreneur a été créé par le décret-loi n° 2020-33 du 10 juin 2020 qui stipule dans son article premier “Le présent décret-loi a pour objet d’instaurer un régime spécifique à l’auto-entrepreneur et fixer les avantages qui lui sont dus et les obligations qui lui incombent aux niveaux fiscal et social”.

Ce texte initial a été modifié par les dispositions de l’article 52 du Décret-loi n° 2022-79 du 22 décembre 2022, portant loi de finances pour l’année 2023.

• Texte complet du Décret-loi n° 2020-33 du 10 juin 2020
• Texte complet de l’article 52 du Décret-loi n° 2022-79 du 22 décembre 2022

Télécharger (PDF, 414KB)

Le Décret n° 2010-262 du 15 février 2010, fixant la liste des contraventions aux dispositions du code de la route et à ses textes d’application, a prévu, la liste des contraventions relatives à la vitesse, notamment dans les cas suivant :

• Dépassement de la vitesse maximale autorisée de moins de 20 km à l’heure : CAT. 4
• Dépassement de la vitesse maximale autorisée de 20 km à l’heure ou plus et moins de 50 km à l’heure : CTA.5
• La non réduction sensible de vitesse:
  • à proximité des casernes, des sorties d’usines ou de chantiers : CTA.3
  • lors du croisement ou du dépassement d’animaux de trait, de charge ou de selle ou de bestiaux : CAT.3
  • A proximité des écoles : CAT.4
  • rouler à une vitesse réduite sans prétexte causant ainsi un gène à la circulation : CAT.3

Les contraventions se divisent en cinq catégories et tout contrevenant est puni d’une amende égale à :

• six (6) dinars pour les contraventions de première catégorie ;
• dix (10) dinars pour les contraventions de deuxième catégorie ;
• vingt (20) dinars pour les contraventions de troisième catégorie ;
• quarante (40) dinars pour les contraventions de quatrième catégorie ;
• soixante (60) dinars pour les contraventions de cinquième catégorie.

Le ministre de l’Emploi et de la Formation Professionnelle, Riadh Chaouad, a annoncé lundi depuis le palais du gouvernement à la Kasbah, le lancement de la plateforme “Moubader” dédiée aux auto-entrepreneurs. Ce projet national vise à encourager l’initiative individuelle pour dynamiser l’entrepreneuriat, soutenir l’économie nationale et réduire le chômage.

Lors d’une conférence de presse en présence de la ministre des Finances, Sihem Nemsia, du ministre des Affaires Sociales, Issam Lahmar, et de plusieurs cadres du ministère de l’Emploi, Chaouad a expliqué que la plateforme “Moubader” facilite les démarches administratives, raccourcit les délais et étend la couverture de sécurité sociale pour les entrepreneurs.

Cette plateforme s’adresse aux auto-entrepreneurs actifs dans les secteurs de l’artisanat, des métiers, du commerce et des services non commerciaux. Elle offre à ses bénéficiaires une couverture sociale incluant cartes de soins, pension de retraite et assurance contre les accidents de travail dès l’obtention de la carte d’auto-entrepreneur.

Les auto-entrepreneurs seront exemptés de cotisations sociales la première année et bénéficieront d’un régime fiscal avantageux. Ils auront également la possibilité d’exercer une activité professionnelle à domicile et de payer une contribution unique en guise d’impôt sur le revenu.

De son côté, le ministre des Affaires Sociales, Issam Lahmar, a précisé que le Fonds National de l’Emploi prendra en charge les contributions sociales des auto-entrepreneurs ainsi que les primes d’invalidité et de vieillesse. Cette initiative soutient les orientations sociales de l’État et bénéficie particulièrement aux artisans.

Lire aussi :

• Tunisie : Naissance d’un nouveau régime pour les autoentrepreneurs (entreprise individuelle)
• Appel à la publication des textes d’application du régime de l’autoentrepreneur
• Loi de finances 2023 – Régime d’autoentrepreneurs : Trop générale, trop complexe !

Le Décret n° 2010-262 du 15 février 2010, fixant la liste des contraventions aux dispositions du code de la route et à ses textes d’application, a prévu en cas de franchissement ou chevauchement d’une ligne continue, une amende de catégorie 4, soit 40 dinars.

Les contraventions se divisent en cinq catégories et tout contrevenant est puni d’une amende égale à :

• six (6) dinars pour les contraventions de première catégorie ;
• dix (10) dinars pour les contraventions de deuxième catégorie ;
• vingt (20) dinars pour les contraventions de troisième catégorie ;
• quarante (40) dinars pour les contraventions de quatrième catégorie ;
• soixante (60) dinars pour les contraventions de cinquième catégorie.

Le Décret n° 2010-262 du 15 février 2010, fixant la liste des contraventions aux dispositions du code de la route et à ses textes d’application, a prévu, en cas d’utilisation du téléphone mobile lors de la conduite de véhicules, une amende de catégorie 5, soit 60 dinars.

Les contraventions se divisent en cinq catégories et tout contrevenant est puni d’une amende égale à :

• six (6) dinars pour les contraventions de première catégorie ;
• dix (10) dinars pour les contraventions de deuxième catégorie ;
• vingt (20) dinars pour les contraventions de troisième catégorie ;
• quarante (40) dinars pour les contraventions de quatrième catégorie ;
• soixante (60) dinars pour les contraventions de cinquième catégorie.

Le Décret n° 2010-262 du 15 février 2010, fixant la liste des contraventions aux dispositions du code de la route et à ses textes d’application, a prévu pour les infractions routières relatives à la circulation en sens interdit des amendes de catégorie 5, soit actuellement 60 Dinars.

Les contraventions se divisent en cinq catégories et tout contrevenant est puni d’une amende égale à :

• six (6) dinars pour les contraventions de première catégorie ;
• dix (10) dinars pour les contraventions de deuxième catégorie ;
• vingt (20) dinars pour les contraventions de troisième catégorie ;
• quarante (40) dinars pour les contraventions de quatrième catégorie ;
• soixante (60) dinars pour les contraventions de cinquième catégorie.

Loi n° 98-40 du 2 juin 1998, relative aux techniques de vente et à la publicité commerciale qui a fixé les règles régissant les ventes avec réduction de prix, les ventes hors magasins, et la publicité commerciale et ce en vue d’assurer la transparence dans les transactions commerciales et de protéger le consommateur.

Télécharger (PDF, 43KB)

En Tunisie, l’oléiculture s’étend sur une superficie de 2 millions d’hectares, avec près de 107 millions d’oliviers (DGPA, 2023). Pour la campagne 2021/2022, la production nationale d’huile d’olive a atteint 240.000 tonnes, dont 80 % d’huile d’olive vierge extra.

L’analyse des tendances de production entre 2011 et 2022 révèle de fortes fluctuations, avec une moyenne de 192.000 tonnes sur les cinq dernières campagnes (DGPA, 2023). En termes d’exportations, les États-Unis et l’Union européenne sont les principaux marchés mondiaux, représentant respectivement 35% et 13,2% des importations mondiales d’huile d’olive durant la campagne 2021/2022 (COI, 2023).

En 2022, la Tunisie a exporté 208.000 tonnes d’huile d’olive, dont 87 % en vrac et 13 % conditionnées, avec une part notable de 25 % d’huile biologique (Douane Tunisienne, DGAB, 2023). Les exportations tunisiennes sur la dernière décennie ont montré des variations importantes, oscillant entre 93.000 et 373.000 tonnes, avec une moyenne de 228.000 tonnes sur les cinq dernières années (INS, Douane Tunisienne, 2023).

L’Union européenne, et en particulier l’Espagne (34 %) et l’Italie (24 %), a absorbé 64 % des exportations tunisiennes en 2022 (Douane Tunisienne, 2022). Au niveau mondial, la Tunisie se positionne comme le 3e producteur et le 2e exportateur d’huile d’olive pour la campagne 2021/2022 (COI, 2023).

L’Espagne et l’Italie dominent les exportations mondiales avec des parts de 39 % et 19,5 %, respectivement (COI, 2023).

La Loi n° 98-39 du 2 juin 1998 a fixé les règles régissant les ventes et prestations de services au consommateur donnant lieu à un paiement échelonné au sens de la présente loi.

Elle vise également à édicter les droits et les obligations des parties et ce, en vue de garantir la transparence des conditions de paiement offertes et d’assurer la protection du consommateur.

Télécharger (PDF, 43KB)

A fin octobre 2024, Hyundai arrive en tête du classement par marque, suivi par Kia, Peugeot, Suzuki et Isuzu.

Immatriculations automobile à fin Octobre 2024 par Marque

Au terme des neuf premiers mois de 2024, Ooredoo Tunisie annonce des résultats en forte progression, avec des revenus en progression de 5% et un EBITDA de +13%.

Pour Mansoor Al-Khater, CEO d’Ooredoo Tunisie, “ces résultats sont le fruit d’un travail acharné et d’un dévouement sans faille de la part de ses équipes. Ces performances soulignent l’engagement constant de l’entreprise pour l’excellence, consolidant ainsi sa position de leader dans le secteur des télécommunications en Tunisie. Ces résultats sont le reflet des efforts exceptionnels de chaque membre de l’équipe, qui continue de travailler avec rigueur et optimisme pour relever les défis à venir.”

On n’en savait que des bribes. Pourtant Béchir Salem Belkhiria (1930-1985) était visionnaire, pionnier et novateur. Diplômé de l’ESSEC de Paris, et il n’avait cessé de promouvoir de grands projets.

De son parcours, comme de ses idées avant-gardistes, la restitution a été limitée, éparse. Un livre, élaboré en 2007 par feu le Dr Hamda Belkhiria, lui a été dédié. Il vient d’être augmenté et réédité, rappelant son immense souvenir. Sous le titre de « Béchir Salem Belkhiria, le défi permanent », publié aux Editions Leaders, il offre une lecture instructive.

La version en langue arabe comprend, dans une première partie, une biographie bien fournie de Béchir Salem Belkhiria, à la fois portrait, récit de vie, témoignages, retour sur le parcours professionnel, associatif et personnel, ainsi que des souvenirs consignés par Dr Hamda Belkhiria. La seconde partie reprend une série d’articles, de notes et de réflexions rédigés par le défunt. Quant à la version en langue française, elle compte une brève biographie, ainsi que des articles et des analyses.

L’ensemble est agrémenté d’un album photo. La première édition, parue en 2007, a été rapidement épuisée. Nombreux sont ceux qui ont souhaité en acquérir une copie, sans pouvoir y parvenir. Quelques années seulement après, l’auteur du livre, Dr Hamda Belkhiria, est décédé le 21 février 2011. Les chances d’une réédition de l’ouvrage sont devenues très minces…
****

Béchir Salem Belkhiria
Le défi permanent
du Dr Hamda Belkhiria
Editions Leaders, 658 pages, 70 D
En librairies et sur www.leadersbooks.com.tn

Ce lundi 11 novembre, la Tunisie connaîtra un temps variable. Les matinées seront marquées par des brumes locales, surtout sur les côtes.

L’après-midi, le ciel se couvrira de nuages, notamment sur les régions du Sud-Est où des pluies orageuses sont attendues.

Le vent, soufflant d’ouest, se renforcera lors des épisodes orageux. La mer sera agitée au nord et plus calme ailleurs.

Les températures seront en légère baisse, avec des maximales oscillant entre 16 et 25 degrés selon les régions. Les hauteurs de l’Ouest seront les plus fraîches.

Le Samsung Galaxy A55 5G incarne l’équilibre parfait entre design et performances. Avec sa finition élégante, son dos en verre et ses bords plats en métal, ce smartphone ne laisse pas indifférent.

Son écran Super AMOLED de 6,6 pouces, bénéficiant d’un taux de rafraîchissement de 120 Hz, offre une fluidité pour les jeux et les vidéos.

Le Galaxy A55 5G se distingue par une triple caméra arrière de 50 MP, 12 MP et 5 MP, ainsi qu’un capteur selfie de 32 MP. Son capteur principal de 50 MP, doté d’une stabilisation optique, garantit des clichés clairs et détaillés, même en mouvement. Côté vidéo, il permet un enregistrement en ultra haute définition (UHD 4K), offrant une qualité d’image remarquable.

Propulsé par le processeur Exynos 1480 octa-core, ce modèle allie puissance et efficacité, avec une fréquence maximale de 2,75 GHz. Il embarque 8 Go de RAM et 256 Go de stockage.

Le Galaxy A55 5G est équipé d’une batterie robuste de 5000 mAh, promettant une excellente autonomie pour accompagner les utilisateurs tout au long de la journée.

Le Samsung A55 intègre le double SIM.

• Prix Tunisie du Samsung A55 : 1879 Dinars (prix actuel affiché)