L’impôt sur la fortune en Tunisie, c’est la promesse d’une justice fiscale. Mais sur le terrain, c’est l’épreuve des faits qui risque de parler : peut-être des recettes en berne, des contribuables exaspérés et une équité qu’il faudra construire. Car, la bonne intention ne suffit pas; seule la réalité des résultats nous départage. Voilà l’idée qui transparaît dans les propos de l’expert-comptable Omar Rekik*, lors d’une interview accordée à L’Economiste Maghrébin.

En somme, l’impôt sur la fortune en Tunisie, c’est la promesse d’équité… mais qui se heurtera à l’épreuve des faits. 

 

Dans le contexte tunisien, l’impôt sur la fortune peut-il être une source significative de recettes ? Ou son rendement sera-t-il limité par les difficultés d’identification et d’évaluation du patrimoine ?

Commençons par reconnaître l’intention, car elle est respectable : demander une contribution particulière aux patrimoines les plus élevés répond à un objectif d’équité. La vraie question n’est pas là. Elle est de savoir si cet impôt rapporte vraiment et l’expérience internationale invite à la prudence.

L’OCDE a recensé douze pays qui le prélevaient en 1990; ils n’étaient plus que quatre en 2017. Et son produit reste généralement compris entre 0,1 et 0,4 % du produit intérieur brut. Autrement dit, il pèse très peu dans les recettes d’un État.

Pourquoi si peu ? Parce qu’un impôt sur la fortune ne vaut que par sa capacité à identifier le patrimoine et à lui donner une valeur. Et c’est là que la mécanique se grippe. L’assiette, c’est-à-dire ce qui entre réellement dans le calcul de l’impôt, est facile à établir pour un compte en banque, mais beaucoup moins pour un immeuble qui ne se vend pas tous les jours, un fonds de commerce, une part de société non cotée ou une collection : leur valeur ne se lit pas sur un relevé, elle se déclare, s’expertise et finit souvent par se discuter.

 

« En Tunisie, où une part importante du patrimoine n’est pas encore enregistrée et où l’informalité reste forte, la base que l’on parvient réellement à taxer sera étroite; alors que le coût pour gérer, vérifier et contester, lui, ne le sera pas ».

 

En Tunisie, où une part importante du patrimoine n’est pas encore enregistrée et où l’informalité reste forte, la base que l’on parvient réellement à taxer sera étroite; alors que le coût pour gérer, vérifier et contester, lui, ne le sera pas. À ce coût supporté par l’administration s’ajoute un coût privé, tout aussi réel pour le contribuable : faire évaluer ses biens; réunir et conserver les justificatifs; répondre aux demandes; et, parfois, contester. On voit alors le risque : un impôt coûteux pour l’administration comme pour le contribuable, et dont le rendement net peut rester faible une fois tous ces frais déduits.

Il faut d’ailleurs cesser de le regarder seulement comme une recette : en obligeant chacun à déclarer ce qu’il possède, il produit surtout de l’information sur les patrimoines. Sa principale production serait donc moins de la recette que de la donnée.

 

Quels seraient les effets sur l’investissement privé, la création d’entreprises et l’attractivité de la Tunisie ?

Le vrai sujet n’est pas le taux, qui reste modéré ; c’est le comportement que l’impôt encourage. Un impôt sur la fortune frappe le capital que l’on possède et non le revenu que l’on dépense : il pèse donc sur celui qui investit, immobilise et prend des risques et il épargne celui qui consomme.

Prenons un cas simple. Imaginons un placement qui rapporte 2 % par an et un impôt qui prélève chaque année 1 % de sa valeur : avant même l’impôt sur le revenu, la moitié du rendement est déjà partie. Quand un bien rapporte peu, prélever une fraction de sa valeur revient ainsi à entamer le capital lui-même.

 

« Un impôt sur la fortune frappe le capital que l’on possède et non le revenu que l’on dépense : il pèse donc sur celui qui investit, immobilise et prend des risques, et il épargne celui qui consomme ».

 

Un impôt sur le capital reste supportable tant que le rendement normal de l’actif suffit à l’absorber ; il devient distorsif dès lors que le contribuable doit vendre, désinvestir ou distribuer des dividendes pour le payer. L’investisseur réagit alors de façon prévisible : il préfère des placements liquides, peu visibles, ou logés hors du champ de l’impôt. Autrement dit une épargne défensive qui dort, plutôt que l’entreprise, l’emploi et l’innovation.

Le cas de l’entrepreneur est le plus parlant : sa fortune n’est souvent qu’une valeur sur le papier, celle de son outil de travail, qu’il n’a pas encore transformée en argent. Pour payer l’impôt, il peut être contraint de puiser dans la trésorerie de la société, voire de se verser des dividendes supérieurs aux bénéfices. Un effet que la Norvège a vu se produire concrètement. L’attractivité du pays, enfin, ne se joue pas dans un grand basculement, mais à la marge, décision par décision ; et à fiscalité comparable, le signal que l’on envoie compte souvent autant que le chiffre que l’on inscrit.

 

Plusieurs pays ont abandonné ou réformé cet impôt. Quelles leçons pour la Tunisie, notamment sur la fuite des capitaux ?

L’histoire récente est plutôt un avertissement qu’un encouragement et elle mérite d’être lue calmement. L’Allemagne a renoncé à son impôt sur la fortune après que sa Cour constitutionnelle eut jugé, en 1995, qu’évaluer les biens de manière inégale d’un contribuable à l’autre rompait l’égalité devant l’impôt. La Suède l’a supprimé en 2007 parce qu’il rapportait peu et faisait fuir les contribuables. L’Autriche et le Danemark l’avaient fait avant elle. La France, en 2018, a préféré le recentrer sur le seul immobilier, par souci d’attractivité.

Ces exemples ne disent pas que l’impôt est impossible ; ils rappellent qu’il devient fragile dès que l’évaluation des biens prête à discussion ou que les contribuables peuvent déplacer leur résidence. L’illustration la plus frappante est toute récente : après que la Norvège eut relevé son taux en 2022, plusieurs centaines de contribuables fortunés ont quitté le pays. Soit 261 en 2022 et 254 en 2023 selon le centre de recherche Civita. Le troisième homme le plus riche du pays s’installant en Suisse.

 

Pour la Tunisie, j’en retire une leçon simple : un impôt sur la fortune ne tient que s’il reste modéré, lisible et accompagné d’une coopération réelle entre administrations fiscales. Sans cela, il fait surtout partir la richesse qu’il espérait taxer.

 

L’Espagne illustre l’écueil inverse : la concurrence entre ses régions a vidé l’impôt de sa substance à Madrid. Ce qui a obligé l’État central à créer, en 2022, un impôt de solidarité pour combler le manque. Pour la Tunisie, j’en retire une leçon simple : un impôt sur la fortune ne tient que s’il reste modéré, lisible et accompagné d’une coopération réelle entre administrations fiscales. Sans cela, il fait surtout partir la richesse qu’il espérait taxer.

 

Au-delà du pour et du contre, à quelles conditions un tel impôt serait-il soutenable en Tunisie ? 

Plutôt que de se demander si l’on est pour ou contre, posons les conditions qui rendraient cet impôt soutenable. La première est la clarté juridique. En matière fiscale, ce qui est taxé et ce qui est exonéré doit être décidé par la loi et non par un commentaire administratif ou par une case de formulaire. Or, dès la première année, une note commune et un imprimé déclaratif déplacent en pratique le périmètre voté par le législateur. Cela fragilise l’ensemble et plaide pour que ces choix soient consolidés par un texte de même rang que la loi.

La deuxième condition est la méthode d’évaluation. Tant qu’il n’existe pas de règle de valorisation claire, opposable et discutée de façon contradictoire, l’impôt se transforme en négociation au cas par cas. Et la négociation devient une source d’insécurité pour tout le monde, le contribuable comme l’administration.

La troisième est la mesure. Le seuil et le tarif devraient être calibrés sur la réalité d’une économie dont le revenu par habitant reste quatre à sept fois inférieur à celui des pays qui maintiennent cet impôt, avec un rendez-vous régulier pour réexaminer le dispositif. Le souvenir de 2014, où un impôt foncier fut introduit puis abrogé dans l’année, invite à cette prudence.

J’y ajouterais une exigence de cohérence : on ne peut pas, la même année, exonérer largement les dépôts dans la loi et resserrer cette exonération dans la doctrine. Un impôt sur la fortune réussi est d’abord un impôt que chacun comprend. Faute de quoi il reste, trop souvent, un symbole qui coûte plus qu’il ne rapporte.

 

L’article 88 présente-t-il, au-delà du débat économique, un risque constitutionnel ?

Oui, et il est réel. En matière fiscale, la question n’est pas seulement de savoir si l’impôt est utile ou juste ; il faut aussi savoir qui a le droit d’en tracer les frontières. Sur ce point, notre droit est clair. La Constitution du 25 juillet 2022 réserve à la loi, par son article 75, le soin de fixer l’assiette des impôts, leurs taux et les modalités de leur recouvrement. Et son article 76 confirme la règle en renvoyant tout le reste au pouvoir réglementaire, c’est-à-dire à l’administration.

En clair, décider de ce qui est imposé ou exonéré appartient au législateur. C’est une règle de bon sens démocratique : celui qui paie l’impôt doit pouvoir retrouver ses obligations dans la loi, et non dans une instruction ou une case de formulaire. La difficulté apparaît précisément lorsque la note ou l’imprimé déplace, en pratique, ces frontières. Trois exemples le montrent. Pour l’exonération des participations professionnelles, ils introduisent un seuil de détention de 50 % que l’article 88 ne formule pas. Ils paraissent aussi resserrer, dans le développement administratif, l’exonération large que la loi attache aux fonds déposés. Et ils traitent comme exonérés certains produits financiers, notamment l’assurance-vie et les comptes épargne en actions, alors que la loi ne les nomme pas expressément. Aucun de ces choix n’est neutre, car ils touchent au cœur de ce que seul le législateur peut décider.

Et l’enjeu dépasse même notre seul droit interne. Parce qu’il atteint ce que les personnes possèdent, l’impôt sur la fortune met en jeu des droits fondamentaux que la Tunisie s’est engagée à respecter : le Pacte international relatif aux droits civils et politiques, qu’elle a ratifié, garantit l’égalité devant la loi et la non-discrimination, ainsi que le droit à un examen équitable des différends. Un impôt dont le montant dépend fortement de valeurs estimées au cas par cas, ou dont les frontières pratiques se déduisent d’une note plutôt que de la loi, doit donc être conçu avec une vigilance particulière au regard de l’égalité de traitement et des garanties procédurales.

 

« … l’impôt sur la fortune met en jeu des droits fondamentaux que la Tunisie s’est engagée à respecter : le Pacte international relatif aux droits civils et politiques, qu’elle a ratifié, garantit l’égalité devant la loi et la non-discrimination, ainsi que le droit à un examen équitable des différends ».

 

La jurisprudence comparée n’oblige pas la Tunisie, mais elle balise le terrain avec précision. Saisie de l’impôt français sur la fortune lui-même, la Cour européenne des droits de l’homme l’a jugé compatible avec le droit de propriété, au prix d’une réserve nette : un tel impôt n’est admis que s’il demeure proportionné et ne tourne pas à la confiscation. La même idée d’égalité devant l’impôt avait conduit, en 1995, la Cour constitutionnelle allemande à invalider un impôt sur la fortune assis sur des valeurs estimées de manière inégale d’un contribuable à l’autre. La convergence est nette : la solidité d’un impôt sur le capital se mesure autant à sa base légale et à son égalité qu’à son taux.

Le devoir de payer l’impôt, que rappelle l’article 15 de la Constitution, trouve sa contrepartie dans la légalité fiscale : les règles du jeu doivent être posées par la loi et votées par la représentation nationale. Tant que ce n’est pas le cas, le dispositif reste exposé à une critique sérieuse, sur le terrain de la légalité, de la constitutionnalité comme des droits fondamentaux du contribuable. La question, au fond, n’est pas seulement fiscale, elle est démocratique : qui décide de ce que l’on taxe, le Parlement ou l’administration ? La réponse devrait aller de soi : faire dire par la loi ce que la note a voulu dire.

Propos recueillis par Talel BAHOURY

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*Rekik InTax Advisory · Tax Advisory | Transfer Pricing | Compliance &Reporting
Omar REKIK, ADIT · Expert-comptable membre de l’OECT · LL.M. Droit fiscal et contentieux administratif
Tél : +216 29 669 366 · o.rekik@rekikintaxadvisory.com

Document préparatoire à des fins d’entretien et d’analyse. Les positions exprimées engagent leur auteur et ne constituent ni un avis juridique ou fiscal individualisé ni une consultation. Les références internationales sont auditables et présentées selon la norme ISO 690. © Rekik InTax Advisory 2026.

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Zakaria Zegoulli, promoteur de l’hôtel Dar Zakarya à Yasmine Hammamet et figure marquante de la profession hôtelière en Tunisie s’est éteint, a annoncé la FTH.

Son nœud papillon, fidèle compagnon, faisait partie intégrante de son identité. Acteur engagé du développement du tourisme national, feu Zakaria Zegoulli a consacré une grande partie de sa carrière au service du secteur, après un premier parcours dans le domaine bancaire. Il fut en effet le promoteur de l’hôtel Dar Zakarya implanté dans la station touristique de Yasmine Hammamet.

Au sein de la FTH (Fédération tunisienne de l’hôtellerie), il a occupé plusieurs responsabilités de premier plan, notamment celles de président de la Fédération régionale du Cap Bon, puis de secrétaire général de la FTH, fonction qu’il a exercée jusqu’en 2013. Il a également siégé pendant plus de vingt ans au sein du Bureau exécutif de la Fédération.

Sur le plan international, Zakaria Zegoulli a représenté la Fédération Tunisienne de l’Hôtellerie auprès d’instances professionnelles de référence, dont l’International Hotel & Restaurant Association (IH&RA), contribuant ainsi au rayonnement du tourisme tunisien à l’étranger.

Très impliqué dans les travaux de la Commission Formation de la FTH, il défendait avec constance l’importance du développement des compétences et de la transmission du savoir-faire, convaincu que ces enjeux constituent un levier essentiel pour l’avenir et la durabilité du tourisme tunisien.

En cette pénible circonstances, l’équipe de Destination Tunisie présente ses condoléances les plus attristées à ses proches.

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Jamel Chandoul, vice-président – Travel Sellers META & EMEA Partner Marketsd’Amadeus IT Group, explique, avec passion et clarté, dans cet entretien exclusif, que l’intelligence artificielle et la digitalisation ne sont pas seulement des outils technologiques, mais de véritables leviers pour aider les agences de voyage locales à être au diapason des évolutions que leurs clients sont en droit d’attente.

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« La priorité pour nous est de continuer à investir en Tunisie », déclare Henri Hourcade, directeur général Air France (France, Afrique du Nord, Ouest et centrale, Caraïbes et Océan Indien). Interview.

Quelles sont aujourd’hui les ambitions d’Air France pour le marché tunisien et comment voyez-vous l’évolution de la présence de la compagnie dans le pays ?

La priorité pour nous est de continuer à investir en Tunisie, un marché important pour Air France. Afin de consolider notre présence sur Tunis, nous avons déployé un nouvel avion depuis le 27 octobre dernier. Il s’agit de l’Airbus A220 qui va monter en charge d’ici l’été prochain pour arriver à une desserte uniquement en Airbus A220 qui représente le fer de lance de la modernité des produits d’Air France. Sa capacité est de 148 sièges et il dispose d’une configuration de 2-3 sièges par rangée. Parmi les cinq sièges par rangée 4 sont soit du côté du couloir ou du hublot. C’est un avion extrêmement apprécié par les clients.

Sur Tunis, nous avons déployé un nouvel avion depuis le 27 octobre dernier

Cet avion est également écologique puisqu’il consomme moins de carburant et avec des émissions de CO2 de moins de 20% en comparaison avec la génération précédente de la famille Airbus, d’autant plus que le confort en cabine est plébiscité par nos clients. Il y a en outre moins de nuisances sonores à bord jusqu’à 50% en moins toujours par rapport aux Airbus de la génération précédente.

C’est vraiment l’avion moyen-courrier sur lequel Air France parie. Il représente le premier levier de décarbonation du groupe reposant sur le renouvellement de la flotte pour le moyen-courrier et l’Airbus A350 dans la flotte long-courrier. Nous le déployons sur Tunis avec beaucoup de fierté et pour le plus grand bonheur de nos clients, sachant que l’avion moyen-courrier est aujourd’hui le plus apprécié en termes de confort cabine.

L’A220 est vraiment l’avion moyen-courrier sur lequel Air France parie

Un autre service qui va avec la modernité est le Wifi à bord. Air France est la première compagnie aérienne à avoir un contrat avec Starlink qui permet une meilleure qualité d’accès pour une compagnie aérienne au monde et de couverture de connexion sur toute la planète. Nous aurons 30% des avions équipés de Wifi d’ici la fin de l’année en cours, sachant que nous sommes actuellement à une vingtaine d’avions déjà équipés de Wifi entre moyen et long-courriers. La flotte en sera équipée en totalité à la fin de 2026.

Nous sommes actuellement à une vingtaine d’avions déjà équipés de Wifi

L’accès sera gratuit pour tout le monde, quelle que soit la classe. Il suffit d’être adhérent au programme Flying Blue pour en bénéficier. Ce service, très attendu par les clients, est majeur parmi les innovations des compagnies aériennes.

Peut-on s’attendre à de nouveaux services ou à des évolutions majeures dans l’offre de produits d’Air France à destination ou au départ de la Tunisie ?

Outre le Wifi à bord que je viens de mentionner, Air France continue sa montée en gamme. 2025 est l’année de déploiement des nouvelles cabines et suites La Première avec les destinations Los Angeles, New York, Miami et Tokyo-Haneda. Cette nouvelle offre est accompagnée par une gastronomie exceptionnelle et un parcours sol complètement privatif et unique pour lequel depuis plusieurs années nous avons été régulièrement récompensés par le prix du Meilleur salon « La Première » au monde.

Sur la cabine affaires long-courrier, nous mettons en place le surmatelas en association avec Sofitel avec la porte coulissante pour plus d’espace privatif. De plus, nous continuons à investir sur les salons. Après celui de Charles de Gaulle au Terminal 2E Hall K qui était un investissement très important pour Air France au début de l’année, nous avons également investi dans deux salons américains à Chicago et à Boston.

Nous sommes, par ailleurs, avec la décarbonation dont nous consacrons chaque année un milliard d’euros pour le renouvellement de la flotte.

 Comment l’introduction du NDC va-t-elle transformer l’expérience de réservation pour vos clients et partenaires locaux ?

Ce sujet est essentiel pour Air France. Il s’agit, en réalité, d’une évolution de toute l’industrie aérienne et pas uniquement pour notre compagnie. En fait, NDC est un moyen pour mettre à disposition de nos partenaires agences de voyage les innovations tarifaires qui, sans NDC, ne seraient disponibles que sur le web étant donné qu’elles ne sont pas compatibles avec les anciennes technologies de GDS.

La solution NDC est aussi une technologie de partenariat permettant d’accéder aux tarifs qui ne traversent pas les écrans verts de GDS comme la tarification dynamique. Celle-ci est un moyen d’avoir accès à des tarifs plus compétitifs sur Air France. C’est seulement sur NDC et grâce à cette solution que les agences de voyage partenaires peuvent les vendre à leurs clients.

A propos du NDC: A travers NDC, Air France et KLM proposent aux agences tunisiennes et à leurs clients de nouveaux services innovants

Il s’agit également d’accéder aux promotions qui sont disponibles uniquement sur le canal web et NDC. C’est un mouvement qui avance bien. Nous sommes sur des niveaux de pénétration qui avancent vite en Europe et également en Tunisie. Nous continuerons en permanence à avancer sur les fonctionnalités pour que les produits soient disponibles et faciles à vendre. Nous travaillons aussi avec nos partenaires agrégateurs de contenu de GDS ou des interfaces tierce pour que les agences aient accès à des systèmes d’agrégation de contenu NDC qui fonctionnent bien.

Air France œuvre à renforcer son offre long-courrier. Quelles sont les perspectives pour les passagers tunisiens souhaitant voyager vers l’Asie, l’Amérique ou vers d’autres destinations lointaines ?

Nous enregistrons cet hiver une progression d’offre sur le long-courrier de 3% grâce notamment aux nouvelles ouvertures du réseau d’Air France. Les nouveautés de l’été 2025 sont maintenues comme Orlando et Riyad, deux destinations qui marchent très bien. Elles sont donc maintenues en hiver et pour les prochaines saisons.

Nous ouvrons aussi cet hiver en Thaïlande Phuket qui démarre sur les chapeaux de roue, puis Punta Cana en janvier en desserte saisonnière sur trois mois. Et pour l’été 2026, nous ouvrirons une autre destination aux Etats-Unis. Il s’agira de Las Vegas.

Flying Blue célèbre cette année ses 20 ans d’existence. Pouvez-vous nous rappeler l’importance de ce programme et les actions prévues pour marquer cet anniversaire auprès de vos clients africains ?

Il s’agit d’un programme qui rassemble maintenant beaucoup d’adhérents, près de 30 millions à travers le monde avec 40 compagnies aériennes partenaires. Il est important également de rappeler que ce programme a été pour la deuxième année consécutive primé par le prix du meilleur programme de fidélisation au monde par le site américain « Point.me ». Celui-ci est la référence mondiale de comparaison des systèmes et des programmes de fidélité. Il est basé sur les votes des clients qui sanctionnent la qualité des programmes de fidélisation, la facilité de cumuler les Miles et la prise de primes, et évaluent le large choix de primes sur l’ensemble des produits tarifaires. Nous en sommes donc très fiers.

©Destination Tunisie

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