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Rapport | Violations subies par la société civile en Tunisie depuis deux ans

L’association Intersection pour les droits et les libertés vient de publier un rapport documentant l’escalade des violations visant la société civile en Tunisie au cours des deux dernières années, notamment par le biais de poursuites judiciaires, de mesures administratives restrictives, de pressions financières et de campagnes d’incitation à la haine dirigées contre des associations indépendantes et des défenseurs des droits humains.

Le rapport s’appuie sur un processus de suivi et de documentation couvrant la période allant de mai 2024 à fin mai 2026. Durant cette période, 88 cas affectant des organisations de la société civile et des militants ont été recensés. Ces cas comprennent 47 situations de restrictions et de poursuites visant des associations et des organisations, ainsi que 41 procédures judiciaires engagées contre des militants et des responsables au sein d’organisations de la société civile.

Le rapport fait également état de 8 cas de détention provisoire, tandis que 34 personnes sont restées en liberté malgré les poursuites pénales engagées à leur encontre.

Par ailleurs, 7 jugements en première instance ont été prononcés contre des militants de la société civile.

Sur le plan administratif, le rapport a enregistré 22 décisions de suspension d’un mois visant des associations, alors que deux associations — Mnemty et Al-Khatt — font toujours l’objet de procédures judiciaires visant leur dissolution.

Le rapport met en lumière plusieurs cas emblématiques illustrant la nature du ciblage de la société civile au cours de la période étudiée. Concernant Saadia Mosbah, présidente de l’association Mnemty, elle a été arrêtée à la suite d’une perquisition au siège de l’association en mai 2024. Elle a par la suite été condamnée en première instance à huit ans de prison, bien qu’une expertise financière n’ait révélé aucune irrégularité. L’association fait également toujours l’objet d’une procédure judiciaire visant sa dissolution.

Le rapport évoque aussi le cas d’Abdallah Saïd, président de l’association Les Enfants de la Lune, qui demeure en détention après avoir été condamné en première instance à une peine d’un an de prison.

Le rapport conclut que les violations documentées n’étaient ni isolées ni fortuites, mais s’inscrivaient dans une dynamique systématique reposant sur quatre mécanismes principaux.

Le premier consiste en la criminalisation des activités civiques et humanitaires, notamment par le recours à la législation antiterroriste et à celle relative à la lutte contre le blanchiment d’argent à l’encontre d’acteurs de la société civile.

Le deuxième mécanisme est le contrôle administratif, qui s’est traduit par des décisions de suspension visant des dizaines d’associations, fondées sur des justifications juridiques quasi identiques et prises dans un laps de temps très court.

Le troisième mécanisme est l’entrave financière, affectant de nombreuses organisations par le gel de leurs comptes bancaires et la restriction de l’accès aux ressources nécessaires à la poursuite de leurs activités.

Le quatrième mécanisme réside dans l’incitation officielle et la stigmatisation : le discours public a dépeint les associations comme des traîtres ou des agents de l’étranger, offrant ainsi une couverture politique aux campagnes ciblant les organisations indépendantes de la société civile.

Le rapport souligne en outre que les conséquences de ces politiques dépassent largement le cadre des organisations de la société civile pour toucher les communautés qu’elles servent. La suspension de l’Association tunisienne des femmes démocrates (ATFD) a entraîné la fermeture de quatre centres d’écoute et d’accompagnement pour les femmes victimes de violences. Les services de soutien psychologique et d’assistance juridique destinés aux enfants réfugiés et migrants ont été perturbés. L’observation indépendante de l’élection présidentielle de 2024 a été considérablement compromise suite au ciblage du réseau Mourakiboun et de l’organisation I Watch, tandis que l’aide juridique accessible aux défenseurs des droits humains a également diminué.

L’association Intersection pour les droits et les libertés souligne que les conclusions de ce rapport révèlent une tendance persistante et systématique à restreindre la liberté d’association et l’action civique, en contradiction avec les garanties constitutionnelles de la Tunisie et ses obligations au regard du droit international des droits de l’homme, notamment l’article 22 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques et l’article 20 de la Déclaration universelle des droits de l’homme.

Le rapport met également en évidence la multiplication des tentatives de contournement des dispositions du décret-loi n° 88 de 2011 relatif aux associations, l’une des avancées majeures de la révolution tunisienne en matière de garantie de la liberté d’association.

Dans ce contexte, l’association Intersection pour les droits et les libertés appelle à :

● La libération immédiate de toutes les personnes détenues en raison de leurs activités au sein de la société civile ou en faveur des droits humains.

● La fin du recours abusif à la détention provisoire comme instrument de sanction et de répression, en dehors des garanties légales.

● La fin de l’utilisation des législations antiterroristes et de lutte contre le blanchiment d’argent pour criminaliser des activités civiques et humanitaires légitimes.

● La fin du harcèlement administratif et financier visant les associations indépendantes.

● La fin de l’incitation officielle et des campagnes de diffamation dirigées contre les associations et les défenseurs des droits humains.

● Le plein respect des obligations de la Tunisie en matière de liberté d’association, ainsi que la garantie de la liberté de s’organiser et de mener des activités au sein de la société civile.

Communiqué de presse.

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Quand la FIFA se plie aux désidératas de M. Trump ! 

Décidément, sous l’ère Trump, la politique chevauche allégrement la planète du sport roi. Le président américain a reconnu avoir appelé le patron de la FIFA pour exiger un réexamen du carton rouge infligé à l’attaquant vedette de l’équipe américaine, Folarin Balogun. Sidérant.

 

Incompréhensible, injustifiable, honteuse, choquante. La presse internationale n’a pas eu de mots assez durs pour décrire la décision encore jamais vue dans l’histoire de la Coupe du monde et qui a été prise par la FIFA de réintégrer l’attaquant américain Folarin Balogun expulsé lors de la rencontre ayant opposé la sélection américaine à la Bosnie-Herzégovine en seizièmes de finale de la Coupe du monde 2026. Et ce, suite au coup de fil scandaleux du président américain Donald Trump au président de la FIFA Gianni Infantino pour annuler le carton rouge du joueur fautif.

Stupéfait par cette ingérence sans précédent, Josep Blatter, l’ex-dirigeant suisse qui a présidé la FIFA de 1998 à 2015, date à laquelle il a fini par être poussé à la démission par une cascade d’affaires, a rappelé dans un message posté sur X que « Les cartons rouges ne sont pas annulés par des appels téléphoniques politiques. Ils sont annulés par des règles, des preuves et des organismes indépendants ».

Entourloupette juridique

Rembobinage des faits. Lors de la rencontre de la sélection américaine contre la Bosnie-Herzégovine mercredi dernier comptant pour le 16e de finale de la Coupe du Monde, l’arbitre brésilien décida-après visionnage de l’action à la vidéo (VAR)-d’expulser l’attaquant américain Folarin Balogun pour avoir asséné une violente semelle sur la jambe du défenseur Tarik Muharemovic, écrasant son tendon d’Achille. Ainsi, le joueur fautif écopa d’un carton rouge direct pour un geste jugé dangereux, bien que les avis divergent sur son intentionnalité. Or selon l’article 10.5 du règlement de la FIFA, le carton rouge signifie la suspension automatique d’un match sans possibilité d’appel.

Coup de théâtre : la FIFZ dépoussière un vieux texte de son arsenal juridique de ses tiroirs. A savoir l’article 27 du Code disciplinaire qui permet à l’instance judiciaire de « suspendre totalement ou partiellement l’exécution d’une sanction disciplinaire ».

Traduction : le joueur américain expulsé est suspendu, mais autorisé à jouer lundi pour le huitième de finale de la Coupe du monde de football contre la Belgique. Admirez l’entourloupette judiciaire que les responsables de la FIFA auront tirée de leurs chapeaux !

Ingérence

Comment cette entorse criarde au règlement de la FIFA a-t-elle été possible ? Comment expliquer « ce revirement soudain, sans précédent dans l’histoire moderne de la Coupe du monde, alors que le tournoi battait son plein » et qui « a immédiatement déclenché une polémique sur l’ingérence politique et l’intégrité sportive », s’interroge la presse américaine ?

C’est que, entre temps, Donald Trump, a appelé Gianni Infantino pour exiger le réexamen de la suspension de l’attaquant américain Folarin Balogun, l’arme offensive numéro 1 du pays organisateur. Ironie de l’histoire : le joueur qu’il a défendu est un citoyen américain en vertu du droit du sol, un principe constitutionnel qu’a contesté en vain le président des États-Unis jusqu’à la Cour suprême.

Comme les désirs du Prince sont des ordres et contre toute attente, la FIFA a annoncé, dimanche, revenir sur la suspension du meilleur buteur de la sélection américaine avec trois buts au compteur dans ce Mondial.

« Merci à la FIFA d’avoir fait ce qu’il fallait et d’avoir réparé une grande injustice », a un peu plus tard posté le locataire de la Maison Blanche sur son réseau Truth Social.

« Tout ce que j’ai fait, c’est de demander une révision parce que je ne pensais pas que c’était une faute […] Je ne lui ai pas dit quoi faire, je ne peux pas lui dire quoi faire et je ne pense pas que ce soit lui qui ait pris la décision » a-t-il ajouté.

Pour rappel, Donald Trump et son ami Gianni Infantino ont tous deux reconnu avoir discuté du carton rouge infligé à un joueur américain, mais ont démenti, bien entendu, que l’annulation de la suspension résultait de pressions politiques.

Le caniche de Trump

« Gianni Infantino a passé près d’une décennie à courtiser Trump, qui le qualifie d’ « ami » et l’a régulièrement reçu dans le Bureau ovale », note le Wall Street Journal.

« M. Infantino s’efforce depuis des années de s’attirer les faveurs de M. Trump », abonde le New York Times, qui rappelle que, « l’année dernière, la FIFA a créé et décerné à M. Trump le Prix de la paix de la FIFA, alors que le président américain menait une campagne publique – qui s’est soldée par un échec – pour remporter le prix Nobel de la paix ».

« La non-suspension de l’attaquant américain n’a pas fini de faire parler .Depuis que le foot est foot, la FIFA prétend vendre de l’équité. En levant la suspension du meilleur buteur de l’US Soccer Team à la veille d’un huitième de finale contre la Belgique, la très peu vénérable institution vient de mettre son impartialité en solde », titrait le quotidien bruxellois, Le Soir.

No comment.

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Affaire Balogun | L’UEFA part en guerre contre la Fifa 

L’affaire Balogun a fait basculer la Coupe du Monde 2026 dans une crise institutionnelle rare, opposant frontalement la Fifa à l’UEFA. En cause : le revirement de l’instance mondiale, qui a levé la suspension automatique de l’attaquant américain Folarin Balogun à la veille d’un huitième de finale décisif, après un carton rouge que le règlement rendait pourtant incontestable. Le football mondial sens dessus dessous… (Image d’illustration réalisée par IA).

Habib Glenza

L’UEFA a réagi par un communiqué d’une dureté inhabituelle, dénonçant une lignerouge franchie et une atteinte à l’intégrité de la compétition. En arrière-plan, un coup de fil : celui du président américain, qui aurait personnellement pesé sur le dossier. De quoi transformer une banale sanction disciplinaire en affaire de gouvernance mondiale, à l’entrée du tableau final de la Coupe du monde de football 2026.

Ce qui se joue dépasse largement le cas d’un joueur. C’est la crédibilité de l’arbitrage, l’indépendance de la Fifa face au pouvoir politique, et la rivalité larvée entre les deux plus grandes instances du football qui se retrouvent exposées en pleine lumière.

Chronologie de l’affaire Balogun 

Tout part d’un geste. Lors de la victoire des États-Unis contre la Bosnie-Herzégovine en seizièmes de finale, Balogun, buteur dans la rencontre, est exclu après un tacle jugé dangereux sur le défenseur Tarik Muharemovic, semelle en avant. La sanction tombe après recours à la vidéo : carton rouge direct, synonyme de suspension automatique pour le match suivant.

Dans le cadre réglementaire du tournoi, cette suspension d’un match n’est pas censée être discutable. Plusieurs responsables de la Fifa avaient eux-mêmes rappelé, dans un premier temps, qu’un carton rouge direct entraînait un match de suspension ne pouvant faire l’objet d’un appel.

Dans un Mondial à 48 équipes qui avait déjà vu seize nations éliminées dès la phase de poules sans le moindre passe-droit, Balogun, meilleur buteur des siens avec trois réalisations, semblait donc condamné à manquer le huitième de finale contre la Belgique.

C’est là que survient le coup de théâtre. À la veille de la rencontre, la Commission de discipline de la Fifa annonce que la suspension est assortie d’un sursis probatoire d’un an. Traduction concrète : Balogun redevient immédiatement alignable. Le joueur, qui avait publiquement déclaré qu’il devait accepter la sanction, se retrouve réintégré dans le groupe américain à quelques heures du coup d’envoi.

L’article 27 controversé

Pour justifier ce revirement, la Fifa invoque l’article 27 de son Code disciplinaire. Ce texte autorise l’organe compétent à suspendre, totalement ou partiellement, l’exécution d’une sanction. Dans le cas Balogun, la formulation officielle est limpide : l’exécution de la suspension est reportée pendant une période probatoire d’un an. Si le joueur commet une nouvelle faute de nature comparable dans les douze mois, la sanction initiale sera réactivée.

Le problème, soulevé par plusieurs juristes du droit du sport, tient à la collision avec un autre article. L’article 66.4 du même Code prévoit qu’un carton rouge entraîne automatiquement une suspension pour le match suivant, sans marge d’interprétation. 

La Royal Belgian Football Association s’est ditestupéfaite et a dénoncé une mesure en contradiction directe avec le règlement de la compétition, rappelant que le caractère automatique de la suspension avait été réaffirmé par écrit à toutes les sélections, via la Circulaire n°16 distribuée aux fédérations en mai 2026.

Ne pouvant contester la décision devant la Fifa elle-même, dossier concernant un joueur adverse, la fédération belge a d’abord obtenu le droit de faire appel, puis s’est tournée vers le Tribunal arbitral du sport (Tas), dont la chambre ad hoc peut trancher en urgence pendant un grand tournoi. Le risque pour les États-Unis est réel : aligner un joueur finalement jugé inéligible pourrait exposer à une défaite sur tapis vert.

La Fifa a franchi une ligne rouge

La réaction de l’UEFA a donné à l’affaire sa dimension politique. Dans un communiqué, l’instance européenne estime que la décision a franchi une ligne rouge et met en jeu l’intégrité du jeu. Son argumentaire est frontal : une suspension automatique d’un match après un carton rouge relève d’une règle, pas d’une option discrétionnaire soumise à l’appréciation d’un organe.

L’UEFA va plus loin en pointant le risque de précédent. Si une sanction automatique peut être levée dans un cas, alors toutes les situations comparables du tournoi devront être traitées de la même manière, sous peine de rompre l’égalité entre les équipes. 

Cette sortie publique pèse lourd dans les rapports de force du football. Il est rare que l’UEFA attaque aussi ouvertement la Fifa en plein Mondial, sur un dossier disciplinaire concernant une nation non européenne. Le geste dit surtout combien la confiance entre les deux instances s’est dégradée et combien la crédibilité de la Fifa a été entamée.

Pression personnelle de Trump sur Infantino

Le point le plus explosif se situe hors du terrain. Selon Reuters et l’AFP, le président américain Donald Trump aurait personnellement appelé le patron de la Fifa, Gianni Infantino, pour lui demander de réexaminer le carton rouge. Le chef d’État a ensuite salué publiquement, sur son réseau Truth Social, la réparation de ce qu’il présente comme une injustice, tandis que la Maison-Blanche relayait la nouvelle.

Ni la Fifa ni les autorités américaines n’ont commenté cette intervention téléphonique. Mais la seule perspective d’un chef d’État influençant une décision disciplinaire en plein tournoi a suffi à embraser le débat. L’ancien président de la Fifa, Sepp Blatter, est sorti du silence pour rappeler qu’un carton rouge se renverse par des règles, des preuves et des instances indépendantes, pas par des appels politiques. 

Le contexte donne du poids à ces critiques. La proximité affichée d’Infantino avec Trump, multipliée depuis des mois lors de sommets diplomatiques, nourrit déjà les interrogations sur la neutralité politique de l’institution, qui sanctionne la Russie pour son invasion de l’Ukraine mais pas Israël pour son génocide à Gaza, alors que la Coupe du Monde 2026 est coorganisée par les États-Unis, le Canada et le Mexique.

L’affaire Balogun vient cristalliser cette suspicion d’un football mondial perméable au pouvoir politique.

Le cas de Ronaldo et l’article 27

La défense de la Fifa repose en partie sur l’existence d’un précédent. Quelques mois plus tôt, Cristiano Ronaldo avait écopé de trois matchs de suspension pour un coup de coude en qualifications. Deux de ces matchs avaient finalement été assortis de sursis via le même article 27, permettant au capitaine portugais de disputer l’entrée en lice de sa sélection au Mondial. La décision avait déjà suscité la critique à l’époque.

Ce parallèle est à double tranchant pour la Fifa. Il montre que l’article 27 n’a pas été inventé pour Balogun. Mais il révèle aussi une application sélective : deux stars majeures bénéficient d’un traitement de faveur là où des joueurs de moindre notoriété purgent leur suspension sans discussion. C’est précisément cette jurisprudence à géométrie variable que dénonce à juste titre l’UEFA.

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Tunisie | Prix de la commune la plus propre pour la commune de Djerba Midoun

La commune de Djerba Midoun, relevant du gouvernorat de Médenine, a décroché le prix de la commune la plus propre à l’échelle nationale pour l’année 2025.

Cette distinction fait suite aux évaluations d’une commission technique et aux délibérations d’un comité de classement qui se sont tenus le 23 juin 2026, indique le secrétaire général de la municipalité de Djerba Midoun, dans une déclaration à l’agnce Tap, en affirmant que ce couronnement est le fruit d’une dynamique locale exemplaire.

La même source affirme qu’il s’agit avant tout d’une reconnaissance des efforts continus de l’ensemble des agents municipaux, de la synergie citoyenne et partenariale, associant activement la municipalité aux associations locales, aux bénévoles, aux institutions de jeunesse et aux établissements touristiques de la ville.

​« C’est cette approche participative qui apporte à nos interventions efficacité et durabilité », a souligné le secrétaire général de la commune, ajoutant que ce prix vient ainsi valoriser une stratégie environnementale réussie au sein de l’une des zones touristiques les plus importantes du pays.

Y. N.

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