Kamel Ben Hassine, directeur général des affaires juridiques au ministère des Affaires étrangères et président du Comité de pilotage et de coordination de la commission spéciale sous la présidence de la République, dédiée à la restitution des fonds spoliés et transférés illégalement à l’étranger, a déclaré, jeudi 13 mars 2025, que le processus de récupération de ces biens rencontre toujours de nombreux défis juridiques et procéduraux. 

Dans le cadre de sa participation à la 58e session du Conseil des droits de l’Homme, qui se tient actuellement à Genève, autour de la thématique “Les moyens de soutenir les efforts des gouvernements des pays concernés pour récupérer leurs fonds spoliés et transférés à l’étranger, et l’impact de cela sur la jouissance des droits de l’Homme”, Kamel Ben Hassine a mis l’accent sur le fait qu’en dépit de tous les efforts déployés par les autorités concernées, ainsi que la reconnaissance établie de la communauté internationale quant à l’importance de la restitution des fonds spoliés, les procédures et dispositifs judiciaires demeurent complexes et longs.

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Restituer les fonds spoliés est un droit inaliénable

Dans le même sillage, Kamel Ben Hassine a aussi soulevé le manque de collaboration de certains pays dans l’application des commissions rogatoires et des requêtes d’assistance judiciaire. Il a indiqué que certains d’entre eux attendent des décisions de confiscation finales avant d’intervenir, tandis que d’autres entités étrangères n’ont pas répondu aux requêtes pour geler ou restituer les fonds.

Le responsable a expliqué avec insistance, à ce titre, qu’il est crucial que les fonds détournés soient restitués car cela représente “un droit inaliénable et imprescriptible pour les peuples lésés”, et ce, conformément au droit international.

En outre, Kamel Ben Hassine a évoqué les démarches réalisées par les responsables tunisiens en vue de localiser, suivre et récupérer les ressources et propriétés tunisiennes dérobées et déplacées à l’étranger, en se basant sur les conventions internationales appropriées. Selon lui, la Tunisie a fait appel au processus de réconciliation pénale, établi par le décret n°13 de 2022, et modifié par la loi n°3 de 2024. Ce dispositif cherche à régler les affaires criminelles en échange de paiements monétaires ou de la réalisation de projets de développement.

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A l’issue de deux ans de mandat à la tête de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP), Brahim Bouderbela, son président, est revenu sur cette période pour en effectuer un premier bilan.

Intervenu sur les ondes de radio Jawhara FM, ce vendredi 14 mars 2025, il a déclaré que l’ensemble des députés a réussi dans une certaine mesure à restaurer la confiance du peuple dans le travail parlementaire et à effacer l’image qui prévalait dans l’esprit des Tunisiens, faisant référence à l’ancienne Assemblée dissoute le 25 juillet 2021.

Dans le même propos, Brahim Bouderbela a manifesté son souhait d’améliorer la performance de l’ARP pour le reste de son mandat, c’est-à-dire pour les trois années à venir. En ce qui concerne la possibilité de briguer un nouveau mandat parlementaire, le président de l’Assemblée a expliqué que cette décision est encore prématurée et que la priorité était désormais d’améliorer le fonctionnement du Parlement actuel et de restaurer la confiance du peuple tunisien en lui.

Organisation d’une conférence sur les décrets 54 et 116

Et Brahim Bouderbela de poursuivre que la plupart des propositions émanant des députés ont été redirigées vers les commissions appropriées. Certains textes requièrent une analyse plus approfondie. Il est impossible que certaines propositions soient formulées en termes législatifs. On parle davantage d’arrêts ou de décrets…

Pour ce qui est des journalistes, il n’est pas nécessaire d’aborder l’application de l’article 24 du décret n°54. En effet, ils ne sont pas concernés par celui-ci qui porte plutôt sur l’utilisation des réseaux sociaux pour propager des rumeurs ou léser autrui. « Nous prévoyons d’organiser une conférence sur les décrets 54 et 116 au sein de l’académie parlementaire », a-t-il annoncé.

Par ailleurs, et s’agissant des vacances au sein du Parlement, le président de l’ARP a indiqué qu’il est question de sept circonscriptions pour lesquelles l’organisation d’élections partielles fait partie des prérogatives de l’Instance supérieurs indépendante pour les élections.

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Invitée sur le plateau de la Radio nationale, l’ancienne députée Mbarka Aouinia a affirmé que la Tunisie connaît des débuts de rétablissement de manière progressive et a réussi à réduire sa dépendance vis-à-vis de la Banque mondiale.

A cet effet, la veuve du martyr Mohamed Brahmi a indiqué que le pays en a fini avec la dominance des oligarques qui sont pointés du doigt par rapport aux pénuries et aux files d’attente.

Les migrants irréguliers doivent être expulsés

En outre, Mbarka Aouinia a émis des critiques quant à l’absence de porte-parole au niveau de la présidence de la République. Tout en regrettant le manque de communication de la part des différentes institutions de l’Etat.

Et l’ancienne députée d’estimer qu’un dialogue national devrait se tenir de manière horizontale. D’après son point de vue, un dialogue horizontal implique une conversation qui se déroule à l’échelle locale, régionale puis nationale.

Dans le registre des migrants, Mbarka Aouinia a expliqué que leur situation est fortement délicate. Ils ont dû fuir l’enfer qu’ils vivaient dans leur pays et cherchaient simplement à partir en Europe.

A propos des migrants irréguliers, elle indique qu’ils devraient faire l’objet d’expulsion et de rapatriement dans leurs pays d’origine.

L’ancienne députée a estimé que la Tunisie aurait dû organiser des sommets régionaux et internationaux portant sur la question migratoire.

Inquiétudes autour du retour des Tunisiens des zones de combat

Par ailleurs, Mbarka Aouinia a fait part de son opinion quant à l’affaire de l’envoi des jeunes tunisiens vers les zones de conflits. En effet, elle a mis l’accent sur l’importance de ce type d’affaires ainsi que le besoin de mettre toute la lumière sur la vérité. Elle a d’ailleurs expliqué que lorsqu’elle s’est rendue en Syrie, elle y a rencontré quatre jeunes Tunisiens qui ont pris part aux combats. Ils lui ont expliqué qu’ils avaient pu profiter d’une accélération de l’ensemble des procédures permettant d’obtenir un passeport pour pouvoir se rendre dans les zones de combats.

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De plus, l’ex-députée a manifesté ses inquiétudes concernant le retour des combattants tunisiens qui sont en Syrie. Elle estime que Daech a actuellement le contrôle de la Syrie et qu’il est nécessaire de rester vigilant face aux extrémistes tunisiens présents sur place. Elle pense que ces derniers pourraient procéder à des opérations dans d’autres régions.

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De nombreuses lois votées par l’Assemblée des représentants du peuple s’inscrivent dans le cadre de la révolution législative. Et le décret n°54 ne devrait pas s’appliquer aux journalistes. C’est ce qu’a déclaré le président de la Commission de législation générale au sein du Parlement, Yesser Gourari.

Lors de sa participation à la matinale de radio Jawhara FM, le parlementaire a indiqué que le travail des députés doit être à même d’apporter les améliorations nécessaires à leur prestation ainsi que la performance de l’ARP.

La révolution législative n’est pas toujours concrétisée

A ce titre, Yesser Gourari s’est interrogé sur le fait de savoir si l’ensemble des propositions de loi déposées auprès de l’ARP s’inscrivent dans le cadre de la révolution législative. Ou s’il est nécessaire de déterminer celles-ci, en vue de mettre en place des textes qui la concrétisent.

D’ailleurs, il a précisé qu’un certain nombre de propositions de loi sont à mille lieues de cette démarche, voire s’y opposent. A l’instar de la proposition qui concerne la pension alimentaire.

Ainsi, le président de la Commission de la législation générale a souligné que l’intention du gouvernement était de soumettre un projet de loi visant à consolider les droits des femmes. Et ce, en leur accordant le droit de percevoir une pension avant même la conclusion des procédures judiciaires en cas de litige. Or, la proposition des députés vise à accorder une amnistie aux personnes qui n’ont pas respecté leurs engagements dans ce domaine.

Le décret n°54 devrait être révisé 

Concernant la révision de l’article 96 du code pénal qui porte sur les fonctionnaires publics, Yesser Gourari a affirmé qu’il est toujours en attente de la réponse du ministère de la Justice à ce propos. A ses dires, la plus récente session de travail s’articulant autour de cette proposition s’est tenue il y a huit mois.

En outre, à propos de l’amnistie relative aux chèques sans provision, Yesser Gourari a détaillé que plusieurs réunions ont été tenues sur ce sujet. La présidence du gouvernement, le ministère de la Justice et le Syndicat des magistrats de Tunisie ont tous manifesté leur désaccord à propos de cette loi.

Quant au sujet du décret-loi n°54, le président de la Commission de législation a exprimé, à nouveau, son attachement à sa révision. Tout en estimant que ce texte de loi ne devrait pas être appliqué aux journalistes.

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La plateforme « BASEER » vient d’être lancée par l’Autorité saoudienne des données et de l’intelligence artificielle (SDAIA). Elle repose sur un système de vision artificielle, soutenu par l’intelligence artificielle (IA), destiné à surveiller et évaluer les déplacements des foules au sein de la Mosquée Al Haram.

La nouvelle plateforme a été lancée en coopération avec le ministère saoudien de l’Intérieur, et vise le développement de plusieurs algorithmes dont le but est l’amélioration des services dont profitent les visiteurs de la Mosquée Al Haram ainsi que de la Mosquée du Prophète, tel que le rapporte l’Agence de presse saoudienne (SPA) mardi 11 mars 2025.

L’Autorité saoudienne des données et de l’intelligence artificielle a de même effectué le lancement de 70 portes électroniques au niveau de l’Aéroport international Roi Abdulaziz de Jeddah et ce, afin de garantir la sécurité des entrées et pour les rendre plus faciles et intelligentes.

En janvier dernier, la SDAIA et le ministère du Hajj et de la Omra ont conclu un partenariat visant à mettre au point des solutions digitales avant-gardistes, à utiliser des produits intelligents afin de répondre aux besoins des fidèles ainsi qu’à établir une base de données à même de permettre le partage des meilleures pratiques en matière de technologies contemporaines. Ces initiatives sont menées dans le cadre des efforts déployés par l’Autorité saoudienne des données et de l’intelligence artificielle dont l’objectif est le soutien des agences gouvernementales dans sa démarche de prestation de services numériques avancés au profit des pèlerins ainsi que les visiteurs au cours du mois sacré du Ramadan. Il est également question de veiller à l’installation de l’infrastructure technique dans tous les points de contrôle aériens, maritimes et terrestres du Royaume d’Arabie Saoudite.

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Le conseil d’administration du Fonds monétaire international (FMI) a annoncé mardi 11 mars la validation d’un nouveau programme d’aide au profit de l’Egypte. Et ce, pour un montant de 1,2 milliard de dollars, dans le cadre de son Fonds de la résilience et de la soutenabilité (RSF).

Le FMI, à travers son conseil d’administration, a parallèlement validé la quatrième revue du programme d’aide en cours à même de permettre le versement dans l’immédiat d’un montant de 1,3 milliard de dollars à destination du Caire. Cette opération porte ainsi le total des fonds ayant déjà été versés à l’Egypte à 8 milliards de dollars. Aussi bien l’examen que le principe d’un nouveau programme ont été annoncés depuis le 6 février 2025.

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Un Fonds conçu pour l’avenir

Ledit programme RSF offre au FMI la possibilité d’accorder des prêts plus longs et assortis d’une période de grâce préalable, en vue de pouvoir financer des projets permettant la préparation des pays à l’impact du réchauffement climatique; ainsi que pour les aider à la réalisation de leur transition énergétique.

L’Egypte est confrontée à une dette extérieure considérablement croissante, ayant quadruplé depuis 2015 pour s’établir à 155,2 milliards de dollars en septembre 2024. Une part significative de cette dette est associée à d’ambitieux projets d’infrastructure, y compris la construction d’une nouvelle capitale située à l’est du Caire.

Le conflit à Gaza a exacerbé les problèmes économiques

Il faut savoir que les attaques qui ont été perpétrées sur les voies maritimes de la mer Rouge par les groupes rebelles houthis du Yémen, acte motivé par la solidarité avec le peuple palestinien, ont sévèrement touché le canal de Suez qui représente l’une des principales sources de devises étrangères de l’Egypte. D’ailleurs, les chiffres officiels indiquent que les revenus générés par le canal de Suez ont accusé un fléchissement significatif de plus de 70 % l’année dernière.

Par ailleurs, l’Egypte a connu un ralentissement du rythme de son inflation, avec 12,5 % de hausse de prix, indicateur enregistré au mois de février dernier, en glissement annuel, alors qu’elle était de 23,2 % en janvier 2025. Vers le début de l’année dernière, une pénurie de devises étrangères avait suscité une crise sur le marché noir dans cette économie axée sur les importations, accompagnée d’une flambée des prix des produits de consommation dans les principales métropoles.

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A noter qu’à la suite de la dévaluation de sa monnaie (la livre) en mars 2024, l’Egypte déclinait des allures d’émergence de la crise, grâce à un renflouement dépassant les 50 milliards de dollars. Ces fonds ont été récoltés à travers des prêts ainsi que des accords d’investissement en provenance du FMI, de la Banque mondiale et des Emirats arabes unis.

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8 800. C’est le nombre de biens immobiliers appartenant à l’Etat tunisien qui ont été recensés à fin février 2025. C’est ce qu’affirme le directeur général des affaires juridiques auprès du ministère des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières, Najmeddine Naour, au micro de la Radio nationale.

L’établissement de l’inventaire des biens publics se base sur une collaboration entre différents ministères, et chacun d’entre eux est dans l’obligation de mettre à disposition les informations et données nécessaires afin d’effectuer ledit inventaire.

Et Najmeddine Naour de poursuivre : cette opération a pris plus d’ampleur grâce à l’entrée en vigueur de la loi organique du budget n°15 de 2019. En effet, cette dernière a intégré un nouveau système comptable fondé sur l’inventaire exhaustif des actifs fixes matériels de l’Etat.

Des biens de l’Etat vendus à un dinar symbolique

Najmeddine Naour a précisé, en outre, que ce programme, qui est en cours de préparation, repose sur deux piliers principaux : d’abord, il y a la démarche administrative qui vise l’analyse et la centralisation de l’ensemble des données disponibles ; ensuite, un travail de terrain devra se faire à même de permettre l’examen concret des biens immobiliers et ce, en vue de préciser leur situation juridique et matérielle.

Le DG a souligné que la gestion et l’exploitation des biens appartenant à l’Etat sont soumises à des dispositifs spécifiques. Il a d’ailleurs mis en avant l’importance de consacrer la transparence et la concurrence. La cession des biens en question peut se faire soit dans le cadre d’enchères publiques, soit selon une procédure de gré à gré.

Dans la même veine, Najmeddine Naour a souligné qu’hormis les terres agricoles publiques, les biens appartenant à l’Etat peuvent s’inscrire dans une démarche de cession ou de location au profit de structures publiques, des entreprises ou encore des établissements publics, tout en demeurant accessibles aux projets d’investissement privé.

S’agissant de l’aspect social, le DG a évoqué la procédure de la cession symbolique d’un certain nombre de biens immobiliers, au prix d’un dinar symbolique, et dont profiteraient des entreprises et des promoteurs publics à l’instar de la Société nationale immobilière de Tunisie (SNIT) ainsi que la Société de promotion des logements sociaux (Sprols). Le but de cette initiative est de favoriser la construction de logements sociaux au profit des ménages à revenu limité.

L’accès des entreprises communautaires aux biens immobiliers de l’Etat

Dans un autre registre, Najmeddine Naour a précisé qu’un projet de loi a été élaboré, en collaboration avec d’autres ministères, visant à favoriser les entreprises communautaires dans l’accès aux propriétés immobilières appartenant à l’État. Dans ce cadre, le 4 mars 2025, le ministre des Domaines de l’État, Wajdi Hedhili, a été reçu par le président de la République, Kaïs Saïed, afin d’évoquer la gestion des terrains publics.

Le chef de l’Etat a fermement désapprouvé la suspension du recensement cadastral commencé dans les années 1970, qu’il considère comme une manœuvre pour dissimuler des anomalies, y compris des ventes illicites de terres agricoles.

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Au cours des deux premiers de l’année en cours, le Maroc a enregistré l’arrivée de 2,7 millions de touristes, soit 521 000 de plus en comparaison avec la même période de 2024. A fin février 2025, les entrées touristiques au Royaume se sont établies à hauteur d’environ 1,4 million à même de constituer une évolution significative de 22 %, soit 248 000 d’arrivées supplémentaires en comparaison à février 2024.

Cette tendance est soutenue aussi bien par les touristes étrangers, dont le nombre a augmenté de 18 % avec 119 000 entrées, que par les Marocains vivant à l’étranger, qui ont connu une progression de 26 % (+130 000 entrées).

Au cours des deux premiers mois de l’année, environ 2,7 millions de visiteurs ont été comptabilisés, marquant une augmentation de 24 % par rapport à 2024, ce qui représente 521 000 arrivées de plus, avec des résultats robustes sur les marchés principaux émetteurs.

Dans une déclaration aux médias, Fatim-Zahra Ammor, ministre du Tourisme, de l’Artisanat et de l’Économie sociale et solidaire, affirme : « les 500 000 visiteurs supplémentaires en à peine deux mois sont un chiffre qui se passe de commentaires. Ceci atteste que le Maroc occupe une position parmi les principales destinations à l’échelle mondiale. Chaque touriste qui opte pour le Maroc participe directement au développement économique de nos régions, à la génération d’emplois et à l’intégration des jeunes. C’est une dynamique bénéfique pour tout l’écosystème, et une illustration que la stratégie touristique du Maroc, dirigée par Sa Majesté le Roi Mohammed VI que Dieu l’assiste, continue de donner des résultats positifs ».

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