La 37ème édition du Festival International Néapolis de Théâtre pour Enfants, est prévue du 22 au 29 décembre 2024. Outre la Tunisie, le festival verra la participation de troupes théâtrales en provenance de 16 pays : Algérie, Arabie Saoudite, Bahreïn, Belgique, Chine, Égypte, Émirats Arabes Unis, Espagne, France, Hongrie, Indonésie, Irak, Iran, Maroc, Palestine et Russie. Des spectacles de théâtre, de danse et des performances pluridisciplinaires sont au programme de cette édition 2024.

Le festival qu’abrite chaque année la ville de Nabeul prévoit une sélection de 21 spectacles dont 12 tunisiens. Nabeul vivra au rythme des spectacles de rue qui auront lieu quotidiennement tout au long de la durée du festival. La programmation couvrira également certaines villes relevant du gouvernorat de Nabeul, à savoir Kélibia, Grombalia, Maâmoura, Korba, Haouaria et Hammamet. D’autres spectacles seront organisés dans différentes villes à travers la république dont Tunis, Bizerte, Kairouan, Agareb et Sfax. Le festival est habituellement axé sur les sections suivantes : les Journées de Néapolis du théâtre pour enfant, les Journées de Néapolis du théâtre des contes et les Journées de Néapolis du théâtre scolaire qui est une section à vocation internationale pour les institutions scolaires publiques et privées.

Comme chaque année, la programmation parallèle sera composée de conférences, de tables rondes et d’ateliers de théâtre pour enfants et pour adultes. Le Festival international Néapolis du théâtre pour enfants est organisé par l’association Néapolis en partenariat avec la délégation régionale des Affaires culturelles et la municipalité de Nabeul.

Depuis sa première édition en 1980, le Festival s’est donné pour objectif de faire du théâtre pour enfants un outil efficace pour s’exprimer, s’épanouir et former une personnalité équilibrée à travers la culture théâtrale.

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La Cour pénale internationale a émis, hier, deux mandats d’arrêt contre Benjamin Netanyahu et Yoav Gallant, pour crimes contre l’humanité et crimes de guerre depuis le 8 octobre 2023 au moins jusqu’au 20 mai 2024, date à laquelle le procureur général a déposé des demandes de mandats d’arrêt. Des pays et des organisations internationales soutiennent la décision et la Belgique appelle l’UE à se conformer à la résolution.

La première chambre préliminaire de la Cour pénale internationale a rendu hier, à l’unanimité, deux décisions rejetant les recours introduits par l’Etat d’occupation «israélien» en vertu des articles 18 et 19 du Statut de Rome, et a émis des mandats d’arrêt contre Benjamin Netanyahu et Yoav Gallant, pour crimes contre l’humanité et crimes de guerre depuis le 8 octobre 2023 au moins jusqu’au 20 mai 2024, date à laquelle le procureur général a déposé des demandes de mandats d’arrêt.

La secrétaire générale d’Amnesty International, Agnès Callamard, a déclaré, hier, que le Premier ministre «israélien» Benjamin Netanyahu, visé par un mandat d’arrêt de la Cour pénale internationale, «est désormais officiellement poursuivi».

Callamard a ajouté dans un communiqué qu’après l’émission de mandats d’arrêt contre Netanyahu et son ancien ministre de la Défense Yoav Gallant, «les États membres de la Cour pénale internationale et l’ensemble de la communauté internationale doivent faire tout ce qui est en leur pouvoir pour garantir que ces personnes comparaissent devant les juges indépendants et impartiaux de la Cour pénale internationale».

L’Afrique du Sud appelle à défendre la primauté du droit international

L’Afrique du Sud a salué les mandats d’arrêt émis par la CPI contre le premier ministre, Benyamin Ntenyahu, et l’ancien ministre de la guerre, Yoav Gallant.

Le ministre sud-africain des Relations internationales et de la Coopération a déclaré hier que l’Afrique du Sud affirme son soutien au droit international, et appelé tous les Etats à respecter les principes de la loi internationale.

Selon le communiqué : «Nous appelons la communauté internationale à défendre la primauté du droit et la responsabilisation des violations des droits de l’Homme»,

La Belgique appelle l’UE à se conformer aux mandats d’arrêt

La vice-première ministre belge, Petra de Soter, a déclaré, hier, que l’Union européenne devait se conformer aux deux mandats d’arrêt contre le Premier ministre ‘’israélien’’ Benjamin Netanyahu et l’ancien ministre de l’Armée Yoav Gallant pour crimes contre l’humanité et crimes de guerre.

Dans une publication sur les réseaux sociaux, De Soter a ajouté: «L’Europe devrait se conformer à (la résolution), imposer des sanctions économiques, suspendre l’accord de partenariat avec’’ Israël’’ et soutenir les deux mandats d’arrêt».

Elle a souligné que les crimes de guerre et les crimes contre l’humanité ne pouvaient pas rester impunis.

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Le président de la République, Kaïs Saïed, a reçu, hier jeudi, au palais de Carthage, Riadh Chaoued, ministre de l’Emploi et de la Formation professionnelle, et Hassna Jaballah, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Emploi, chargée des entreprises communautaires.

Au début de la réunion, le chef de l’État a particulièrement insisté sur l’importance de la formation professionnelle, qui, a-t-il dit, pourrait ouvrir de larges perspectives pour les jeunes en matière d’emploi.

Il a souligné que la marginalisation et la négligence de ce secteur ont contribué à la hausse du chômage et au blocage des opportunités pour le lancement des projets, générateurs de postes d’emploi.

Par ailleurs, le président de la République a donné des instructions pour simplifier les procédures de création des entreprises communautaires et trouver de nouveaux moyens de financement. Il a fait observer qu’un grand nombre de jeunes se sont engagés dans cette initiative, mais se sont heurtés à des obstacles pour la concrétiser.

« Ce type d’entreprise pourrait transformer la Tunisie en un chantier de travaux, non seulement dans le domaine agricole, mais aussi dans de nombreux secteurs », a-t-il dit.

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Le président de la République, Kais Saïed, a reçu, jeudi, au Palais de Carthage, le chef du gouvernement, Kamel Maddouri.

Lors de cette réunion, le chef de l’Etat a mis l’accent sur la nécessité de redoubler d’effort en vue d’identifier des solutions radicales dans tous les secteurs lésés, cite un communiqué.

Le président Saïed a par ailleurs réitéré son appel à ce que les législations en cours d’élaboration soient en phase avec les aspirations et les attentes du peuple tunisien, appelant chaque responsable en poste à être parfaitement conscient des enjeux de la nouvelle étape que vit le pays.

Il a en outre exhorté ceux-ci à ne ménager aucun effort en vue d’identifier des solutions appropriées aux problèmes délicats qui nécessitent un travail en profondeur.

Il a rappelé à ce propos que le peuple Tunisien était victime du « pillage » et de la « spoliation », dénonçant les pratiques de certains milieux qui s’efforcent inlassablement de saboter les efforts de l’Etat visant à soustraire le peuple du désespoir.

Le président de la République a prévenu qu’il n’y aura aucune tolérance envers tout fonctionnaire en poste qui s’acharne à entraver la fourniture de services aux citoyens.

Quiconque se livre sciemment à de telles pratiques sera porté responsable et en assumera les conséquences juridiques, a-t-il averti.

Le président de la République a insisté sur la nécessité de mettre fin à la situation des biens confisqués, appelant à mettre sur pied un nouveau cadre juridique permettant de récupérer les biens de l’Etat.

Dans ce contexte, il a tenu à évoquer en exemple le sort de plusieurs biens qui ont été en proie au délaissement et à la négligence et dont la valeur marchande a été rabaissée au prix d’un arrangement suspect.

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Le temps sera vendredi passagèrement nuageux avec des pluies éparses sur les régions de l’extrême Nord le matin, qui vont toucher ultérieurement le reste des régions du Nord, et localement le centre et seront provisoirement orageuses sur le Nord Ouest, selon les prévisions de l’Institut National de la Météorologie (INM). Le vent soufflera de secteur Ouest fort près des côtes et modéré à relativement fort à l’intérieur du pays. La mer sera moutonneuse au Nord et agitée à très agitée au reste des côtes. Les températures maximales seront comprises entre 18 et 22°c au Nord et aux hauteurs Ouest et entre 23 et 27°c au reste des régions. 

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Le président de la République, Kaïs Saïed, a insisté, lors de sa rencontre, ce jeudi, au palais de Carthage avec la ministre de la Justice, Leila Jaffel, sur l’importance du respect des délais judiciaires pour trancher un grand nombre d’affaires.

Il a, à ce propos, affirmé qu’il est impossible de purifier le pays sans instaurer une justice équitable, où personne n’est lésé et où nul n’échappe à la reddition des comptes.

« Il existe plusieurs juges intègres qui sont conscients de la noblesse de leur mission, où tous les justiciables sont égaux devant eux « , a-t-il lancé.

Et de rappeler que la justice est le fondement de toute civilisation.

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Le président de la République Kais Saïed a reçu, au palais de Carthage, le Président directeur-général de la Société Nationale Immobilière de Tunisie (SNIT), Fehmi Kammoun.

Cité dans un communiqué, le chef de l’Etat a mis en valeur le rôle joué par cette société nationale, depuis sa création en 1957 dans la construction de nouveaux quartiers résidentiels à des prix abordables et accessibles à un grand nombre de Tunisiens.

Il a également indiqué que les lots de terrain sur lesquels plusieurs quartiers ont été bâtis, étaient des biens relevant de la propriété de l’Etat avant d’être cédés à cette société nationale au prix symbolique d’un dinar, conformément au rôle social dévolu à l’Etat.

Dans ce contexte, le chef de l’Etat a donné ses instructions pour améliorer la coordination entre les parties concernées par ce sujet afin de conforter le rôle social de la SNIT et lui permettre de fournir des logements décents à des prix abordables.

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Le président de la République, Kais Saïed, a reçu, jeudi, au palais de Carthage, le ministre des Affaires sociales, Issam Lahmar.

A cette occasion, il a mis en avant le rôle dévolu au département des Affaires sociales, appelant à ce propos à développer ses méthodes de travail.

Le chef de l’Etat a plaidé pour une intervention urgente, non seulement pour venir en aide des personnes nécessiteuses, mais également pour éradiquer les causes qui sont à l’origine de leur situation.

Selon un communiqué, le président Saied a évoqué le rôle confié aux directions régionales relevant du département des Affaires sociales dans l’identification de solutions urgentes aux catégories sociales nécessiteuses.

Le président de la République a aussi appelé à la modernisation de la Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS), de la Caisse de retraite et de la prévoyance sociale (CNRPS) et de la Caisse d’assurance maladie (CNAM).

A ce titre, il a recommandé de développer la législation sociale dans la perspective de garantir le droit à une couverture sociale rapide et intégrale pour les citoyens, toutes catégories confondues.

Sur un autre plan, le président de la République a estimé « indispensable » la révision en profondeur du Code de travail afin de garantir le droit des travailleurs et mettre fin aux contrats de sous-traitance.

Cette révision, a-t-il insisté, doit être répressive à l’égard des employeurs contrevenants qui remplacent sciemment des ouvriers par d’autres dans le dessein de se délier de la responsabilité découlant des nouvelles dispositions législatives.

Dans un contexte connexe, le président Saïed a réitéré son appel à mettre fin au règne des contrats à durée déterminée (CDD), soulignant que la relation de travail doit être « équitable » et que l’employé a le plein droit à un salaire décent et à une vie stable, loin de toute forme d’exploitation.

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Mustapha Boubaya, consultant en entrepreneuriat management de l’innovation et développement des PME, présente une proposition à travers laquelle il demande de créer une charte de partenariat «Etat-Entreprises». Cette charte peut, d’après lui, rendre la Tunisie un pilier essentiel du nouveau modèle de développement économique.

«Comme son nom l’indique, la Charte de partenariat est une sorte de contrat moral entre l’Etat et les entités économiques privées, établi dans le cadre d’une politique contractuelle visant à coordonner leurs actions à travers des engagements mutuels. Ce partenariat ambitionne de poser les bases d’un climat des affaires renouvelé et d’introduire un nouveau modèle de développement économique», c’est ce qu’a déclaré, à La Presse, Mustapha Boubaya, consultant en entrepreneuriat management de l’innovation et développement des PME.

Dans ce contexte, Boubaya a expliqué que cette charte, bien qu’elle repose sur un acte volontaire, s’avère particulièrement utile lorsque le gouvernement initie des réformes socioéconomiques importantes ou opte pour de nouvelles orientations politiques, nécessitant l’adhésion des acteurs économiques. Inspirée par des expériences réussies dans plusieurs pays, notamment en Afrique et au Maghreb. 

Lire l’intégralité de l’article dans notre version papier du 22 novembre 2024

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Des millions de dinars et autres montants en devises ont été versés à des joueurs et à des entraîneurs sur fond de corruption, copinage et abus de confiance. On ne peut plus continuer avec ce folklore «juridique» qui tue les clubs.

Tous nos clubs (tous, sans exception) sont concernés par des litiges locaux et internationaux devant la Fifa et le TAS, entre autres, pour salaires et primes impayés à des joueurs et à des entraîneurs tunisiens et étrangers. Ce nombre colossal d’affaires a atteint un niveau incroyable, ces cinq dernières années, avec une énorme masse financière dilapidée sur des petits joueurs et des entraîneurs ratés qui, en vertu de contrats blindés, ont pu gagner beaucoup d’argent, plus qu’ils ne le valent ou qu’il ne le méritent. Des centaines de milliers et des millions en devises sont expatriés pour payer les impayés de nos «grands» clubs, au moment où l’économie tunisienne a besoin de ses devises pour d’autres affectations. Et à la base de toutes ces crises ravageuses qui ont secoué maints clubs et risquent d’anéantir le football tunisien, ces fameux contrats signés.

Lire l’intégralité de l’article dans notre version papier du 22 novembre 2024

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Lors de l’Air Expo 2024, événement phare de l’industrie aéronautique, qui s’est tenu à Abu Dhabi du 19 au 21 de ce mois, Imen Sfaxi, une Tunisienne au parcours exceptionnel, captive l’attention.

Le rêve d’Imen? Devenir la première femme pilote de drones en situation de handicap et faire de la mobilité aérienne un symbole d’inclusion. À travers son histoire marquée par le courage, elle inspire un public de professionnels et d’innovateurs.

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Le chef du gouvernement, Kamel Madouri, a présidé, ce jeudi 21 novembre 2024, un conseil ministériel restreint au palais du gouvernement à la Kasbah, afin d’examiner les mesures visant à améliorer la mobilisation des ressources propres de l’État, notamment à travers les revenus non fiscaux.

La réunion a réuni plusieurs ministres : Leïla Jaffel, ministre de la Justice, Sihem Boughdiri Namsia, ministre des Finances, Fatma Thabet Chaïboub, ministre de l’Industrie, des Mines et de l’Énergie, Ezzeddine Ben Cheikh, ministre de l’Agriculture, des Ressources hydrauliques et de la Pêche, Rached Amri, ministre du Transport, Oujdi El Hadhili, ministre des Domaines de l’État et des Affaires foncières, ainsi que Sofiane Takiya, ministre du Tourisme.

Des représentants des ministères de l’Intérieur, de l’Équipement et de l’Habitat, de l’Environnement et des Technologies de la communication ont également pris part à la réunion.

Lors de l’ouverture des travaux, le chef du gouvernement a rappelé l’appel du président de la République à renforcer l’autonomie financière de l’État en s’appuyant sur une « révolution législative » fondée sur des bases solides et novatrices.

Il a souligné l’importance de renforcer la gouvernance dans la gestion des ressources publiques non fiscales, en garantissant leur protection juridique contre les risques et abus, tout en veillant à leur recouvrement efficace. L’objectif étant de renforcer les ressources propres de l’État pour soutenir ses fonctions sociales et économiques.

Madouri a mis en exergue la nécessité de maximiser les recettes provenant de la gestion des biens publics, notamment les ventes, les loyers issus de l’exploitation des propriétés publiques, les concessions, l’utilisation du domaine public, ainsi que la valorisation du patrimoine foncier et forestier. Il a également évoqué l’importance de l’efficacité du recouvrement des amendes et pénalités financières, qu’elles soient judiciaires ou administratives.

Le conseil a examiné les obstacles rencontrés dans la collecte des revenus non fiscaux et a étudié des solutions pour améliorer leur contribution au financement du budget de l’État. Parmi les décisions clés adoptées figurent :

• La révision du cadre législatif et réglementaire concernant les amendes, pénalités et redevances à faible montant.

• L’adaptation du cadre juridique applicable au domaine public maritime, en particulier les contrats d’occupation temporaire et les concessions.

• La réalisation d’un inventaire complet des contrats et concessions relatifs aux biens de l’État.

• Le renforcement des moyens de l’Agence des litiges de l’État pour améliorer l’efficacité de ses interventions.

• L’accélération des démarches administratives pour la conclusion et le renouvellement des contrats de location et de vente des terres publiques.

• La création d’un registre national numérique pour le suivi des contrats de concessions et le recouvrement des redevances associées.

• Le renforcement de la coordination entre les ministères et les organismes impliqués dans l’amélioration du recouvrement des créances publiques et la numérisation des procédures liées aux amendes et pénalités financières.

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L’avancement des travaux de construction du pont sur l’oued El Fareed, dans le village de Remitha, relevant de la délégation de Tameghza, a atteint environ 80 %.

Selon la dernière mise à jour des entreprises chargées du projet, les travaux devraient être achevés d’ici fin mars 2025, a déclaré Thabet Nasibi, directeur régional de l’équipement.

Dans une déclaration à l’agence TAP, il a expliqué que ce projet a été conçu pour protéger le village de Remitha des inondations fréquentes de l’oued El Fareed, causées aussi bien par les pluies que par les crues en provenance des régions algériennes.

Il vise également à garantir la sécurité et la fluidité de la circulation dans cette zone.

Malgré les retards enregistrés au début, dus à des difficultés financières rencontrées par l’entreprise en charge des travaux, le projet a atteint une phase avancée. Initialement, le pont devait être prêt pour le début de l’année 2024.

Le pont, en cours de construction sur la route régionale 201 reliant la délégation de Tameghza au poste frontalier de Faj Bouziane, est un projet stratégique. Il permettra de désenclaver la région tout en offrant une meilleure fluidité pour les usagers de la route, en particulier ceux se rendant au poste frontalier.

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L’équipe de sauvetage de la Protection civile de Medjez el-Bab, dans le gouvernorat de Béja, a repêché cet après-midi, jeudi, le corps d’un homme d’une cinquantaine d’années.
La découverte a été faite au niveau de la zone de passage de l’oued Medjerda, dans la région d’Ouled Riah à Medjez el-Bab.

Selon un responsable de la Protection civile de Béja, des citoyens ont alerté la Garde nationale après avoir aperçu un corps flottant à la surface de l’eau. En réponse, un camion équipé de matériel spécialisé a été dépêché sur les lieux pour récupérer la dépouille.

L’identité de la victime ainsi que son lieu de résidence demeurent inconnus, car aucun document d’identité n’a été retrouvé sur elle.
Par ailleurs, la durée pendant laquelle le corps est resté dans l’eau n’a pas encore pu être déterminée. Une enquête est en cours pour élucider les circonstances du drame.

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Un grave accident de la route s’est produit aujourd’hui sur l’axe reliant les délégations d’El Ayoun et Sbiba (gouvernorat de Kasserine), impliquant un camion transportant des ouvrières agricoles et une voiture légère. Le bilan provisoire fait état de 16 blessés, majoritairement des femmes, selon une source de la Protection civile.

Les victimes ont été prises en charge dans un premier temps par les services d’urgence des hôpitaux locaux de Sbeitla et El Ayoun pour des soins primaires. Par la suite, plusieurs blessés ont été transférés à l’hôpital régional Badr Eddine Al-Aloui à Kasserine pour des examens approfondis et des soins adaptés.

Le directeur régional de la santé, le Dr Abdelghani Chaâbani, a indiqué dans une déclaration à l’Agence TAP que quatre blessés sont dans un état critique, tandis que les autres présentent des blessures jugées légères à modérées.
Les circonstances exactes de l’accident restent à élucider. Une enquête a été ouverte par les autorités compétentes pour déterminer les responsabilités et prévenir de tels drames à l’avenir.

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La Circulaire de la Banque Centrale de Tunisie (BCT) n° 2024-14 publiée, jeudi, concernant les Obligations des banques en matière de transactions par chèque, a fixé, dans son chapitre 6, les dispositions transitoires qui devraient accompagner cet amendement.

En effet, la loi n°2024-41 du 2 août 2024, modifiant et complétant certaines dispositions du code de commerce et portant principalement sur la nouvelle réglementation des chèques, a institué des dispositions transitoires pour les tireurs de chèques sans provision faisant l’objet de poursuites judiciaires ou ayant subi des condamnations pour délit d’émission de chèque sans provision et pour lesquels, un certificat de non-paiement ou un protêt faute de paiement a été établi avant la date de publication de cette loi au Journal Officiel de la République Tunisienne (JORT).

En vertu des dispositions de l’article 6 de cette loi, les banques sont tenues d’accepter la régularisation faite par les tireurs de chèques concernés par ces dispositions transitoires ou par leurs mandataires conformément aux conditions et procédures prévues par les nouvelles dispositions du Code de Commerce et de remettre au tireur une attestation de régularisation une fois que le montant du chèque ou son reliquat a été payé. Les tireurs de chèques concernés par ces dispositions transitoires sont exemptés, lors de la régularisation, du paiement des intérêts, de l’amende et des frais d’huissier notaire.
Il est à noter que la constatation de la régularisation et par conséquent l’arrêt du procès ou des poursuites ou l’exécution de la peine et le recouvrement par le tireur de la faculté de détenir et d’utiliser les formules de chèques, sont du ressort du ministère public ou du tribunal saisi de l’affaire. Les banques doivent donc s’abstenir de délivrer de nouvelles formules de chèques au tireur jusqu’à ce que la BCT les informe de la levée de l’interdiction.

Pour les personnes ayant émis des chèques sans provision et pour lesquels un certificat de non-paiement a été établi avant la date de publication de la loi n°2024-41 ou après son entrée en vigueur les banques ne sont plus tenues de transmettre leurs dossiers au ministère public. Les poursuites pénales pour commission de délit d’émission de chèque sans provision ne peuvent en effet être engagées que sur plainte du bénéficiaire.

Il est à rappeler que la dépénalisation des chèques sans provision dont le montant est égal ou inférieur à 5000 dinars prévue par le Code de Commerce ne concerne que les personnes ayant émis des chèques sans provision pour lesquels un certificat de non-paiement ou un protêt faute de paiement a été établi au siège de la banque après le 2 février 2025, soit 6 mois après la date de publication de la loi n°2024- 41 au JORT.

La loi n°2024-41 prévoit des dispositions transitoires sur le sort des chèques émis selon les formules établies avant l’entrée en vigueur de cette loi, c’est-à-dire les chèques qui ne comportent pas les mentions obligatoires prévues à l’article 410 bis (nouveau) du Code de Commerce. Les banques doivent continuer à accepter le paiement de ces chèques et les présenter au paiement au plus tard 6 mois après la date d’entrée en vigueur de cette loi, et à se conformer aux procédures relatives aux incidents de paiement y afférents suivant les nouvelles dispositions du Code de Commerce et aux dispositions de la circulaire du 21 novembre 2024 de la BCT, à l’exception des dispositions relatives à la plateforme électronique et à la demande de réservation du solde par le bénéficiaire.

Passé ce délai, c’est-à-dire après le 2 février 2025, ces formules perdent leur valeur en tant que chèques et les banques doivent refuser leur paiement ou accepter leur présentation au paiement.

Si toutefois ces chèques sont présentés au paiement après cette date, leur rejet s’effectue conformément aux dispositions du deuxième chapitre de la circulaire de la BCT, sans réservation de la provision et sans suivre les procédures relatives aux incidents de paiement.

L’article Tunisie – Nouvelles dispositions sur les chèques: ce qu’il faut retenir de la circulaire 2024-14 de la BCT est apparu en premier sur La Presse de Tunisie.

La Banque Centrale de Tunisie (BCT) a expliqué, jeudi, dans la circulaire aux banques concernant les transactions par chèque qu’elle supervisera la mise en place de la plateforme électronique unique des transactions par chèque et assurera sa gestion, son fonctionnement et son développement.

Toutes les banques doivent, par interconnexion, adhérer à la plateforme électronique des transactions par chèque et chaque banque doit assurer l’intégration de ses systèmes d’information avec cette plateforme et le mécanisme d’interconnexion approuvé.

Cette plateforme électronique offrira, dès son entrée en exploitation, des services digitaux gratuits, de manière continue tout au long de la semaine 24 heures sur 24, permettant au client d’accéder de manière aisée aux informations relatives à ses comptes financiers.

Elle permettra au bénéficiaire du chèque de vérifier de manière instantanée de l’existence d’une provision suffisante, d’une opposition à son paiement pour vol ou perte, ou d’une interdiction frappant le tireur ou de la clôture du compte sur lequel le chèque est tiré.

La plateforme permettra également au bénéficiaire d’aviser instantanément la banque tirée pour demander la réservation à son profit du montant figurant sur le chèque. Celui-ci sera informé instantanément de l’approbation de la transaction sollicitée et de la réservation à son profit du montant du chèque durant toute la période de validité restante du chèque majorée de huit jours ouvrables.

« Si à l’expiration de cette période, le chèque n’a pas été présenté au paiement par le bénéficiaire, la banque tirée doit rendre son montant disponible au profit du tireur. la conservation des relevés de toutes les transactions effectuées et des notifications échangées pendant dix ans au moins à compter de la date d’exécution de l’opération ».

A travers la plateforme électronique unique, le tireur du chèque sera invité à reconstituer la provision ou la rendre disponible et informé de la reconstitution de la provision.

La Banque Centrale de Tunisie adressera aux banques les instructions nécessaires relatives à l’échange des données via la plateforme électronique, les conditions de sécurité et d’information du public sur les modalités d’accès à la plateforme dans les délais légaux fixés par la loi n° 2024- 41 du 2 août 2024 pour son entrée en exploitation.

La Presse avec Tap

L’article Tunisie – Une plateforme digitale 24/7 pour les transactions par chèque : la BCT précise ses directives est apparu en premier sur La Presse de Tunisie.

La Banque Centrale de Tunisie (BCT) a publié, jeudi, une circulaire destinée aux banques, dans laquelle, elle fixe toutes les obligations et procédures en matière de transactions par chèque.
En vertu de cette circulaire, les banques tirées sont tenues, en vertu des alinéas 4 et 5 de l’article 374 du Code de Commerce, de payer tout chèque d’un montant inférieur ou égal à vingt dinars établi sur une formule délivrée par ses soins, nonobstant l’absence ou l’insuffisance de la provision, hormis les chèques tirés sur des comptes en devises ou en dinars convertibles.

Toute banque doit également payer, en vertu de l’article 412 bis du Code de Commerce, jusqu’à concurrence de 5000 dinars, même en cas d’absence ou d’insuffisance de provision, le montant de tout chèque tiré sur elle au moyen
de formules remises au tireur.

La banque est, aussi, tenue de payer tout chèque sans provision dont le montant est égal ou inférieur à 5000 dinars si elle n’a pas adhéré à la plateforme électronique des transactions par chèque à la date de son entrée en exploitation
conformément aux dispositions de l’article 410 septies (nouveau) du Code de Commerce.

Toute banque est tenue de prendre les mesures nécessaires pour l’évitement d’émission de chèques sans provision par ses clients avant la remise de formules de chèques pour la première fois et chaque fois que les clients en font la demande.
En vertu de cette même circulaire, lors de l’ouverture d’un compte chèque, la banque doit obtenir du titulaire du compte les renseignements nécessaires à son identification compte tenu des dispositions légales et réglementaires en vigueur en matière d’identification du client et de vérification de son identité.

En ce qui concerne les renseignements relatifs à la situation du titulaire du compte et de son mandataire, la banque doit se renseigner sur la situation du client demandeur soit auprès de la centrale des chèques impayés de la BCT, avant la remise au titulaire du compte, de formules de chèques.

Que des chèques barrés

« A compter de l’entrée en vigueur de l’article 410 bis (nouveau) du Code de Commerce, soit 6 mois après la date de publication de la loi n°2024-41 du 2 août 2024 au Journal Officiel de la République Tunisienne, les banques ne pourront délivrer à leurs clients que des chèques portant un barrement général », stipule la circulaire de la BCT.

Toutefois, la banque peut, à titre exceptionnel et à la demande du client, délivrer des formules de chèques non barrés lorsque cette demande s’avère nécessaire. Dans tous les cas, la délivrance de chèques non barrés demeure exceptionnelle
Le plafond global indiqué sur le carnet de chèques est fractionné, à la demande du client, suivant des valeurs égales ou variables sur le nombre des chèques, sans que la valeur maximale apposée sur tout chèque ne dépasse trente mille (30 000) dinars. Les chèques délivrés doivent en outre comporter la durée de validité qui ne peut être inférieure à six (6) mois à compter de la date d’impression du chèque et la date d’expiration qui doit être apposée en bas de tout chèque.

Aussi, en vertu de la circulaire de la BCT, tout titre qui ne comporte pas l’une des mentions obligatoires relatives à sa valeur maximale, sa durée de validité, la désignation du bénéficiaire, ou s’il porte un montant supérieur à sa valeur maximale, ou encore s’il a été présenté au paiement 8 jours ouvrables après la date d’expiration de sa durée de validité, n’est plus considéré comme chèque conformément à l’article 410 bis (nouveau) du Code de Commerce.

Tout tireur d’un chèque sans provision est légalement interdit, à compter de la date d’établissement du certificat de non-paiement, d’utiliser toutes les formules de chèques en sa possession ou en possession de ses mandataires, autres que celles réservées à un retrait direct ou pour un retrait à provision certifiée délivrées par les établissements bancaires, et est tenu de les restituer aux banques concernées, et ce conformément à l’article 410 ter bis (nouveau) du Code de Commerce.
La BCT assure, au niveau de la centrale des chèques impayés, la gestion des données relatives aux interdictions légales provisoires et aux interdictions judiciaires de détention et d’utilisation de formules de chèques ainsi que celles relatives aux levées d’interdiction. En conséquence, les banques doivent continuer à s’abstenir de délivrer des formules de chèques en blanc jusqu’à la levée des interdictions, dûment notifiée par la BCT. La liste des personnes objet de l’interdiction est actualisée selon les procédures en vigueur.

Les interdictions de détenir des formules de chèques qu’elles soient légales ou judiciaires s’analysent non pas comme une incapacité, mais comme une déchéance. Il en résulte que tout chèque émis par un interdit de chéquier, doit être payé par la banque tirée si la situation du compte permet le paiement.
Les banques sont aussi tenues de sommer, par tout moyen laissant une trace écrite, les titulaires de comptes courants à durée indéterminée qui n’ont effectué, durant 3 mois consécutifs, aucune opération sur ces comptes malgré leur situation
débitrice, de s’abstenir d’utiliser les formules de chèques en leur possession ou en possession de leurs mandataires.

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Chaque année, le 20 novembre, le monde célèbre la Journée de l’Industrialisation de l’Afrique, instaurée il y a 35 ans pour sensibiliser à l’importance de l’industrialisation du continent et aux défis qu’il rencontre.

À cette occasion, le système des Nations Unies se mobilise pour rappeler que l’industrialisation joue un rôle crucial dans le développement économique, social et environnemental de l’Afrique.
Le thème de cette année met en lumière le potentiel des technologies émergentes, notamment l’intelligence artificielle, pour transformer l’industrie africaine.

Ces technologies représentent une opportunité unique pour renforcer la compétitivité dans des secteurs comme les industries vertes, tout en créant des emplois, en augmentant la productivité et en contribuant à la réduction des émissions de gaz à effet de serre.

L’engagement de l’ONUDI pour l’industrialisation de l’Afrique
L’engagement de l’ONUDI envers le continent africain s’inscrit dans le cadre de la Troisième Décennie pour le Développement Industriel de l’Afrique (IDDA III), proclamée par l’Assemblée générale des Nations Unies en 2016.

Lors de la septième réunion de haut niveau sur l’IDDA III, organisée en septembre 2024 en marge de la 79e Assemblée générale des Nations Unies à New York, l’ONUDI, aux côtés de partenaires tels que la Commission de l’Union africaine (AUC), la Banque africaine de développement (AfDB) et l’Africa Business Council (AfBC), a réitéré stratégiques pour bâtir une industrie africaine durable et résiliente.

La réunion a mis en avant des thèmes clés tels que la diversification économique, l’innovation technologique, les chaînes de valeur régionales et le renforcement des capacités. Selon Fatou Haidara, Directrice générale adjointe de l’ONUDI, « l’Afrique est le continent de l’avenir », et il est de la responsabilité de tous de transformer ce potentiel en prospérité partagée.

L’ONUDI renforce l’industrie tunisienne pour une croissance économique verte et compétitive

En Tunisie, le secteur industriel est un pilier essentiel de l’économie nationale, représentant environ 23,5 % du PIB en 2023 (Banque mondiale). Il joue un rôle crucial dans la création de richesse, l’emploi et l’exportation, tout en contribuant à la stabilité économique et à l’intégration régionale.

Sa position stratégique en fait un levier incontournable pour la compétitivité du pays.
L’ONUDI accompagne la Tunisie dans son développement industriel à travers des initiatives majeures couvrant des secteurs clés. PAMPATvalorise les produits de terroir, tandis que Creative Tunisia renforce la compétitivité du secteur de l’artisanat et du design.

L’organisation soutient également l’économie circulaire avec SwitchMed, la
transition écologique avec E-mobility, et la protection de l’environnement via le Protocole de Montréal. Parallèlement, l’autonomisation des femmes et l’insertion professionnelle des jeunes sont au cœur de projets nationaux et régionaux, tels que PWE et Employment4Youth – Industrie 4.0.

Ces projets illustrent le rôle de la Tunisie en tant que leader régional dans l’industrialisation inclusive, durable et compétitive et soutiennent pleinement les Objectifs de Développement Durable des Nations Unies et la Stratégie nationale pour l’industrialisation et l’innovation à l’horizon de 2035, qui ambitionne de créer 840 000 emplois industriels, d’atteindre 36 milliards de dinars d’exportations, et de promouvoir une industrie innovante et respectueuse de l’environnement.

En conclusion, M. Lassaad Ben Hassine, représentant de l’ONUDI en Tunisie, déclare : « En cette Journée de l’Industrialisation de l’Afrique, l’ONUDI réaffirme son engagement à soutenir la stratégie industrielle nationale à l’horizon 2035, en collaboration avec le gouvernement, le secteur privé et les communautés locales.

Nous ambitionnons également de développer des initiatives régionales en s’appuyant sur la Coopération Sud-Sud et Triangulaire, pour promouvoir un avenir industriel plus inclusif et durable en Afrique, en intégrant des domaines tels que l’agro-industrie, l’économie circulaire et les technologies de la Quatrième Révolution Industrielle. »

La Presse avec communiqué

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