L’ambassadeur de Tunisie à La Haye, Skander Denguezli, a réaffirmé le soutien de la Tunisie à l’action de la Cour pénale internationale (CPI) dans la lutte contre l’impunité concernant les auteurs des crimes les plus graves au niveau international et dans la réalisation de la justice pour les victimes et ce, malgré les défis croissants auxquels la Cour est confrontée.

Dans la déclaration de Tunisie qu’il a prononcée le 2 décembre courant, lors des travaux du débat public de la 24e session de l’Assemblée des États parties au Statut de Rome, qui s’est tenue à La Haye du 1er au 6 décembre, Denguezli a rappelé la coopération étroite qui unit les autorités tunisiennes concernées et la Cour, de manière à permettre à celle-ci de s’acquitter au mieux de ses missions, selon la page officielle de l’ambassade de Tunisie à La Haye.

À cette occasion, Denguezli a exhorté la Cour pénale internationale à poursuivre ses efforts pour traduire en justice les responsables de l’entité occupante pour les crimes de génocide qu’ils ont commis pendant plus de deux ans dans la bande de Gaza.

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Le tirage au sort de la Coupe du monde 2026, organisé vendredi au Kennedy Center de Washington, a désigné les adversaires de la Tunisie. La sélection évoluera dans le groupe F. Elle y retrouvera les Pays-Bas, le Japon et le vainqueur du barrage européen 2. Ce barrage oppose l’Ukraine, la Suède, la Pologne et l’Albanie.

La composition du groupe fixe le cadre de la préparation. Pays-Bas et Japon affichent une régularité compétitive. Le barragiste européen reste une inconnue, avec des profils de jeu variés selon le qualifié.

Une édition élargie et multisite

Le Mondial 2026 se déroulera du 11 juin au 19 juillet aux États-Unis, au Canada et au Mexique. Cette édition marque le passage à 48 équipes, réparties en 12 groupes. La Tunisie participera à cette configuration rénovée, qui modifie les dynamiques habituelles de la phase de groupes.

Une cérémonie diplomatique

La cérémonie s’est tenue en présence du président américain Donald Trump, de chefs d’État et de gouvernement, ainsi que de représentants des fédérations qualifiées. Elle a officialisé les groupes et ouvert la séquence de préparation pour toutes les sélections engagées.

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Le tirage au sort de la Coupe du monde 2026 a livré vendredi, au Kennedy Center de Washington, la composition des douze groupes. L’édition réunira pour la première fois 48 équipes. Les sélections seront réparties en douze groupes de quatre. Les deux premiers de chaque groupe, ainsi que les huit meilleurs troisièmes, accéderont aux 1/16es de finale.

Douze groupes pour une édition élargie

Le Groupe A réunit le Mexique, l’Afrique du Sud, la Corée du Sud et le Barrage européen 4. Le Groupe B oppose le Canada, le Barrage européen 1, la Suisse et le Qatar. Le Groupe C rassemble le Brésil, le Maroc, Haïti et l’Écosse.

Les États-Unis, hôtes du tournoi, figurent dans le Groupe D aux côtés du Paraguay, de l’Australie et du Barrage européen 3. Dans le Groupe E, l’Allemagne affrontera Curaçao, la Côte d’Ivoire et l’Équateur.

Tunisie dans le Groupe F

Le Groupe F place les Pays-Bas, le Japon, le Barrage européen 2 et la Tunisie dans une configuration ouverte. Le Groupe G associe la Belgique, l’Égypte, l’Iran et la Nouvelle-Zélande. Le Groupe H met en lice l’Espagne, le Cap-Vert, l’Arabie saoudite et l’Uruguay.

Des affiches relevées dans les derniers groupes

Le Groupe I confronte la France, le Sénégal, le Barrage intercontinental 2 et la Norvège. Dans le Groupe J, l’Argentine retrouvera l’Algérie, l’Autriche et la Jordanie.

Le Groupe K regroupe le Portugal, le Barrage intercontinental 1, l’Ouzbékistan et la Colombie. Enfin, le Groupe L propose un quatuor constitué de l’Angleterre, de la Croatie, du Ghana et du Panama.

Une édition sur trois pays hôtes

Le Mondial 2026 se déroulera du 11 juin au 19 juillet aux États-Unis, au Canada et au Mexique. Cette édition inaugure un format élargi à 48 équipes. La qualification au tour suivant dépendra d’un système combinant les deux premiers de chaque groupe et les huit meilleurs troisièmes.

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Le président du Parlement, Brahim Bouderbala, a affirmé vendredi que l’avancée vers le vote des dispositions de la loi de finances 2026 par le Conseil national des régions et des districts traduit « la volonté forte du pouvoir législatif de respecter les délais constitutionnels » et la détermination des élus à accomplir leurs missions.

Ouvrant la séance plénière conjointe consacrée à l’examen du projet de budget 2026, Bouderbala a souligné que les travaux menés par les deux chambres envoient « des messages de confiance » à l’intérieur comme à l’extérieur du pays, démontrant la complémentarité des institutions et leur engagement pour « servir l’intérêt national ».

Les députés de l’ARP et les membres du Conseil national des régions et des districts ont poursuivi vendredi le vote des dispositions du projet de loi de finances, en présence de la ministre des Finances, Mèchkat Slama Khaldi.

À l’issue de son intervention, Bouderbala a remis la présidence de la séance à Imed Dherbali, président du Conseil national des régions et des districts, pour la poursuite des travaux en vue de l’adoption du budget 2026.

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Le président de la Commission des finances au Conseil national des Régions et des Districts (CRD), Slim Salem, a indiqué, vendredi soir, que la Commission conjointe des finances et du budget a obtenu des compromis sur les points de désaccord suscités par plusieurs articles du projet de la Loi de finances 2026 (PLF 2026).

Salem a ajouté, lors d’une séance plénière conjointe du CRD et de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP), consacrée à l’examen du PLF 2026, que les parlementaires auraient la possibilité d’exprimer leur position lors du vote.

« En cas de présence de nouveaux points de désaccord, le comité de coordination 5+5 les examinerait, en vue d’« une version de la Loi de Finances objective et applicable », a-t-il déclaré.

Il est à noter que la tenue de la séance plénière conjointe s’inscrit dans le cadre de la deuxième phase d’examen du PLF 2026, après son adoption, dans sa version finale composée de 110 articles (suite à l’ajout de 49 nouveaux articles) par l’ARP, avec 89 voix pour, 12 abstentions et 13 voix contre.

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Voici la composition des groupes de la Coupe du monde de football 2026, à l’issue du tirage au sort effectué vendredi au Kennedy Center de Washington : Groupe A : Mexique, Afrique du Sud, Corée du Sud, Barrage européen 4 Groupe B : Canada, barrage européen 1, Suisse, Qatar Groupe C : Brésil, Maroc, Haïti, […]

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La fondation « Fidâa » a annoncé vendredi l’acceptation de 160 demandes d’avance sur les indemnisations au profit des ayants droit des martyrs et blessés de la révolution figurant au Journal officiel de 2021 et n’ayant pas encore obtenu de décision judiciaire définitive les indemnisant. Selon la Fondation, 77 blessés et 5 membres de familles […]

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L’instance nationale de la sécurité sanitaire des produits alimentaires (INSSPA) a mis en place un programme de contrôle intensif à l’occasion de la célébration de la nouvelle année administrative. Ce programme vise à renforcer le contrôle des locaux et des espaces qui connaissent une forte affluence, tels que les magasins de fabrication et de vente […]

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Le ministre des Affaires étrangères, de la Migration et des Tunisiens à l’étranger, Mohamed Ali Nafti, participera samedi à Genève à la coprésidence d’une table ronde ministérielle organisée par l’Organisation internationale pour les migrations (OIM) sur le thème « La migration en Afrique à la croisée des chemins : de la coopération à la recherche de solutions », annonce vendredi son département.

Invité par la directrice générale de l’OIM, Amy Pope, le ministre exposera la vision tunisienne en matière de gestion de la migration, fondée sur l’équilibre entre dimension humanitaire, sécurité et développement, selon le communiqué.

Cette rencontre de haut niveau vise à débattre de la situation migratoire actuelle en Afrique, à renforcer l’efficacité de la coopération régionale et internationale et à identifier des pistes concrètes pour répondre aux défis auxquels fait face le continent.

Nafti mettra également en avant l’importance du partage des responsabilités, de la lutte contre la traite des personnes et du renforcement des partenariats régionaux et internationaux pour élaborer des solutions durables et humaines à cette question.

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Le marché boursier a clôturé la semaine du 1er au 5 décembre 2025 sur une note positive, inscrivant une progression de 0,7% à 13267,6 points. Depuis le début de l’année en cours, le TUNINDEX affiche une performance louable de 33,3%, indique, vendredi, l’intermédiaire en Bourse, Tunisie Valeurs.

La semaine écoulée a été marquée par un rythme d’échanges assez soutenu, cumulant une enveloppe de 40,2 MD. Quatre transactions de bloc d’une valeur totale de 4,6 MD ont dynamisé les échanges. Ces transactions ont porté sur le titre POULINA GROUP HOLDING.

Analyse des valeurs

Le titre STIP s’est offert la meilleure performance de la semaine. Sans faire l’objet de transactions, l’action du spécialiste en pneu s’est envolée de 23% à 2,620 D. Le titre AETECH a aussi figuré parmi les plus grands gagnants de la semaine. L’action de la société a affiché une hausse de 20 % à 0,300 D. Sur la semaine, la valeur a drainé un volume dérisoire de mille dinars. POULINA GROUP HOLDING a été la valeur la plus convoitée de la semaine. L’action du plus grand holding en Tunisie a amassé un volume de l’ordre de 8,2 MD, soit 20,3 % du volume total échangé sur le marché.

Le titre ESSOUKNA s’est placé en lanterne rouge du TUNINDEX. L’action du promoteur immobilier a reculé de 7,5 % à 3,100 D. La valeur a amassé un flux hebdomadaire limité de mille dinars. Suivant la même tendance, le titre BT a affiché un parcours décevant sur la séance. La valeur s’est délestée de 4 % à 6,660 D en drainant des échanges de 750 mille dinars sur la semaine.

Nouvelles du marché

ONE TECH HOLDING : Séparation complète des pôles Mécatronique et Câbles

ONETECH HOLDING franchit une nouvelle étape majeure dans son projet stratégique de séparation complète de ses deux pôles opérationnels : Mécatronique et Câbles, suite à la décision actée lors du Conseil d’Administration du 22 août 2025. Pour mener à bien cette transformation, ONETECH HOLDING a mandaté trois institutions de référence à savoir le cabinet d’audit et de conseil AMC Ernst & Young (EY) via sa ligne de services EY Parthenon spécialisée en stratégie et transactions, ainsi que les intermédiaires en bourse MAC SA et TUNISIE VALEURS.

Leur mission est d’accompagner le Groupe dans l’étude et la finalisation des volets stratégiques, opérationnels, financiers, juridiques et sociaux de cette scission. Cette opération structurante vise à renforcer la spécialisation et la compétitivité de chacun des pôles, à accélérer leur croissance, à favoriser le développement de partenariats ciblés, tout en maximisant les synergies internes au sein de leurs filiales.

Ce dispositif s’inscrit pleinement dans le cadre du plan « Challenge 2028 », qui ambitionne d’améliorer durablement la performance opérationnelle du Groupe et d’accélérer son expansion à l’international. Les recommandations stratégiques du rapport final seront soumises au Conseil d’Administration avant la fin du premier trimestre 2026. Le calendrier opérationnel de la scission sera communiqué à l’issue de ce Conseil.

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Le marché boursier a terminé la séance du vendredi sur une note d’optimisme. Le benchmark a progressé de 0,2 % à 13267,6 points, selon l’intermédiaire en bourse, Tunisie Valeurs.

Les volumes ont été soutenus sur la séance, atteignant une enveloppe de 9,4 MD. Par ailleurs, une transaction de bloc sur le titre POULINA GROUP HOLDING a animé le marché avec un flux de 1 MD. Le titre SMART TUNISIE a chapeauté le palmarès de la Cote. L’action de la société s’est envolée de 4,8 % à 18,650 D.

La valeur a drainé des échanges relativement soutenus de l’ordre de 444 mille dinars sur la séance. Le titre TUNINVEST a figuré parmi les plus grands gagnants de la séance. L’action de la société d’investissement s’est appréciée de 4,5 % à 41,800 D, en mobilisant des capitaux de 177 mille dinars.

Le titre TUNISAIR a accusé la plus forte correction à la baisse de la séance. L’action du transporteur national a reculé de –2,9 % à 0,330 D, sans drainer de flux. Le titre ESSOUKNA a, également, été mal orienté sur la séance. L’action du promoteur immobilier a régressé de –2,8 % à 3,100 D, dans un maigre volume de 24 mille dinars.

POULINA GROUP HOLDING a été la valeur la plus dynamique de la séance. L’action du plus grand holding en Tunisie s’est bonifiée de 0,1 % à 18,140 D, tout en alimentant le marché avec des échanges de 2,5 MD.

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Le taux d’avancement des travaux de réaménagement de la zone industrielle “Oued Chaâbouni” à Sfax a dépassé 50%, pour un coût total d’environ 11 millions de dinars.

Le financement est réparti entre, d’une part, un don allemand (90%) et la contribution du gouvernorat de Sfax, et d’autre part, des industriels (10%), et ce, dans le cadre d’un partenariat entre le Conseil régional de Sfax et le groupement de maintenance et de gestion “Oued Chaâbouni”.

Le secrétaire général du groupement, Abdellatif Ben Ayed, a indiqué que ce projet, dont la fin des travaux est prévue pour la mi-2026, vise à revitaliser cette zone et à l’aménager pour en faire un levier de développement économique régional.

Il devrait permettre la création d’environ 400 emplois au profit des habitants de la région, au niveau des entreprises implantées dans la zone.

Les travaux, qui concernent une superficie totale de 100 hectares dont 25 hectares de terrains non aménagés, portent sur la réhabilitation et l’élargissement des routes, la création de plusieurs accès pour faciliter l’entrée et la sortie, ainsi que l’installation de l’éclairage public et des services de base, a souligné la même source.

L’extension de la zone industrielle se fera également sur les terrains adjacents, ce qui offrira de nouvelles possibilités d’investissement et de développement, a-t-il ajouté.

De son côté, le président du groupement a estimé que ce projet constitue une étape importante pour le développement économique de Sfax et reflète l’engagement des autorités régionales et des partenaires économiques à améliorer la situation économique et sociale des habitants.

Il a appelé les autorités locales et régionales à fournir l’appui nécessaire pour raccorder la zone industrielle d’Oued Chaâbouni au réseau d’eau potable, exprimant l’espoir que ce projet transforme la zone en un pôle économique et renforce la position de Sfax en tant que centre économique prometteur en Tunisie.

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Le Conseil national des régions et des districts (CNRD) a tenu, vendredi après-midi, une session plénière conjointe avec l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) consacrée à l’examen du projet de loi de Finances pour l’année 2026, laquelle avait été adopté, jeudi soir, par l’ARP.

Cette séance est consacrée à l’adoption des missions et missions spéciales du projet de budget de l’État pour l’année 2026.

Il est à noter que l’ARP avait adopté le projet de loi de Finances pour l’année 2026 dans sa totalité, avec 89 voix pour, 12 abstentions et 13 voix contre.

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Le festival des Journées cinématographiques de Carthage (JCC) a dévoilé les grandes lignes de sa 36e édition, prévue du 13 au 20 décembre 2025, lors d’une conférence de presse organisée jeudi au Théâtre des Jeunes Créateurs, à la Cité de la Culture de Tunis.

La direction du festival a présenté une édition annoncée comme l’une des plus ouvertes et diversifiées, tout en demeurant fidèle à son essence historique, centrée sur un cinéma arabe et africain progressiste. Le film « Palestine 36 » de la réalisatrice Annemarie Jacir, candidat de la Palestine aux Oscars, fera l’ouverture officielle au Théâtre de l’Opéra de Tunis.

Le directeur des JCC, Tarek Ben Chaabane, a souligné que le festival « poursuit son engagement artistique et intellectuel en préservant ses sections fondamentales », rappelant la centralité des compétitions consacrées aux longs-métrages de fiction et documentaires, ainsi qu’aux courts-métrages. Il a précisé que le budget alloué à cette 36e édition s’élève à 3,8 millions de dinars, dont 3 millions assurés par le ministère des Affaires culturelles et 800 mille dinars provenant des recettes propres et des partenariats. Les billets seront proposés à 5 et 6 dinars, avec un tarif réduit de 3 dinars pour les étudiants.

Au cours des derniers jours, le festival avait dévoilé les listes complètes des films sélectionnés dans les trois compétitions officielles. Quarante-deux films issus de dix-neuf pays arabes et africains, dont neuf films tunisiens, seront en course pour les Tanits. La compétition réunit quatorze longs-métrages de fiction provenant de onze pays, douze longs-métrages documentaires issus de huit pays et seize courts-métrages représentant dix pays.

Compétitions officielles et jurys

Les films de la sélection officielle représentent le Burkina Faso, la République du Congo, l’Égypte, l’Irak, la Jordanie, le Maroc, le Sénégal, le Nigeria, le Soudan, le Tchad, l’Arabie Saoudite, l’Algérie, la Palestine, le Liban, l’Afrique du Sud, le Cap-Vert, le Togo, la Syrie et la Tunisie.

Le jury des longs-métrages de fiction sera présidé par la réalisatrice et scénariste palestinienne Najwa Najjar, entourée de l’Helvético-Rwandaise Kantarama Gahigiri (réalisatrice et scénariste), du Tunisien Lotfi Achour (producteur et metteur en scène), de l’Algérien Lotfi Bouchouchi (réalisateur et producteur) et du critique et historien du cinéma français Jean-Michel Frodon.

Le jury des longs-métrages documentaires, présidé par la réalisatrice tunisienne Raja Amari, comprendra la productrice française Laura Nikolov, le réalisateur sénégalais Alassane Diago, la documentariste libanaise Eliane Raheb et l’artiste visuelle tunisienne Nadia Kaabi-Linke.

Dans les sections compétitives, la Tunisie sera représentée par les longs-métrages de fiction Promis le Ciel d’Erige Sehiri, La Voix de Hind Rajab de Kaouther Ben Hania et Where the Wind Comes From d’Amel Guellaty. Les documentaires tunisiens Notre Semence d’Anis Lassoued et On The Hill de Belhassen Handous seront également en compétition, aux côtés des courts-métrages Sursis de Walid Tayaa, Tomates maudites de Marwa Tiba et Le fardeau des ailes de Rami Jarboui.

Carthage Pro

Dix-sept projets ont été retenus pour la plateforme « Carthage Pro » (15–18 décembre). Huit projets figurent dans l’atelier Takmil (post-production) et neuf dans Chabaka (développement). Lancée en 1992, cette plateforme accompagne les cinéastes du développement à la post-production.

Douze films d’école provenant de huit pays – Tunisie, Palestine, France, Liban, Maroc, Égypte, Chine et Pays-Bas – participent à la compétition « Ciné Promesse », un espace dédié aux nouvelles voix du cinéma. La Tunisie y participe avec Jeu du Diable et des Anges de Mohammed Amine Khemiri (Université Centrale), Pierre-feuille-ciseaux de Cherifa Benouda (Ecole supérieure de l’audiovisuel et du cinéma de Gammarth -ESAC) et Sous les ruines de Nadhir Bouslama (Ecole nationale supérieure des métiers de l’image et du son – ENSMIS).

Focus, la Palestine au cœur des JCC

La Palestine occupera une place centrale dans cette édition. Le film Palestine 36 (120’, 2025), d’Annemarie Jacir, qui reviendra sur la grande révolte arabe de 1936 sous mandat britannique, ouvrira le festival. Le casting réunit Hiam Abbas, Kamel El Basha et Dhafer L’Abidine.

Gaza sera également mise en lumière à travers des récits de douleur, de résilience et d’espoir. Le documentaire From Ground Zero de Rashid Masharawi, tourné pendant la guerre déclenchée après les attaques du 7 octobre 2023, sera présenté.

En compétition figurent Once Upon a Time in Gaza de Arab & Tarzan Nasser, les courts Coyotes de Said Zagha et Intersecting Memory de Shayma Awawdeh, ainsi que Qaher de Nada Khalifa (Warsaw Film School) dans la section « Ciné Promesse ».

D’autres focus viendront éclairer le cinéma arménien, philippin, espagnol et latino-américain, tandis que la section « Cinéma vert » proposera une série d’œuvres dédiées aux enjeux environnementaux et climatiques, venues de Tunisie, du Liban, de Syrie et de Palestine.

Hommages

Le festival rendra hommage à plusieurs figures du cinéma tunisien, africain et arabe : le cinéaste et homme de théâtre tunisien Fadhel Jaziri (1948–2025), le réalisateur béninois-sénégalais Paulin Soumanou Vieyra (1925–1987), le cinéaste malien Souleymane Cissé (1940–2025), l’actrice tuniso-italienne Claudia Cardinale (1938–2025), ainsi que le critique libanais Walid Chmait (1941–2024) et le compositeur et acteur Ziad Rahbani (1956–2025).

Une immersion sera également proposée dans l’œuvre du cinéaste tunisien Mahmoud Ben Mahmoud, ainsi que dans celle du producteur Abdelaziz Ben Mlouka, figure d’une génération mêlant exigence artistique et audace thématique.

JCC dans les prisons

Comme chaque année, les JCC se déploieront hors de Tunis, dans les prisons (14–20 décembre), les casernes (17–24 décembre) et différentes régions du pays, dont Fernana, Soliman, Sidi Bouali, Ghannouch et Gafsa. Plusieurs publications liées au septième art seront également présentées durant la semaine.

Placées sous l’égide du ministère des Affaires culturelles, les JCC œuvrent depuis 1966 pour la visibilité des cinémas africains et arabes, tout en s’ouvrant progressivement au cinéma mondial. Devenu annuel en 2014, le festival continue de favoriser la rencontre entre le public et les professionnels du secteur.

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Le ciel sera nuageux, vendredi soir, sur les régions du nord et du centre, avec possibilité de chute de pluies éparses. Les pluies seront, temporairement, orageuses et abondantes dans les zones côtières nord. Pour le reste des régions du pays, le temps sera passagèrement nuageux, d’après un bulletin de suivi de l’Institut National de la […]

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L’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté, lors d’une séance plénière tenue, jeudi, au palais de Bardo, la proposition du ministère des Finances relative à la régularisation de la situation financière et des dettes des petites et moyennes entreprises (PME) auprès de la Banque de financement des petites et moyennes entreprises (BFPME).

Le texte a été approuvé avec 70 voix pour, 12 contre et 6 abstentions.

Cette mesure concerne les entreprises qui rencontrent des difficultés conjoncturelles ou celles dont les dettes auprès de cette banque sont classées en catégories 4 et 5, à condition de régler intégralement les pénalités de retard et les intérêts contractuels, et ce, en cas de remboursement du principal de la dette.

L’article 23 (nouveau) instaure l’obligation de rembourser le principal de la dette ainsi que les frais, honoraires et pénalités judiciaires dus à la BFPME.

Il prévoit une réduction de 50% des pénalités de retard en cas de rééchelonnement de la dette restante, avec remboursement des frais et honoraires dus à la banque. S’ajoute à cela, un rééchelonnement du principal de la dette et des excédents contractuels sur une période de 7 ans, tout en conservant le taux d’intérêt initial avec un délai de grâce de deux ans.

Cette mesure s’applique aux créances classées jusqu’en 2025. Les demandes pour bénéficier de cette mesure doivent être présentées au plus tard, fin décembre 2026.

L’article PLF 2026 : Allègement des dettes des PME auprès de la BFPME est apparu en premier sur WMC.

Exonération des pénalités et échelonnement : nouvelle mesure pour les dettes agricoles dans la LF 2026

L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, jeudi en séance plénière, un article clé du projet de la Loi de finances 2026 portant sur les modalités de règlement des dettes agricoles contractées sur les ressources du budget de l’État, relevant des catégories 4 et 5. Cette disposition concerne les dettes dont le montant principal ne dépasse pas 10 000 dinars et vise à alléger la pression financière pesant sur les agriculteurs.

Annulation totale des pénalités de retard

Le texte adopté prévoit une exonération complète des pénalités de retard appliquées aux dettes concernées. Cette mesure s’inscrit dans une logique de soutien aux exploitants agricoles confrontés à des conditions économiques difficiles, mais également dans un effort d’assainissement financier du secteur.

L’exonération couvre uniquement les dettes dont le principal ne dépasse pas le seuil de 10 000 dinars, contractées sur les ressources budgétaires de l’État, et dont la situation est arrêtée au 30 juin 2025.

Échelonnement sur 10 ans avec période de grâce

L’article adopté par l’ARP introduit également un échelonnement du remboursement du principal et des intérêts sur une période maximale de dix ans, incluant une période de grâce pouvant aller jusqu’à un an. Cet étalement vise à permettre aux agriculteurs de réorganiser leurs capacités financières tout en limitant l’impact immédiat sur leur trésorerie.

Exclusions et rôle de la Banque centrale

Les dettes faisant l’objet d’une procédure judiciaire ne sont pas automatiquement éligibles à ce dispositif. Seules celles ayant fait l’objet d’un acquittement définitif pourront en bénéficier.

La Banque centrale de Tunisie (BCT) sera chargée de définir les critères d’éligibilité, ainsi que les procédures d’application. Ces modalités techniques devront préciser les conditions d’accès, les échéanciers types et les mécanismes de contrôle pour garantir une mise en œuvre harmonisée.

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L’ARP adopte l’article 52 sur l’abandon des pénalités de retard dans les marchés publics

L’Assemblée des représentants du peuple a adopté, jeudi au Palais du Bardo, l’article 52 nouveau dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances 2026. Le texte, lié à l’abandon des pénalités de retard appliquées dans les marchés publics, a obtenu 93 voix pour, neuf contre et sept abstentions. Il introduit une mesure générale d’annulation des pénalités dues, sans tenir compte des dispositions antérieures.

Annulation des pénalités pour les marchés entre 2022 et 2026

L’article prévoit une annulation automatique des pénalités de retard exigibles dans les marchés publics conclus dans les secteurs du bâtiment et des travaux publics. La mesure concerne également l’approvisionnement en matériaux, services et équipements. Elle s’applique aux marchés ayant fait l’objet d’un procès-verbal de réception provisoire entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2026.

Cette disposition supprime ainsi les pénalités générées durant cette période, quel que soit le cadre contractuel initial. Elle établit un traitement uniforme pour les projets réceptionnés provisoirement, qu’ils concernent des infrastructures, des fournitures ou des prestations.

Maintien des règles de révision des prix

L’article précise que les règles de révision des prix demeurent applicables pour les marchés concernés. Cette continuité vise les contrats conclus sur la base de prix révisables. La mesure neutralise les effets liés à l’atteinte du plafond des pénalités de retard prévu dans les contrats, sans remettre en cause le mécanisme de révision des prix.

Les marchés pourront ainsi bénéficier des révisions prévues, indépendamment des montants de pénalités initialement calculés. L’article établit une distinction claire entre la suppression des pénalités et le maintien du cadre de révision des prix.

Un cadre applicable sans conditions additionnelles

L’article s’applique immédiatement et sans conditions supplémentaires, dans la limite du périmètre défini : secteurs concernés, type de marché et période de réception provisoire. Il introduit un dispositif unique d’abandon des pénalités, tout en préservant les règles contractuelles relatives à la révision des prix.

Cette mesure complète les discussions liées au projet de loi de finances 2026, en apportant une réponse ciblée aux pénalités accumulées dans les marchés publics sur la période 2022–2026.

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L’ARP adopte l’article 123 révisé sur les avantages fiscaux destinés aux Tunisiens à l’étranger

L’Assemblée des Représentants du Peuple a validé, jeudi, en séance plénière au Bardo, la nouvelle version de l’article 123 portant sur la révision des privilèges accordés aux Tunisiens résidents à l’étranger. Le texte a recueilli 103 voix pour, cinq abstentions et trois voix contre. Il introduit un cadre fiscal revu pour l’importation ou l’acquisition d’équipements destinés à des projets d’investissement en Tunisie.

Avantages fiscaux ciblant l’investissement

L’article concerne les Tunisiens établis à l’étranger qui souhaitent importer ou acquérir des équipements, du matériel ou un seul camion relevant de la position tarifaire 8704. L’objectif est de faciliter la réalisation de projets ou la participation à des projets existants dans le cadre de la législation en vigueur sur l’incitation aux investissements.

Le texte accorde une exonération des droits et taxes exigibles à l’importation. Il prévoit aussi la suspension de la taxe sur la valeur ajoutée pour les acquisitions sur le marché local. Lorsque des droits de consommation ou des prélèvements sur le chiffre d’affaires sont applicables, la suspension s’applique également dans le cadre de cette mesure.

Régime spécifique pour les camions

L’article mentionne un traitement distinct pour les camions. Dans ce cas, les Tunisiens résidents à l’étranger bénéficient du paiement de 10 % de la valeur des taxes et redevances exigibles. Cette disposition ne suit pas la limite de récurrence imposée aux autres équipements.

Les avantages fiscaux, hors camions, sont accordés une fois tous les cinq ans. Le texte précise aussi que le régime d’exonération s’applique aux camions ou équipements automobiles relevant des positions tarifaires 8701 à 8705, sous condition d’âge : ils ne doivent pas dépasser cinq ans à compter de la première autorisation de circulation. Une exception est prévue pour les tracteurs agricoles de la position tarifaire 8701, dont l’âge peut atteindre dix ans.

L’article Loi de finances 2026-Investissement en Tunisie : Les nouveaux privilèges pour les Tunisiens de la diaspora est apparu en premier sur WMC.