Le nouveau texte du projet de loi de finances 2025 telle que modifiée par les commissions à l’Assemblée Nationale.
Des modifications sur un certain nombre de dispositions, notamment, les tranches d’imposition des impôts sur le revenu, l’introduction de nouvelles dispositions et le rejet d’articles de la première mouture du PLF 2025.
La Banque Centrale de Tunisie (BCT) a expliqué, jeudi, dans la circulaire aux banques concernant les transactions par chèque qu’elle supervisera la mise en place de la plateforme électronique unique des transactions par chèque et assurera sa gestion, son fonctionnement et son développement.
Toutes les banques doivent, par interconnexion, adhérer à la plateforme électronique des transactions par chèque et chaque banque doit assurer l’intégration de ses systèmes d’information avec cette plateforme et le mécanisme d’interconnexion approuvé.
Cette plateforme électronique offrira, dès son entrée en exploitation, des services digitaux gratuits, de manière continue tout au long de la semaine 24 heures sur 24, permettant au client d’accéder de manière aisée aux informations relatives à ses comptes financiers.
Elle permettra au bénéficiaire du chèque de vérifier de manière instantanée de l’existence d’une provision suffisante, d’une opposition à son paiement pour vol ou perte, ou d’une interdiction frappant le tireur ou de la clôture du compte sur lequel le chèque est tiré.
La plateforme permettra également au bénéficiaire d’aviser instantanément la banque tirée pour demander la réservation à son profit du montant figurant sur le chèque. Celui-ci sera informé instantanément de l’approbation de la transaction
sollicitée et de la réservation à son profit du montant du chèque durant toute la période de validité restante du chèque majorée de huit jours ouvrables.
“Si à l’expiration de cette période, le chèque n’a pas été présenté au paiement par le bénéficiaire, la banque tirée doit rendre son montant disponible au profit du tireur. la conservation des relevés de toutes les transactions effectuées et des notifications échangées pendant dix ans au moins à compter de la date d’exécution de l’opération”.
A travers la plateforme électronique unique, le tireur du chèque sera invité à reconstituer la provision ou la rendre disponible et informé de la reconstitution de la provision.
La Banque Centrale de Tunisie adressera aux banques les instructions nécessaires relatives à l’échange des données via la plateforme électronique, les conditions de sécurité et d’information du public sur les modalités d’accès à la plateforme dans les délais légaux fixés par la loi n°2024- 41 du 2 août 2024 pour son entrée en exploitation.
La Tunisie connaîtra un temps instable ce vendredi 22 novembre, marqué par des perturbations météorologiques principalement concentrées sur le nord du pays.
Le matin, des averses sont attendues sur les régions les plus septentrionales, avant de s’étendre progressivement aux autres régions du nord et même localement au centre. Des orages sont également possibles sur le nord-ouest.
Le vent d’ouest soufflera avec force près des côtes, atteignant des vitesses modérées à relativement fortes à l’intérieur des terres. Cette situation entraînera une mer agitée à très agitée sur la plupart des côtes, avec une mer moutonneuse uniquement observée au nord.
Les températures resteront douces pour la saison, avec des maximales oscillant entre 18 et 22°C dans le nord et les hauteurs, et pouvant atteindre 27°C dans le reste du pays.
La Circulaire de la Banque Centrale de Tunisie (BCT) n° 2024-14 publiée, jeudi, concernant les Obligations des banques en matière de transactions par chèque, a fixé, dans son chapitre 6, les dispositions transitoires qui devraient accompagner cet amendement.
En effet, la loi n°2024-41 du 2 août 2024, modifiant et complétant certaines dispositions du code de commerce et portant principalement sur la nouvelle réglementation des chèques, a institué des dispositions transitoires pour les tireurs de chèques sans provision faisant l’objet de poursuites judiciaires ou ayant subi des condamnations pour délit d’émission de chèque sans provision et pour lesquels, un certificat de non-paiement ou un protêt faute de paiement a été établi avant la date de publication de cette loi au Journal Officiel de la République Tunisienne (JORT).
En vertu des dispositions de l’article 6 de cette loi, les banques sont tenues d’accepter la régularisation faite par les tireurs de chèques concernés par ces dispositions transitoires ou par leurs mandataires conformément aux conditions et procédures prévues par les nouvelles dispositions du Code de Commerce et de remettre au tireur une attestation de régularisation une fois que le montant du chèque ou son reliquat a été payé. Les tireurs de chèques concernés par ces dispositions transitoires sont exemptés, lors de la régularisation, du paiement des intérêts, de l’amende et des frais d’huissier notaire.
Il est à noter que la constatation de la régularisation et par conséquent l’arrêt du procès ou des poursuites ou l’exécution de la peine et le recouvrement par le tireur de la faculté de détenir et d’utiliser les formules de chèques, sont du ressort du ministère public ou du tribunal saisi de l’affaire. Les banques doivent donc s’abstenir de délivrer de nouvelles formules de chèques au tireur jusqu’à ce que la BCT les informe de la levée de l’interdiction.
Pour les personnes ayant émis des chèques sans provision et pour lesquels un certificat de non-paiement a été établi avant la date de publication de la loi n°2024-41 ou après son entrée en vigueur les banques ne sont plus tenues de transmettre leurs dossiers au ministère public. Les poursuites pénales pour délit d’émission de chèque sans provision ne peuvent en effet être engagées que sur plainte du bénéficiaire.
Il est à rappeler que la dépénalisation des chèques sans provision dont le montant est égal ou inférieur à 5000 dinars prévue par le Code de Commerce ne concerne que les personnes ayant émis des chèques sans provision pour lesquels un certificat de non-paiement ou un protêt faute de paiement a été établi au siège de la banque après le 2 février 2025, soit 6 mois après la date de publication de la loi n°2024- 41 au JORT.
La loi n°2024-41 prévoit des dispositions transitoires sur le sort des chèques émis selon les formules établies avant l’entrée en vigueur de cette loi, c’est-à-dire les chèques qui ne comportent pas les mentions obligatoires prévues à l’article 410 bis (nouveau) du Code de Commerce.
Les banques doivent continuer à accepter le paiement de ces chèques et les présenter au paiement au plus tard 6 mois après la date d’entrée en vigueur de cette loi, et à se conformer aux procédures relatives aux incidents de paiement y afférents suivant les nouvelles dispositions du Code de Commerce et aux dispositions de la circulaire du 21 novembre 2024 de la BCT, à l’exception des dispositions relatives à la plateforme électronique et à la demande de réservation du solde par le bénéficiaire.
Passé ce délai, c’est-à-dire après le 2 février 2025, ces formules perdent leur valeur en tant que chèques et les banques doivent refuser leur paiement ou accepter leur présentation au paiement.
Si toutefois ces chèques sont présentés au paiement après cette date, leur rejet s’effectue conformément aux dispositions du deuxième chapitre de la circulaire de la BCT, sans réservation de la provision et sans suivre les procédures relatives aux incidents de paiement.
La Tunisie connaîtra ce soir une météo alternant nuages et éclaircies. Les régions côtières du nord seront les plus touchées par ces perturbations, avec un ciel souvent couvert et quelques averses éparses. Le reste du pays bénéficiera d’un temps plus clément, avec des passages nuageux.
Le vent, soufflant d’ouest, sera assez soutenu sur les côtes et modéré à l’intérieur des terres. Cette situation entraînera une mer très agitée dans le nord et le golfe de Hammamet, ainsi qu’une mer agitée sur les autres côtes.
Les températures minimales seront douces pour la saison, oscillant entre 12 et 16 degrés dans le nord et l’ouest du pays, et entre 16 et 20 degrés dans le reste des régions.
La Tunisie connaîtra un temps instable ce mercredi 21 novembre, marqué par des perturbations météorologiques principalement concentrées sur les côtes Est. Ces régions seront en effet soumises à un ciel chargé, avec des risques d’averses et d’orages. Le reste du pays devrait bénéficier d’un temps plus clément, avec un ciel partiellement nuageux.
Le vent, soufflant d’ouest, sera particulièrement fort près des côtes Nord, apportant une sensation de fraîcheur. En fin de journée, il se renforcera progressivement sur les côtes Est, accentuant ainsi les conditions météorologiques déjà instables dans cette région.
La mer sera très agitée, voire même très agitée par endroits, notamment sur les côtes. Il est donc fortement déconseillé de s’aventurer en mer.
Les températures resteront relativement douces pour la saison, avec des maximales oscillant entre 18 et 23°C dans le nord et les hauteurs, et pouvant atteindre 26°C dans le reste du pays.
La Tunisie, l’un des pays pionniers dans l’aquaculture en Méditerranée, œuvre à développer davantage ce secteur et à assurer la durabilité des systèmes de production, et ce, en misant notamment, sur la recherche scientifique, l’infrastructure et sur le renforcement des capacités des producteurs et des différents acteurs de cette filière, a assuré le ministre de l’Agriculture, des Ressources hydrauliques et de la Pêche, Ezzedine Ben Cheikh, lors de l’ouverture des travaux de la 3e Conférence internationale annuelle de la section africaine de la Société mondiale d’aquaculture (Afraq24) qui se tient du 19 au 22 novembre courant à Hammamet.
Et d’ajouter que le pays entend, aussi, encourager l’investissement privé et renforcer les relations régionales, internationales et académiques, afin d’accélérer la transition vers des systèmes de production plus durables et innovants qui soient respectueux des écosystèmes dans les différentes phases de production.
Lors de cette conférence qui rassemble plus de 1100 experts et représentants d’agences africaines et d’organisations internationales comme la Banque mondiale et la FAO, le ministre a souligné que l’aquaculture figure parmi les secteurs les plus dynamiques à l’échelle internationale et connaît, ces dernières années, une croissance considérable dans les pays africains, faisant observer qu’elle constitue une solution permettant de surmonter les défis de la sécurité alimentaire et de la rareté des ressources hydrauliques dans le continent.
De son côté, Nadia Cherif, coordinatrice de la conférence et professeure à l’Institut National des Sciences et Technologies de la Mer (INSTM) a indiqué que cette rencontre revêt un caractère important dans le renforcement des partenariats et dans l’échange des expériences et expertises dans le domaine aquacole.
Elle a, par ailleurs, fait remarquer qu’une exposition dédiée aux dernières techniques de l’aquaculture se tient parallèlement à cette conférence, ajoutant qu’elle compte plus de 70 exposants internationaux.
Selon le responsable du Laboratoire d’Aquaculture Marine et Continentale de l’INSTM, Mohamed Salah Azaza, la production aquacole varie entre 21 et 22 mille tonnes en Tunisie, soit 13% de la production halieutique totale du pays.
La plupart des produits aquacoles sont destinés à la consommation nationale. Seulement 10% à 15% de ces produits sont exportés vers les pays arabes, européens et vers le Canada, a-t-il renseigné.
Il a, dans ce contexte, fait savoir que ce secteur compte aujourd’hui une trentaine d’entreprises en Tunisie, ajoutant qu’il fait face à de nombreux défis à l’instar des autres secteurs de l’agriculture, parmi lesquels la hausse du coût de la production.
Près de 700 spectateurs de tous âges ont assisté lundi soir au complexe culturel de Monastir à l’avant-première du film “Bolice” du réalisateur Majdi Smiri, dans le gouvernorat de Monastir.
Le film célèbre les succès des forces de sécurité et ceux de la joueuse de tennis Ons Jabeur, offrant une image d’un citoyen tunisien capable de relever avec brio des défis internationaux. Il adopte un style comique avec des éléments inspirés du patrimoine linguistique tunisien, bien que certaines scènes, inspirées des films américains, ne reflètent pas nécessairement la réalité tunisienne.
Le film contribue à renforcer la fierté des Tunisiens envers leurs institutions étatiques, tout en valorisant leur image et leur confiance en leurs capacités à s’imposer parmi les nations. Il transmet un message positif qui combat la mentalité de démotivation et de minimisation des peuples, tout en promouvant une culture de paix et de coopération entre eux.
Ce film rappelle également au public tunisien les exploits de ses ancêtres, notamment durant l’Empire carthaginois qui s’étendait sur les rives nord et sud de la Méditerranée et constituait alors une puissance majeure dans la région.
Synopsis
L’histoire tourne autour de la réussite d’une équipe de policiers tunisiens, accompagnée d’un officier militaire, dans leur mission visant à désamorcer une bombe nucléaire. Cette mission les conduit sur les traces de groupes criminels opérant à Moscou, au Japon, à Londres, en Égypte et bien sûr en Tunisie.
Réactions et analyses
Le critique cinématographique Fawzi Sekhiri a déclaré à l’agence TAP, après la projection, que Majdi Smiri possède une vision distinctive et s’appuie largement sur les effets visuels, utilisant des techniques avancées inspirées des standards hollywoodiens.
Ce nouveau film a captivé le public grâce à des moments comiques portés par Kamal Touati et Chadli Arfaoui, entre autres. Bien que l’histoire ne soit pas réaliste, Sekhiri a souligné que cela était un choix apprécié, prévoyant que de nombreux jeunes réalisateurs suivront l’exemple de Smiri.
Pour sa part, le journaliste Mohamed Bouab a salué l’intrigue du film et sa capacité à sortir les spectateurs de la routine quotidienne grâce à de nombreuses situations humoristiques. Il a toutefois estimé que Nidhal Saadi n’a pas réussi à remplacer Lotfi Abdelli dans le rôle d’Amar. Il a également apprécié la qualité de la projection et l’interaction positive du public, notant l’hommage rendu à l’artiste Yasser Jeradi à la fin du film, exempt de tout discours inapproprié.
Programmation et perspectives
Amira Bakouch, directrice du complexe culturel de Monastir, a précisé que “Bolice” avait déjà suscité de l’intérêt lors de sa phase de tournage en septembre dernier. Elle a souligné que le complexe s’efforce de rapprocher le public des nouveautés cinématographiques, en particulier tunisiennes.
Le film, initialement une série télévisée populaire, est qualifié de comédie d’action familiale. Bakouch a également noté l’engouement croissant du public pour le cinéma tunisien et ses nouvelles productions.
Trois autres projections de “Bolice” sont prévues les 24 et 29 novembre ainsi que le 1er décembre. De plus, le film “Sahbek Rajel” de Kais Chekir sera projeté le 7 décembre 2024.
La commission des finances et du budget de l’Assemblée des représentants du peuple a tenu, mardi, une séance matinale conjointe avec la commission des finances et du budget du Conseil national des régions et des districts. Elle a entendu des représentants du ministère de l’Industrie, des Mines et de l’Énergie, de l’Agence nationale pour la maîtrise de l’énergie, ainsi que du ministère des Finances.
La commission a également écouté la ministre des Finances et un représentant du ministère de l’Agriculture, des Ressources hydrauliques et de la Pêche maritime au sujet de certaines mesures prévues dans le projet de loi de finances pour 2025.
Article 53 : Concernant la réduction de la fiscalité sur les véhicules équipés de moteurs hybrides rechargeables, les représentants du ministère des Finances ont expliqué que cette mesure s’inscrit dans une politique fiscale alignée sur les objectifs environnementaux internationaux. Cependant, les députés ont insisté sur le soutien à l’industrie locale des chargeurs électriques en proposant la suppression des réductions de taxes douanières sur ces équipements.
Les deux commissions ont rejeté cet article.
Article 54 : Sur la réduction des droits de douane pour les panneaux solaires, le ministère des Finances a précisé que cette mesure vise à encourager l’utilisation des énergies alternatives. Les députés ont exprimé leurs préoccupations concernant l’impact potentiel sur l’industrie locale, malgré sa compétitivité.
Les commissions ont également rejeté cet article.
Article 33 : Relatif à la fiscalité sur les revenus des biens immobiliers, les députés ont recommandé d’augmenter le taux d’abattement des revenus bruts pour les charges de gestion à 25 %.
L’article a été approuvé sous cette forme modifiée.
Article 27 : Soutien aux petits éleveurs de bovins avec une allocation doublée à 10 millions de dinars et des incitations pour préserver le cheptel local.
Les commissions ont validé cet article après ajustements.
Article 31 : Instauration d’un impôt progressif sur les revenus pour renforcer l’équité fiscale, avec des exemptions pour les plus bas salaires.
L’article a été approuvé avec modifications.
Article 32 : Mise en place de taux progressifs pour l’impôt sur les sociétés afin de garantir une répartition équitable de la charge fiscale.
Cet article a également été validé après ajustements.
Les commissions ont également approuvé des articles additionnels, incluant une contribution exceptionnelle des grandes entreprises pour le budget de 2025 et des allégements fiscaux pour l’acquisition de bus industriels destinés au transport des salariés.
Au cours des éliminatoires de la coupe d’Afrique des nations 2025, le Maroc, pays hôte, réalise un parcours sans faute en remportant les 6 matchs de la compétition, invaincu l’Algérie se qualifie avec 5 matchs remportés et un match nul, le Sénégal en fait de même dans le groupe L.
L’Egypte s’est qualifié avec 4 victoires et 2 matchs nuls, L’Angola réalise le même score dans son groupe F, ainsi que le Mali dans le groupe I, le Cameroun également dans le groupe J
La liste des 24 équipes qualifiées pour la Coupe d’Afrique des Nations CAF TotalEnergies 2025, qui se tiendra au Maroc du 21 décembre 2025 au 18 janvier 2026, a été finalisée après une ultime journée d’éliminatoires riche en émotions.
Cette édition réunira les dix meilleures équipes africaines, dont le Maroc, le Sénégal, l’Égypte, la Tunisie et l’Algérie, ainsi que plusieurs surprises comme le Botswana, qui a décroché une qualification historique.
Le retour du Zimbabwe, du Bénin et des Comores renforce l’attrait de cette compétition prestigieuse. L’édition 2025 promet un spectacle inédit, mêlant grandes puissances et équipes émergentes, pour célébrer le meilleur du football africain.
Liste des 24 équipes qualifiées
La Tunisie connaîtra un temps mitigé ce mercredi 20 novembre. Le nord du pays sera marqué par un ciel partiellement nuageux, avec des risques d’averses et même d’orages en fin de journée et durant la nuit. Les régions du sud et les côtes est seront également concernées par une augmentation de la nébulosité, accompagnée de faibles précipitations.
Le vent soufflera fort près des côtes nord, apportant une sensation de fraîcheur. En mer, la situation sera agitée, surtout au nord.
Les températures resteront stables, avec des maximales oscillant entre 19 et 25°C dans le nord et le centre du pays, et pouvant atteindre 29°C dans les régions les plus chaudes.
Les opérations effectuées par les moyens de paiement télécompensés, la BCT indique un nombre d’opérations menées via prélèvements, ayant enregistré un accroissement de 22,2% (à 4,86 millions opérations) pour un montant de 18,37 milliards de dinars avec un taux de rejet de 43,47% en nombre et de 6,55% en montant.
Les opérations effectuées par virements ont augmenté de 2,7% en nombre à 25,5 millions d’opérations mobilisant un montant de près de 40,85 milliards de dinars avec un taux de rejet de 0,43% en nombre et de 0,11% en montant.
Les données de la BCT font, aussi, ressortir une évolution du nombre des opérations menées par lettres de change (0,7% à 1,3 million d’opérations pour un montant de 25 087,8 MD) contre une baisse de 1% du nombre des opérations menées par chèques à 18,52 millions d’opérations représentant un montant de 95,61 milliards de dinars. Le taux de rejet des lettres de change et des chèques s’élève respectivement à 8,11% et 2,43% en montant, et à 10,95% et 1,47% en nombre et ce, durant les 9 premiers mois de l’année 2024.
A fin septembre 2024, le paiement mobile en nombre de transactions a été multiplié par 10, passant de 159 mille transactions, à fin septembre 2023 (pour un montant de 37,8 MD), à 1,6 million de transactions (d’une valeur de 232,7 MD), soit +6 fois.
S’agissant du paiement électronique (E-paiement), la BCT a rapporté une hausse de 10,5% en nombre à 14,8 millions d’opérations et de 2,3% en valeur, à 908,9 MD.
Il convient de noter qu’on recense actuellement, en Tunisie, 1210 sites marchands actifs et 38,2 mille TPE.
Pour les paiements de proximité, la BCT a constaté une hausse de 14,1% en nombre à 31,3 millions d’opérations et de 11,2% en valeur à 3,96 milliards de dinars.
A fin septembre 2024, 121,2 millions d’opérations ont été effectuées par cartes bancaires, en Tunisie, mobilisant une enveloppe globale de l’ordre de 20,9 milliards de dinars (MD), en hausse de 8,1% en nombre de transactions et de 9,9% en valeur, par rapport à la même période de 2023, selon le bulletin sur « Les paiements en chiffres en Tunisie », publié mardi, par la Banque Centrale de Tunisie (BCT).
Selon les prévisions de l’Institut National de la Météorologie (INM), un brouillard local marquera les premières heures de la matinée de mardi, principalement au nord et au centre-ouest du pays. Le ciel sera ensuite partiellement nuageux sur la majorité des régions.
En soirée, ces nuages deviendront plus denses dans les régions côtières du nord, accompagnés de faibles pluies locales.
Les vents souffleront du secteur ouest, avec une intensité modérée à faible sur la plupart des régions, mais deviendront relativement forts dans le sud-est. Ils se renforceront également près des côtes est en fin de nuit.
La mer sera agitée à moutonneuse au nord, tandis qu’elle restera peu agitée le long des côtes est.
Côté températures, les maximales oscilleront entre 20 et 25 °C au nord, au Sahel et sur les hauteurs ouest, tandis qu’elles atteindront entre 25 et 29 °C dans les autres régions du pays.
Le Brésil, hôte du Sommet du G20 à Rio de Janeiro, défend une proposition visant à instaurer un impôt mondial de 2 % sur les fortunes des milliardaires, initiative qui pourrait générer annuellement environ 250 milliards de dollars.
“Une taxation de 2 % sur le patrimoine des ultra-riches pourrait générer des ressources de l’ordre de 250 milliards de dollars par an à investir dans le combat contre les défis sociaux et environnementaux de notre époque”, a indiqué lundi le président brésilien Luiz Inácio Lula da Silva lors de la deuxième séance plénière du sommet, consacrée à la réforme des institutions de gouvernance mondiale.
D’après les estimations, ce cercle restreint de 3.000 milliardaires détient un patrimoine cumulé avoisinant les 15 billions de dollars.
L’inclusion d’une telle taxation des ultra-riches dans la déclaration finale du G20 serait une «victoire majeure» pour le Brésil, a déclaré Paulo Pimenta, secrétaire à la Communication sociale de la Présidence.
Selon lui, ce sujet a été défendu par le Brésil tout au long de l’année dans le cadre de sa présidence tournante.
« Nous sommes très optimistes quant à l’adoption, pour la première fois, d’une telle résolution», a affirmé Pimenta à Canal Gov, une chaîne de télévision publique.
La proposition, soutenue par les recherches de l’économiste français Gabriel Zucman, cible ceux dont la contribution fiscale reste inférieure à 2 % de leur patrimoine. Selon Zucman, une telle réforme pourrait avoir un impact significatif sur la redistribution des richesses à l’échelle mondiale.
Par ailleurs, le Brésil a déjà marqué son empreinte durant ce sommet avec le lancement officiel lundi matin de l’Alliance mondiale contre la faim et la pauvreté.
« L’une des critiques récurrentes envers ces forums internationaux est le manque de résultats concrets. La création de cette Alliance constitue déjà un aboutissement tangible : elle est dotée d’un programme clair, d’un financement dédié et d’objectifs précis », selon Pimenta.
La Tunisie a terminé deuxième de son groupe lors des éliminatoires de la Coupe d’Afrique des Nations 2025, après une défaite 1-0 face à la Gambie lors du dernier match. Les Aigles de Carthage avaient déjà assuré leur qualification pour la phase finale de la compétition.
Les Comores, également qualifiés, ont remporté leur dernier match face à Madagascar. Le classement final du groupe A voit les Comores en tête, suivis de la Tunisie, de la Gambie et de Madagascar.
Cette défaite offre un aperçu des défis qui attendent l’équipe nationale lors de la phase finale.
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