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Mondial. Tunisie-Japon : à Monterrey, le naufrage d’une sélection sans repères

La Tunisie espérait laver l’affront de son entrée en lice face à la Suède. Elle a finalement aggravé son cas. À Monterrey, les Aigles de Carthage ont été écrasés par le Japon (0-4), dimanche, lors de la deuxième journée du…

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Quand un peuple vieillit… et vit une désespérance de vie trop longue

Nous avons gagné la bataille de la vie ; il nous reste à gagner celle de sa soutenabilité économique : car le véritable paradoxe tunisien n’est pas démographique. Il est économique.

Pendant des décennies, l’allongement de l’espérance de vie a été présenté comme le symbole ultime du progrès. Plus longtemps nous vivions, plus nous étions censés être heureux, prospères et en bonne santé. Cette conviction reposait sur une réalité statistique simple : partout où la richesse progressait durablement, l’espérance de vie augmentait. En 1980, un Américain vivait en moyenne 74 ans pour un PIB par habitant d’environ 12 500 dollars ; quarante ans plus tard, son revenu dépassait 63 000 dollars tandis que son espérance de vie atteignait près de 77 ans.

La Chine, quant à elle, est passée d’environ 66 ans d’espérance de vie et moins de 300 dollars de PIB par habitant à près de 78 ans et plus de 10 000 dollars de revenu par habitant, réalisant l’une des transformations économiques les plus spectaculaires de l’histoire contemporaine.

 

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À l’autre extrémité du spectre, des pays parmi les plus pauvres du monde, comme le Niger ou le Tchad, affichaient en 1980 une espérance de vie inférieure à 45 ans et un revenu annuel par habitant de quelques centaines de dollars seulement. Quarante ans plus tard, malgré des progrès sanitaires indéniables, leur capacité à financer les besoins d’une population vieillissante demeure limitée. La leçon est simple : vivre plus longtemps n’est une victoire durable que lorsque la richesse progresse au même rythme que la longévité.

C’est précisément le défi auquel la Tunisie est aujourd’hui confrontée. Avant de s’inquiéter de son vieillissement, il convient de mesurer le chemin parcouru :

  • En 1960, un Tunisien vivait en moyenne à peine plus de quarante ans. La mortalité infantile était très élevée, les familles comptaient souvent six ou sept enfants et les conditions sanitaires restaient précaires.
  • Soixante ans plus tard, le paysage est méconnaissable. L’espérance de vie a gagné plus de trente années. La mortalité infantile a été divisée par plus de dix. L’accès à l’éducation, aux soins, à l’eau potable, à l’électricité et aux infrastructures modernes s’est largement généralisé.
  • Le vieillissement de la population n’est donc pas un échec. Il constitue au contraire la preuve d’un succès historique.

 

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Nous avons gagné la bataille de la vie ; il nous reste à gagner celle de sa soutenabilité économique : car le véritable paradoxe tunisien n’est pas démographique. Il est économique. Chaque année, le pays forme des ingénieurs, des médecins, des chercheurs, des informaticiens et des cadres de qualité. Pourtant, une partie d’entre eux peine à trouver un emploi correspondant à ses qualifications, une autre accepte des postes très éloignés de sa formation, tandis que beaucoup choisissent l’émigration ou renoncent à entreprendre.

Ce phénomène n’est pas propre à la Tunisie. L’Irlande d’hier, la Grèce après la crise financière, le Portugal ou la Roumanie ont connu le même paradoxe : former des talents pour les voir créer de la richesse ailleurs. La différence entre les pays qui réussissent et ceux qui stagnent n’est pas la qualité de leurs universités. C’est leur capacité à transformer le savoir en entreprises, en innovation et en emplois.

La véritable question tunisienne n’est donc pas : « Formons-nous assez de compétences ? » Elle est : « Pourquoi tant de compétences réussissent-elles mieux ailleurs que chez nous ? ». Les réponses se trouvent dans les dédales que rencontre une compétence qui veut faire quelque chose et dont nous avons énuméré quelques-uns dans ce qui suit :

  • L’administratif : remplir un formulaire pour obtenir le droit de demander le formulaire suivant.
  • La bureaucratie : prouver que l’on existe à des administrations qui nous connaissent déjà.
  • Les autorisations : attendre plusieurs signatures pour faire ce qu’ailleurs une seule suffit à permettre.
  • Les délais : transformer l’urgence d’un projet en exercice de patience.
  • Les banques : demander des garanties à ceux qui cherchent justement les moyens de les créer.
  • Le financement : expliquer son projet à ceux qui préfèrent financer ce qui existe déjà.
  • La fiscalité : payer aujourd’hui les impôts sur les bénéfices que l’on espère réaliser demain.
  • La réglementation : apprendre les règles du jeu avant de découvrir qu’elles ont changé.
  • Les litiges : parfois durer plus longtemps que les projets eux-mêmes.
  • Les licences et agréments : démontrer sa compétence avant même d’avoir le droit de l’exercer.
  • Le foncier : trouver un terrain avant que le terrain ne trouve un problème.
  • Les devises : exporter facilement, rapatrier simplement… enfin, en théorie.
  • Les infrastructures administratives : apprendre que quelques kilomètres peuvent parfois coûter plusieurs heures.
  • Le chômage des diplômés : former des compétences que d’autres économies se feront un plaisir d’accueillir.

Et malgré tout cela, les entrepreneurs qui restent continuent de créer, les ingénieurs d’innover, les médecins de soigner, les chercheurs de trouver, et les jeunes de croire en leur pays. Mais un autre paradoxe apparaît avec l’allongement de l’espérance de vie. Alors que la Tunisie manque de compétences, d’expertise et de transmission du savoir, des milliers de femmes et d’hommes atteignent chaque année l’âge de la retraite alors qu’ils disposent encore de toute leur expérience, de leur réseau et de leur capacité d’action. Si hier, l’espérance de vie dépassait rarement l’âge de la retraite de quelques années, aujourd’hui, un retraité peut encore avoir devant lui quinze, vingt ou parfois vingt-cinq années de vie active ; n’en déplaise a MR PARKINSON.

 

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Le défi n’est donc plus seulement de financer cette longévité. Il serait heureux aussi d’en tirer parti. La Tunisie gagnerait à adapter sa législation, ses entreprises et ses institutions afin de permettre à ceux qui le souhaitent de continuer à transmettre, conseiller, entreprendre, former et innover. Car dans une société qui vieillit, l’expérience n’est pas une charge. C’est un capital.

Et si cela peut nous consoler, ceux qui partent n’oublient pas toujours ceux qui restent : chaque année, les Tunisiens de l’étranger transfèrent des milliards de dinars vers leur pays ; une des principales sources de devises de l’économie nationale qui constitue une richesse que les géologues pétroliers n’ont jamais découverte : ses compétences. Nous exportons des ingénieurs, des médecins, des chercheurs et des entrepreneurs. Ils nous renvoient des devises, des investissements, des réseaux et du savoir-faire.

Notre principal produit d’exportation n’est peut-être ni le pétrole, ni l’huile d’olive, ni les dattes, c’est de l’intelligence qui ne s’épuise pas lorsqu’on l’exploite, et encore faut-il lui donner une raison de rester… ou de revenir même après la retraite … En devises !

Ibtissem

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Star Assurances reporte son AGO au 21 juillet

Le conseil d’administration de Star Assurances a annoncé, le 19 juin 2026, le report de son Assemblée générale ordinaire initialement prévue le mardi 23 juin 2026. La réunion se tiendra finalement le 21 juillet 2026 au siège social de la compagnie.

Cette décision vise à maximiser la participation des actionnaires, à garantir l’exercice de leurs droits et à finaliser l’ensemble des formalités légales et réglementaires requises. Une nouvelle convocation sera officiellement publiée prochainement, en conformité avec les dispositions en vigueur.

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Tunisie : voici les plages où la baignade est déconseillée cet été!

Le ministère de la Santé a annoncé que ses services poursuivent la mise en œuvre du programme national de contrôle de la qualité des eaux de mer sur l’ensemble du littoral tunisien. Ce dispositif repose sur un réseau national de 539 points de surveillance, à travers des inspections de terrain, des prélèvements d’échantillons et des analyses en laboratoire effectuées de manière régulière, conformément aux normes sanitaires en vigueur pour évaluer l’aptitude des eaux de baignade.

Selon les résultats de suivi communiqués par le ministère, la plupart des plages tunisiennes respectent les conditions sanitaires requises pour la baignade. Toutefois, les analyses révèlent que 49 points de surveillance, soit environ 9 % de l’ensemble des sites contrôlés, présentent des niveaux de qualité nécessitant d’éviter la baignade, et ce, jusqu’à amélioration des indicateurs et nouvelle évaluation.

Le ministère a mis à la disposition des citoyens une liste détaillant les zones concernées afin de les aider à choisir des espaces de baignade surveillés et sécurisés durant la saison estivale.

Les autorités sanitaires soulignent également que la situation fait l’objet d’un suivi continu, en coordination avec les autorités régionales, les municipalités et les structures concernées. Les données sont mises à jour régulièrement en fonction de l’évolution de la qualité des eaux et des résultats des analyses.

Enfin, le ministère de la Santé appelle les citoyens à respecter les recommandations sanitaires et à privilégier les plages contrôlées, afin de préserver leur sécurité ainsi que celle de leurs familles.

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Ras Jedir : suspension temporaire du trafic en raison d’une panne du système côté tunisien

Le ministère libyen de l’Intérieur a annoncé, vendredi 19 juin 2026, la suspension temporaire du trafic des voyageurs au poste-frontière de Ras Jedir en raison d’un arrêt du système de traitement des procédures du côté tunisien. Dans un communiqué publié vers 16 heures, la Direction libyenne de la sécurité du poste-frontière de Ras Jedir a...

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À Vilnius, BN Check porte la voix de la lutte contre la désinformation climatique

Dans un monde où la vérité est de plus en plus contestée, où les fausses informations circulent à une vitesse inédite et où l’intelligence artificielle bouleverse les équilibres de l’information, plus de 300 journalistes, chercheurs et vérificateurs de faits venus de tous les continents se sont réunis à Vilnius, en Lituanie, à l’occasion de GlobalFact...

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Jendouba : un incendie détruit dix hectares de cultures en pleine saison des moissons

En pleine période de récolte, un important incendie a ravagé plusieurs exploitations agricoles dans la délégation de Balta-Bou Aouane, au gouvernorat de Jendouba. Maîtrisé vendredi matin 19 juin 2026 grâce à une vaste mobilisation des secours et des habitants, le sinistre a détruit dix hectares de cultures et d’oliveraies. Les pertes sont considérables pour les...

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Alors que l’Europe suffoque, la Tunisie se prépare à un été plus chaud

Alors qu’une vague de chaleur exceptionnelle frappe actuellement plusieurs pays d’Europe occidentale, avec des températures dépassant déjà les 40 degrés Celsius en France, la Tunisie devrait connaître un été relativement normal malgré des températures légèrement supérieures aux moyennes saisonnières. C’est ce qu’a indiqué le climatologue et professeur agrégé en géographie Ameur Bahba lors d’une intervention...

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Škoda lève le voile sur le Peaq, son futur grand SUV électrique

À quelques jours de sa présentation officielle, Škoda Auto dévoile les premières esquisses extérieures du Peaq, son futur SUV 100% électrique à sept places. Appelé à devenir le nouveau vaisseau amiral du constructeur tchèque, ce modèle inaugure une nouvelle étape dans la stratégie d’électrification de la marque et adopte les codes du langage stylistique «...

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TRE : FCR, devises et formalités en ligne, les rappels de la Douane avant l’été

À l’approche du pic des retours estivaux des Tunisiens résidant à l’étranger (TRE), la Douane tunisienne multiplie les rappels concernant les avantages mis à leur disposition ainsi que les principales formalités à accomplir. Invité de l’émission Sbeh El Ward sur Jawhara FM, vendredi 19 juin 2026, le colonel-major Elyes Belkhir a passé en revue les...

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Lutte contre la rage : les autorités sanitaires intensifient les efforts pour éradiquer la maladie

La rage reste, à l’échelle mondiale, l’une des zoonoses les plus anciennes et les plus redoutées. Maladie virale grave touchant le système nerveux central, elle est presque toujours mortelle une fois les symptômes déclarés. Pourtant, elle est évitable. Cette maladie demeure endémique dans plusieurs régions du continent africain, notamment en Afrique du Nord. La Tunisie...

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Tunisie. Démantèlement d’un vaste réseau criminel : les zones d’ombre d’un coup de filet sans précédent

L’annonce a fait l’effet d’une déflagration dans les milieux politiques, économiques et sécuritaires tunisiens. Le ministère de l’Intérieur a révélé jeudi 18 juin le démantèlement de deux réseaux criminels internationaux présumés impliqués dans le trafic de stupéfiants, le blanchiment d’argent,…

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Sfax : inauguration officielle de la station de dessalement d’eau de mer 

Le ministre de l’Agriculture Ezzeddine Ben Cheikh a présidé, jeudi 18 juin 2026, la cérémonie officielle d’inauguration de la station de dessalement d’eau de mer de Sfax.  D’une capacité initiale de production de 100.000 mètres cubes par jour, extensible à 250.000 mètres cubes par jour, cette infrastructure — réalisée dans le cadre d’un partenariat tuniso-japonais...

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Violences sexuelles : le nouveau protocole autorise les soins d’urgence sans feu vert de la justice

Le nouveau protocole national de prise en charge des victimes de violences sexuelles sera officiellement soumis au mois de septembre au ministre de la Santé. Celui-ci donnera alors son feu vert pour sa mise en vigueur immédiate sur l’ensemble du territoire tunisien. C’est ce qu’annonce le Professeur Mohamed Allouche, chef du service de médecine légale à l’hôpital Charles-Nicolle. 

Ce document de référence vise avant tout à unifier les procédures médicales et psychologiques. Et ce, afin d’assurer une qualité de soins identique pour chaque citoyenne ou citoyen, quelle que soit sa localisation géographique. L’architecture du protocole repose sur des axes fondamentaux incluant l’accueil avec consentement éclairé. De même que des examens techniques rigoureux pour identifier les traces d’agressions physiques et de violences sexuelles.

Il intègre également la réalisation systématique de prélèvements pour le dépistage de maladies transmissibles et l’analyse de preuves génétiques ou toxicologiques selon les besoins spécifiques de chaque situation. Au-delà de l’aspect purement clinique, une prise en charge psychologique et sociale pluridisciplinaire, impliquant des psychologues, des assistantes sociales et des infirmiers, est prévue pour atténuer les séquelles profondes liées à ces traumatismes.

Élaboré dans le cadre du projet Sila avec le soutien de l’Union européenne et des coopérations belge et espagnole, ce texte définit un parcours clair pour la victime. Car il facilite le contact avec les délégués à la protection de l’enfance et les associations d’aide juridique. Une innovation majeure concerne le traitement des cas urgents. Puisque le protocole permettra désormais une prise en charge directe pour les agressions survenues depuis moins de 48 heures sans exiger une réquisition judiciaire préalable auprès de la police ou du procureur de la République.

Formation de médecins urgentistes dans six gouvernorats

Pour pallier à l’actuelle absence de services de médecine légale dans six gouvernorats du pays, des programmes de formation spécifiques sont destinés aux médecins urgentistes et aux gynécologues-obstétriciens. Et ce, afin qu’ils puissent appliquer ces nouvelles normes de manière autonome. Le Professeur Allouche souligne que l’examen dans les trois premiers jours est déterminant tant pour la collecte des preuves matérielles que pour l’efficacité du soutien psychologique précoce. Enfin, la généralisation de ce cadre structuré permettra de centraliser les données statistiques au niveau national. Ce qui s’avère indispensable pour élaborer des politiques de prévention et de lutte efficaces contre ce fléau social.

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Production nationale en recul, dépendance énergétique en hausse : la vulnérabilité de la Tunisie s’aggrave

Production nationale en recul, dépendance énergétique en hausse, déficit commercial qui se creuse et facture pétrolière toujours plus exposée aux tensions géopolitiques : les chiffres révélés par le ministère de l’Industrie confirment que la vulnérabilité énergétique de la Tunisie continue de s’aggraver. Le ministère vient de publier son rapport sur la conjoncture énergétique à fin...

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Tunisie : la production pétrolière recule de 7 %

La production pétrolière nationale de brut s’est établie à 393 kilotonnes à fin avril 2026. Enregistrant par conséquent une baisse de 7 % par rapport à la même période de 2025. C’est ce qu’indique le dernier rapport sur la situation énergétique publié par l’Observatoire national de l’énergie et des mines (ONEM).

Cette contraction de la production de pétrole se reflète également dans le recul du débit moyen quotidien. Il passe de 27 330 barils par jour à fin avril 2025 à 25 390 barils par jour un an plus tard.

De plus, la baisse de la production touche la majorité des champs pétroliers du pays. Les reculs les plus marqués concernent notamment le champ d’Ashtart (-64 %), celui de Zawiya dont la production est désormais nulle (-100 %), ainsi que El Guerbia (-44 %), Franeig/Baqal/El Tarfa (-50 %), Adam (-11 %), El Borma (-3 %) et Halk El Menzel (-2 %).

En parallèle, certains champs ont enregistré une amélioration de leur production, atténuant partiellement la tendance baissière. Il s’agit notamment de Sidi Marzoug (+92 %), Sarsina (+11 %), Chergui (+73 %) et Nawara (+13 %).

Par ailleurs, l’ONEM précise que plusieurs concessions pétrolières, dont Chourok, Dorra, Aneguid Charki, Jnane et Bnefsaj El Janoub, sont à l’arrêt depuis le 23 septembre 2025 en raison de travaux de maintenance. Ce qui contribue également à la baisse globale de la production.

Au final, cette évolution confirme la fragilité persistante de la production pétrolière nationale. Laquelle est fortement dépendante de quelques champs, exposée aux interruptions techniques et aux variations de rendement.

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Tunisie : 34.369,356 dinars, le Nissab de Zakat El Maal pour l’année 1448 de l’hégire

Le Mufti de la République, Hichem Ben Mahmoud, a fixé le Nissab de Zakat El Maal pour l’année hégirienne 1448 à 34.369,356 dinars. En trois ans, ce seuil minimal de richesse, calculé sur la base de 85 grammes d’or, a plus que doublé, reflétant la flambée des cours du métal précieux observée ces dernières années....

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Deutsche DELTEC-Gruppe übernimmt das tunesische Cicor-Werk in Borj Cédria

Die deutsche DELTEC-Gruppe, die auf Elektronikfertigungsdienstleistungen (EMS) spezialisiert ist, hat die Übernahme von Cicor Digital Tunisie angekündigt, dem Industriestandort in Borj Cédria, den die Schweizer Mehr

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Médicaments hors de prix, remboursements tardifs : Chkoundali alerte sur une santé à crédit

Prix jugés excessifs, remboursements tardifs de la Caisse nationale d’assurance maladie (Cnam), pénuries persistantes et disparition des facilités de paiement après la réforme des chèques : le professeur universitaire en économie Ridha Chkoundali estime que l’accès aux soins devient de plus en plus difficile pour de nombreux Tunisiens. Dans un post Facebook daté du jeudi...

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Omar Rekik : l’impôt sur la fortune taxe le patrimoine, pas le revenu

L’impôt sur la fortune en Tunisie, c’est la promesse d’une justice fiscale. Mais sur le terrain, c’est l’épreuve des faits qui risque de parler : peut-être des recettes en berne, des contribuables exaspérés et une équité qu’il faudra construire. Car, la bonne intention ne suffit pas; seule la réalité des résultats nous départage. Voilà l’idée qui transparaît dans les propos de l’expert-comptable Omar Rekik*, lors d’une interview accordée à L’Economiste Maghrébin.

En somme, l’impôt sur la fortune en Tunisie, c’est la promesse d’équité… mais qui se heurtera à l’épreuve des faits. 

 

Dans le contexte tunisien, l’impôt sur la fortune peut-il être une source significative de recettes ? Ou son rendement sera-t-il limité par les difficultés d’identification et d’évaluation du patrimoine ?

Commençons par reconnaître l’intention, car elle est respectable : demander une contribution particulière aux patrimoines les plus élevés répond à un objectif d’équité. La vraie question n’est pas là. Elle est de savoir si cet impôt rapporte vraiment et l’expérience internationale invite à la prudence.

L’OCDE a recensé douze pays qui le prélevaient en 1990; ils n’étaient plus que quatre en 2017. Et son produit reste généralement compris entre 0,1 et 0,4 % du produit intérieur brut. Autrement dit, il pèse très peu dans les recettes d’un État.

Pourquoi si peu ? Parce qu’un impôt sur la fortune ne vaut que par sa capacité à identifier le patrimoine et à lui donner une valeur. Et c’est là que la mécanique se grippe. L’assiette, c’est-à-dire ce qui entre réellement dans le calcul de l’impôt, est facile à établir pour un compte en banque, mais beaucoup moins pour un immeuble qui ne se vend pas tous les jours, un fonds de commerce, une part de société non cotée ou une collection : leur valeur ne se lit pas sur un relevé, elle se déclare, s’expertise et finit souvent par se discuter.

 

« En Tunisie, où une part importante du patrimoine n’est pas encore enregistrée et où l’informalité reste forte, la base que l’on parvient réellement à taxer sera étroite; alors que le coût pour gérer, vérifier et contester, lui, ne le sera pas ».

 

En Tunisie, où une part importante du patrimoine n’est pas encore enregistrée et où l’informalité reste forte, la base que l’on parvient réellement à taxer sera étroite; alors que le coût pour gérer, vérifier et contester, lui, ne le sera pas. À ce coût supporté par l’administration s’ajoute un coût privé, tout aussi réel pour le contribuable : faire évaluer ses biens; réunir et conserver les justificatifs; répondre aux demandes; et, parfois, contester. On voit alors le risque : un impôt coûteux pour l’administration comme pour le contribuable, et dont le rendement net peut rester faible une fois tous ces frais déduits.

Il faut d’ailleurs cesser de le regarder seulement comme une recette : en obligeant chacun à déclarer ce qu’il possède, il produit surtout de l’information sur les patrimoines. Sa principale production serait donc moins de la recette que de la donnée.

 

Quels seraient les effets sur l’investissement privé, la création d’entreprises et l’attractivité de la Tunisie ?

Le vrai sujet n’est pas le taux, qui reste modéré ; c’est le comportement que l’impôt encourage. Un impôt sur la fortune frappe le capital que l’on possède et non le revenu que l’on dépense : il pèse donc sur celui qui investit, immobilise et prend des risques et il épargne celui qui consomme.

Prenons un cas simple. Imaginons un placement qui rapporte 2 % par an et un impôt qui prélève chaque année 1 % de sa valeur : avant même l’impôt sur le revenu, la moitié du rendement est déjà partie. Quand un bien rapporte peu, prélever une fraction de sa valeur revient ainsi à entamer le capital lui-même.

 

« Un impôt sur la fortune frappe le capital que l’on possède et non le revenu que l’on dépense : il pèse donc sur celui qui investit, immobilise et prend des risques, et il épargne celui qui consomme ».

 

Un impôt sur le capital reste supportable tant que le rendement normal de l’actif suffit à l’absorber ; il devient distorsif dès lors que le contribuable doit vendre, désinvestir ou distribuer des dividendes pour le payer. L’investisseur réagit alors de façon prévisible : il préfère des placements liquides, peu visibles, ou logés hors du champ de l’impôt. Autrement dit une épargne défensive qui dort, plutôt que l’entreprise, l’emploi et l’innovation.

Le cas de l’entrepreneur est le plus parlant : sa fortune n’est souvent qu’une valeur sur le papier, celle de son outil de travail, qu’il n’a pas encore transformée en argent. Pour payer l’impôt, il peut être contraint de puiser dans la trésorerie de la société, voire de se verser des dividendes supérieurs aux bénéfices. Un effet que la Norvège a vu se produire concrètement. L’attractivité du pays, enfin, ne se joue pas dans un grand basculement, mais à la marge, décision par décision ; et à fiscalité comparable, le signal que l’on envoie compte souvent autant que le chiffre que l’on inscrit.

 

Plusieurs pays ont abandonné ou réformé cet impôt. Quelles leçons pour la Tunisie, notamment sur la fuite des capitaux ?

L’histoire récente est plutôt un avertissement qu’un encouragement et elle mérite d’être lue calmement. L’Allemagne a renoncé à son impôt sur la fortune après que sa Cour constitutionnelle eut jugé, en 1995, qu’évaluer les biens de manière inégale d’un contribuable à l’autre rompait l’égalité devant l’impôt. La Suède l’a supprimé en 2007 parce qu’il rapportait peu et faisait fuir les contribuables. L’Autriche et le Danemark l’avaient fait avant elle. La France, en 2018, a préféré le recentrer sur le seul immobilier, par souci d’attractivité.

Ces exemples ne disent pas que l’impôt est impossible ; ils rappellent qu’il devient fragile dès que l’évaluation des biens prête à discussion ou que les contribuables peuvent déplacer leur résidence. L’illustration la plus frappante est toute récente : après que la Norvège eut relevé son taux en 2022, plusieurs centaines de contribuables fortunés ont quitté le pays. Soit 261 en 2022 et 254 en 2023 selon le centre de recherche Civita. Le troisième homme le plus riche du pays s’installant en Suisse.

 

Pour la Tunisie, j’en retire une leçon simple : un impôt sur la fortune ne tient que s’il reste modéré, lisible et accompagné d’une coopération réelle entre administrations fiscales. Sans cela, il fait surtout partir la richesse qu’il espérait taxer.

 

L’Espagne illustre l’écueil inverse : la concurrence entre ses régions a vidé l’impôt de sa substance à Madrid. Ce qui a obligé l’État central à créer, en 2022, un impôt de solidarité pour combler le manque. Pour la Tunisie, j’en retire une leçon simple : un impôt sur la fortune ne tient que s’il reste modéré, lisible et accompagné d’une coopération réelle entre administrations fiscales. Sans cela, il fait surtout partir la richesse qu’il espérait taxer.

 

Au-delà du pour et du contre, à quelles conditions un tel impôt serait-il soutenable en Tunisie ? 

Plutôt que de se demander si l’on est pour ou contre, posons les conditions qui rendraient cet impôt soutenable. La première est la clarté juridique. En matière fiscale, ce qui est taxé et ce qui est exonéré doit être décidé par la loi et non par un commentaire administratif ou par une case de formulaire. Or, dès la première année, une note commune et un imprimé déclaratif déplacent en pratique le périmètre voté par le législateur. Cela fragilise l’ensemble et plaide pour que ces choix soient consolidés par un texte de même rang que la loi.

La deuxième condition est la méthode d’évaluation. Tant qu’il n’existe pas de règle de valorisation claire, opposable et discutée de façon contradictoire, l’impôt se transforme en négociation au cas par cas. Et la négociation devient une source d’insécurité pour tout le monde, le contribuable comme l’administration.

La troisième est la mesure. Le seuil et le tarif devraient être calibrés sur la réalité d’une économie dont le revenu par habitant reste quatre à sept fois inférieur à celui des pays qui maintiennent cet impôt, avec un rendez-vous régulier pour réexaminer le dispositif. Le souvenir de 2014, où un impôt foncier fut introduit puis abrogé dans l’année, invite à cette prudence.

J’y ajouterais une exigence de cohérence : on ne peut pas, la même année, exonérer largement les dépôts dans la loi et resserrer cette exonération dans la doctrine. Un impôt sur la fortune réussi est d’abord un impôt que chacun comprend. Faute de quoi il reste, trop souvent, un symbole qui coûte plus qu’il ne rapporte.

 

L’article 88 présente-t-il, au-delà du débat économique, un risque constitutionnel ?

Oui, et il est réel. En matière fiscale, la question n’est pas seulement de savoir si l’impôt est utile ou juste ; il faut aussi savoir qui a le droit d’en tracer les frontières. Sur ce point, notre droit est clair. La Constitution du 25 juillet 2022 réserve à la loi, par son article 75, le soin de fixer l’assiette des impôts, leurs taux et les modalités de leur recouvrement. Et son article 76 confirme la règle en renvoyant tout le reste au pouvoir réglementaire, c’est-à-dire à l’administration.

En clair, décider de ce qui est imposé ou exonéré appartient au législateur. C’est une règle de bon sens démocratique : celui qui paie l’impôt doit pouvoir retrouver ses obligations dans la loi, et non dans une instruction ou une case de formulaire. La difficulté apparaît précisément lorsque la note ou l’imprimé déplace, en pratique, ces frontières. Trois exemples le montrent. Pour l’exonération des participations professionnelles, ils introduisent un seuil de détention de 50 % que l’article 88 ne formule pas. Ils paraissent aussi resserrer, dans le développement administratif, l’exonération large que la loi attache aux fonds déposés. Et ils traitent comme exonérés certains produits financiers, notamment l’assurance-vie et les comptes épargne en actions, alors que la loi ne les nomme pas expressément. Aucun de ces choix n’est neutre, car ils touchent au cœur de ce que seul le législateur peut décider.

Et l’enjeu dépasse même notre seul droit interne. Parce qu’il atteint ce que les personnes possèdent, l’impôt sur la fortune met en jeu des droits fondamentaux que la Tunisie s’est engagée à respecter : le Pacte international relatif aux droits civils et politiques, qu’elle a ratifié, garantit l’égalité devant la loi et la non-discrimination, ainsi que le droit à un examen équitable des différends. Un impôt dont le montant dépend fortement de valeurs estimées au cas par cas, ou dont les frontières pratiques se déduisent d’une note plutôt que de la loi, doit donc être conçu avec une vigilance particulière au regard de l’égalité de traitement et des garanties procédurales.

 

« … l’impôt sur la fortune met en jeu des droits fondamentaux que la Tunisie s’est engagée à respecter : le Pacte international relatif aux droits civils et politiques, qu’elle a ratifié, garantit l’égalité devant la loi et la non-discrimination, ainsi que le droit à un examen équitable des différends ».

 

La jurisprudence comparée n’oblige pas la Tunisie, mais elle balise le terrain avec précision. Saisie de l’impôt français sur la fortune lui-même, la Cour européenne des droits de l’homme l’a jugé compatible avec le droit de propriété, au prix d’une réserve nette : un tel impôt n’est admis que s’il demeure proportionné et ne tourne pas à la confiscation. La même idée d’égalité devant l’impôt avait conduit, en 1995, la Cour constitutionnelle allemande à invalider un impôt sur la fortune assis sur des valeurs estimées de manière inégale d’un contribuable à l’autre. La convergence est nette : la solidité d’un impôt sur le capital se mesure autant à sa base légale et à son égalité qu’à son taux.

Le devoir de payer l’impôt, que rappelle l’article 15 de la Constitution, trouve sa contrepartie dans la légalité fiscale : les règles du jeu doivent être posées par la loi et votées par la représentation nationale. Tant que ce n’est pas le cas, le dispositif reste exposé à une critique sérieuse, sur le terrain de la légalité, de la constitutionnalité comme des droits fondamentaux du contribuable. La question, au fond, n’est pas seulement fiscale, elle est démocratique : qui décide de ce que l’on taxe, le Parlement ou l’administration ? La réponse devrait aller de soi : faire dire par la loi ce que la note a voulu dire.

Propos recueillis par Talel BAHOURY

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*Rekik InTax Advisory · Tax Advisory | Transfer Pricing | Compliance &Reporting
Omar REKIK, ADIT · Expert-comptable membre de l’OECT · LL.M. Droit fiscal et contentieux administratif
Tél : +216 29 669 366 · o.rekik@rekikintaxadvisory.com

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