© Mosaique FM
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L’avancement des travaux de construction du pont sur l’oued El Fareed, dans le village de Remitha, relevant de la délégation de Tameghza, a atteint environ 80 %.
Selon la dernière mise à jour des entreprises chargées du projet, les travaux devraient être achevés d’ici fin mars 2025, a déclaré Thabet Nasibi, directeur régional de l’équipement.
Dans une déclaration à l’agence TAP, il a expliqué que ce projet a été conçu pour protéger le village de Remitha des inondations fréquentes de l’oued El Fareed, causées aussi bien par les pluies que par les crues en provenance des régions algériennes.
Il vise également à garantir la sécurité et la fluidité de la circulation dans cette zone.
Malgré les retards enregistrés au début, dus à des difficultés financières rencontrées par l’entreprise en charge des travaux, le projet a atteint une phase avancée. Initialement, le pont devait être prêt pour le début de l’année 2024.
Le pont, en cours de construction sur la route régionale 201 reliant la délégation de Tameghza au poste frontalier de Faj Bouziane, est un projet stratégique. Il permettra de désenclaver la région tout en offrant une meilleure fluidité pour les usagers de la route, en particulier ceux se rendant au poste frontalier.
L’article Tunisie – Tameghza : vers l’achèvement du pont de l’oued El Fareed est apparu en premier sur La Presse de Tunisie.
L’équipe de sauvetage de la Protection civile de Medjez el-Bab, dans le gouvernorat de Béja, a repêché cet après-midi, jeudi, le corps d’un homme d’une cinquantaine d’années.
La découverte a été faite au niveau de la zone de passage de l’oued Medjerda, dans la région d’Ouled Riah à Medjez el-Bab.
Selon un responsable de la Protection civile de Béja, des citoyens ont alerté la Garde nationale après avoir aperçu un corps flottant à la surface de l’eau. En réponse, un camion équipé de matériel spécialisé a été dépêché sur les lieux pour récupérer la dépouille.
L’identité de la victime ainsi que son lieu de résidence demeurent inconnus, car aucun document d’identité n’a été retrouvé sur elle.
Par ailleurs, la durée pendant laquelle le corps est resté dans l’eau n’a pas encore pu être déterminée. Une enquête est en cours pour élucider les circonstances du drame.
L’article Tunisie : un corps sans identité repêché dans l’oued Medjerda à Medjez el-Bab est apparu en premier sur La Presse de Tunisie.
Un grave accident de la route s’est produit aujourd’hui sur l’axe reliant les délégations d’El Ayoun et Sbiba (gouvernorat de Kasserine), impliquant un camion transportant des ouvrières agricoles et une voiture légère. Le bilan provisoire fait état de 16 blessés, majoritairement des femmes, selon une source de la Protection civile.
Les victimes ont été prises en charge dans un premier temps par les services d’urgence des hôpitaux locaux de Sbeitla et El Ayoun pour des soins primaires. Par la suite, plusieurs blessés ont été transférés à l’hôpital régional Badr Eddine Al-Aloui à Kasserine pour des examens approfondis et des soins adaptés.
Le directeur régional de la santé, le Dr Abdelghani Chaâbani, a indiqué dans une déclaration à l’Agence TAP que quatre blessés sont dans un état critique, tandis que les autres présentent des blessures jugées légères à modérées.
Les circonstances exactes de l’accident restent à élucider. Une enquête a été ouverte par les autorités compétentes pour déterminer les responsabilités et prévenir de tels drames à l’avenir.
L’article Tunisie : 16 blessés dans un accident impliquant des ouvrières agricoles à Kasserine est apparu en premier sur La Presse de Tunisie.
La Circulaire de la Banque Centrale de Tunisie (BCT) n° 2024-14 publiée, jeudi, concernant les Obligations des banques en matière de transactions par chèque, a fixé, dans son chapitre 6, les dispositions transitoires qui devraient accompagner cet amendement.
En effet, la loi n°2024-41 du 2 août 2024, modifiant et complétant certaines dispositions du code de commerce et portant principalement sur la nouvelle réglementation des chèques, a institué des dispositions transitoires pour les tireurs de chèques sans provision faisant l’objet de poursuites judiciaires ou ayant subi des condamnations pour délit d’émission de chèque sans provision et pour lesquels, un certificat de non-paiement ou un protêt faute de paiement a été établi avant la date de publication de cette loi au Journal Officiel de la République Tunisienne (JORT).
En vertu des dispositions de l’article 6 de cette loi, les banques sont tenues d’accepter la régularisation faite par les tireurs de chèques concernés par ces dispositions transitoires ou par leurs mandataires conformément aux conditions et procédures prévues par les nouvelles dispositions du Code de Commerce et de remettre au tireur une attestation de régularisation une fois que le montant du chèque ou son reliquat a été payé. Les tireurs de chèques concernés par ces dispositions transitoires sont exemptés, lors de la régularisation, du paiement des intérêts, de l’amende et des frais d’huissier notaire.
Il est à noter que la constatation de la régularisation et par conséquent l’arrêt du procès ou des poursuites ou l’exécution de la peine et le recouvrement par le tireur de la faculté de détenir et d’utiliser les formules de chèques, sont du ressort du ministère public ou du tribunal saisi de l’affaire. Les banques doivent donc s’abstenir de délivrer de nouvelles formules de chèques au tireur jusqu’à ce que la BCT les informe de la levée de l’interdiction.
Pour les personnes ayant émis des chèques sans provision et pour lesquels un certificat de non-paiement a été établi avant la date de publication de la loi n°2024-41 ou après son entrée en vigueur les banques ne sont plus tenues de transmettre leurs dossiers au ministère public. Les poursuites pénales pour commission de délit d’émission de chèque sans provision ne peuvent en effet être engagées que sur plainte du bénéficiaire.
Il est à rappeler que la dépénalisation des chèques sans provision dont le montant est égal ou inférieur à 5000 dinars prévue par le Code de Commerce ne concerne que les personnes ayant émis des chèques sans provision pour lesquels un certificat de non-paiement ou un protêt faute de paiement a été établi au siège de la banque après le 2 février 2025, soit 6 mois après la date de publication de la loi n°2024- 41 au JORT.
La loi n°2024-41 prévoit des dispositions transitoires sur le sort des chèques émis selon les formules établies avant l’entrée en vigueur de cette loi, c’est-à-dire les chèques qui ne comportent pas les mentions obligatoires prévues à l’article 410 bis (nouveau) du Code de Commerce. Les banques doivent continuer à accepter le paiement de ces chèques et les présenter au paiement au plus tard 6 mois après la date d’entrée en vigueur de cette loi, et à se conformer aux procédures relatives aux incidents de paiement y afférents suivant les nouvelles dispositions du Code de Commerce et aux dispositions de la circulaire du 21 novembre 2024 de la BCT, à l’exception des dispositions relatives à la plateforme électronique et à la demande de réservation du solde par le bénéficiaire.
Passé ce délai, c’est-à-dire après le 2 février 2025, ces formules perdent leur valeur en tant que chèques et les banques doivent refuser leur paiement ou accepter leur présentation au paiement.
Si toutefois ces chèques sont présentés au paiement après cette date, leur rejet s’effectue conformément aux dispositions du deuxième chapitre de la circulaire de la BCT, sans réservation de la provision et sans suivre les procédures relatives aux incidents de paiement.
L’article Tunisie – Nouvelles dispositions sur les chèques: ce qu’il faut retenir de la circulaire 2024-14 de la BCT est apparu en premier sur La Presse de Tunisie.
La Banque Centrale de Tunisie (BCT) a expliqué, jeudi, dans la circulaire aux banques concernant les transactions par chèque qu’elle supervisera la mise en place de la plateforme électronique unique des transactions par chèque et assurera sa gestion, son fonctionnement et son développement.
Toutes les banques doivent, par interconnexion, adhérer à la plateforme électronique des transactions par chèque et chaque banque doit assurer l’intégration de ses systèmes d’information avec cette plateforme et le mécanisme d’interconnexion approuvé.
Cette plateforme électronique offrira, dès son entrée en exploitation, des services digitaux gratuits, de manière continue tout au long de la semaine 24 heures sur 24, permettant au client d’accéder de manière aisée aux informations relatives à ses comptes financiers.
Elle permettra au bénéficiaire du chèque de vérifier de manière instantanée de l’existence d’une provision suffisante, d’une opposition à son paiement pour vol ou perte, ou d’une interdiction frappant le tireur ou de la clôture du compte sur lequel le chèque est tiré.
La plateforme permettra également au bénéficiaire d’aviser instantanément la banque tirée pour demander la réservation à son profit du montant figurant sur le chèque. Celui-ci sera informé instantanément de l’approbation de la transaction sollicitée et de la réservation à son profit du montant du chèque durant toute la période de validité restante du chèque majorée de huit jours ouvrables.
« Si à l’expiration de cette période, le chèque n’a pas été présenté au paiement par le bénéficiaire, la banque tirée doit rendre son montant disponible au profit du tireur. la conservation des relevés de toutes les transactions effectuées et des notifications échangées pendant dix ans au moins à compter de la date d’exécution de l’opération ».
A travers la plateforme électronique unique, le tireur du chèque sera invité à reconstituer la provision ou la rendre disponible et informé de la reconstitution de la provision.
La Banque Centrale de Tunisie adressera aux banques les instructions nécessaires relatives à l’échange des données via la plateforme électronique, les conditions de sécurité et d’information du public sur les modalités d’accès à la plateforme dans les délais légaux fixés par la loi n° 2024- 41 du 2 août 2024 pour son entrée en exploitation.
La Presse avec Tap
L’article Tunisie – Une plateforme digitale 24/7 pour les transactions par chèque : la BCT précise ses directives est apparu en premier sur La Presse de Tunisie.
La Banque Centrale de Tunisie (BCT) a publié, jeudi, une circulaire destinée aux banques, dans laquelle, elle fixe toutes les obligations et procédures en matière de transactions par chèque.
En vertu de cette circulaire, les banques tirées sont tenues, en vertu des alinéas 4 et 5 de l’article 374 du Code de Commerce, de payer tout chèque d’un montant inférieur ou égal à vingt dinars établi sur une formule délivrée par ses soins, nonobstant l’absence ou l’insuffisance de la provision, hormis les chèques tirés sur des comptes en devises ou en dinars convertibles.
Toute banque doit également payer, en vertu de l’article 412 bis du Code de Commerce, jusqu’à concurrence de 5000 dinars, même en cas d’absence ou d’insuffisance de provision, le montant de tout chèque tiré sur elle au moyen
de formules remises au tireur.
La banque est, aussi, tenue de payer tout chèque sans provision dont le montant est égal ou inférieur à 5000 dinars si elle n’a pas adhéré à la plateforme électronique des transactions par chèque à la date de son entrée en exploitation
conformément aux dispositions de l’article 410 septies (nouveau) du Code de Commerce.
Toute banque est tenue de prendre les mesures nécessaires pour l’évitement d’émission de chèques sans provision par ses clients avant la remise de formules de chèques pour la première fois et chaque fois que les clients en font la demande.
En vertu de cette même circulaire, lors de l’ouverture d’un compte chèque, la banque doit obtenir du titulaire du compte les renseignements nécessaires à son identification compte tenu des dispositions légales et réglementaires en vigueur en matière d’identification du client et de vérification de son identité.
En ce qui concerne les renseignements relatifs à la situation du titulaire du compte et de son mandataire, la banque doit se renseigner sur la situation du client demandeur soit auprès de la centrale des chèques impayés de la BCT, avant la remise au titulaire du compte, de formules de chèques.
Que des chèques barrés
« A compter de l’entrée en vigueur de l’article 410 bis (nouveau) du Code de Commerce, soit 6 mois après la date de publication de la loi n°2024-41 du 2 août 2024 au Journal Officiel de la République Tunisienne, les banques ne pourront délivrer à leurs clients que des chèques portant un barrement général », stipule la circulaire de la BCT.
Toutefois, la banque peut, à titre exceptionnel et à la demande du client, délivrer des formules de chèques non barrés lorsque cette demande s’avère nécessaire. Dans tous les cas, la délivrance de chèques non barrés demeure exceptionnelle
Le plafond global indiqué sur le carnet de chèques est fractionné, à la demande du client, suivant des valeurs égales ou variables sur le nombre des chèques, sans que la valeur maximale apposée sur tout chèque ne dépasse trente mille (30 000) dinars. Les chèques délivrés doivent en outre comporter la durée de validité qui ne peut être inférieure à six (6) mois à compter de la date d’impression du chèque et la date d’expiration qui doit être apposée en bas de tout chèque.
Aussi, en vertu de la circulaire de la BCT, tout titre qui ne comporte pas l’une des mentions obligatoires relatives à sa valeur maximale, sa durée de validité, la désignation du bénéficiaire, ou s’il porte un montant supérieur à sa valeur maximale, ou encore s’il a été présenté au paiement 8 jours ouvrables après la date d’expiration de sa durée de validité, n’est plus considéré comme chèque conformément à l’article 410 bis (nouveau) du Code de Commerce.
Tout tireur d’un chèque sans provision est légalement interdit, à compter de la date d’établissement du certificat de non-paiement, d’utiliser toutes les formules de chèques en sa possession ou en possession de ses mandataires, autres que celles réservées à un retrait direct ou pour un retrait à provision certifiée délivrées par les établissements bancaires, et est tenu de les restituer aux banques concernées, et ce conformément à l’article 410 ter bis (nouveau) du Code de Commerce.
La BCT assure, au niveau de la centrale des chèques impayés, la gestion des données relatives aux interdictions légales provisoires et aux interdictions judiciaires de détention et d’utilisation de formules de chèques ainsi que celles relatives aux levées d’interdiction. En conséquence, les banques doivent continuer à s’abstenir de délivrer des formules de chèques en blanc jusqu’à la levée des interdictions, dûment notifiée par la BCT. La liste des personnes objet de l’interdiction est actualisée selon les procédures en vigueur.
Les interdictions de détenir des formules de chèques qu’elles soient légales ou judiciaires s’analysent non pas comme une incapacité, mais comme une déchéance. Il en résulte que tout chèque émis par un interdit de chéquier, doit être payé par la banque tirée si la situation du compte permet le paiement.
Les banques sont aussi tenues de sommer, par tout moyen laissant une trace écrite, les titulaires de comptes courants à durée indéterminée qui n’ont effectué, durant 3 mois consécutifs, aucune opération sur ces comptes malgré leur situation
débitrice, de s’abstenir d’utiliser les formules de chèques en leur possession ou en possession de leurs mandataires.
L’article Tunisie : tout ce qu’il faut savoir sur les nouvelles procédures liées aux chèques est apparu en premier sur La Presse de Tunisie.
Une récente étude qualitative menée par le Centre de la femme arabe pour la formation et la recherche (CAWTAR) met en lumière la réalité méconnue des femmes malvoyantes et malentendantes en Tunisie. Ces dernières sont confrontées à des formes variées de violences et de discrimination, tout en luttant pour accéder à des services essentiels comme l'éducation et les soins.
Au 21 novembre 2024, les barrages tunisiens affichent un taux de remplissage global de 20,5 %, selon les données de l’Observatoire national de l’agriculture (Onagri).
À Béja, une équipe de secours de la protection civile de Medjez el-Bab a récupéré, cet après-midi, le corps sans vie d’un homme quinquagénaire dans les eaux de l’Oued Medjerda, au niveau de la région d’Ouled Ryah. Selon un responsable de la protection civile, des citoyens ont signalé la présence d’un corps flottant à la […]
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Le ministre de la Formation professionnelle et de l’Emploi, Nasreddine Nsibi, a annoncé le transfert de 60 dossiers relatifs à des bureaux fictifs de recrutement à l’étranger à la justice. Il a mis en garde les jeunes contre les annonces trompeuses visant à les exploiter, en soulignant que les services des bureaux autorisés, listés sur […]
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Les exportations d’huile d’olive tunisienne ont enregistré une forte progression durant la campagne 2023/24, atteignant 5161 millions de dinars à fin octobre 2024, soit une augmentation de 50,8 % par rapport à la même période de l’année précédente, malgré une hausse modeste de 0,4 % des volumes exportés (195,4 mille tonnes). Cette performance est attribuée […]
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